Vide sanitaire bien plus profond que prévu

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marco93 Picto info

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Le 12/03/2020 à 13h31 Membre super utile Env. 3000 message Aubervilliers (93)

Bonjour à tous,

Je suis actuellement sur un projet depuis longtemps et qui devrait enfin se concrétiser.

je vous raconte brièvement, j'ai obtenu mon permis de construire en juillet 2018 après 1an de négociation avec la mairie suite à ça recours de mes voisins avec des points fous juste bloqué et nous faire perdre du temps.

Aujourd'hui nous allons pouvoir entamer les travaux mais comme nous allons passer d'une maison beaucoup plus grand à cette plus petite maison nous voulions faire une modification au permis et demander une cave pour du rangement et ne pas changer la hauteur de la maison juste aller plus en profondeur.
Nous avons été voir la mairie qui nous as dit, Non un nouveau permis mais vu votre dossier ça va être long... bref
nous avons constaté que sur notre permis de construire le vide sanitaire n'a aucune mesures d'indiqué donc notre mâcon nous propose de nous faire un vide sanitaire de 2m30 laisser un accès extérieur puis ouvrir quand la mairie nous autorisera.

Pensez-vous que nous puissions faire cela sachant que nos voisins vont être à l'affut ?

merci

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Le 12/03/2020 à 14h12 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Je ne connais pas de vide sanitaire d'une profondeur de 2,3m. En faisant cela vous passerez pour un fraudeur aux yeux de votre voisin et de la ville.
Pour quelles raisons la ville ne veut pas que vous passiez par un PCM ?
L'opportunité d'un permis modificatif s'apprécie au cas par cas, mais il existe tout de même une constante dans la jurisprudence : les modifications ne doivent pas porter atteinte à l'économie générale du projet.
Pour information , le conseil d'état a déjà validé le PCM pour des projets visant, notamment, à créer un niveau de sous-sol supplémentaire pour le stationnement (CE. 23/06/1993 n°118776) ou un accroissement de la surface (SHON à l'époque) de 8% (CE. 28/07/1993 n°129263).
Quand bien même, si la ville persiste il vous suffit de déposer un nouveau permis de construire pour la seule création d'un sous-sol.

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Astik

Le 12/03/2020 à 14h13 Membre utile Env. 1000 message Cote D'or

Bonjour,

C'est faisable. La mairie se fiche du vide sanitaire. Par contre ça va éveiller les curiosités.
Donc surtout bien reboucher (ne surtout pas laisser une trappe de visite ou un trou dans la dalle) tout en prévoyant une réouverture facile, et bien faire une demande d'aménagement par la suite.
Et si ça se trouve, en fonction des surfaces ce sera peut être une simple déclaration de travaux et non un nouveau permis.
Si la mairie n'a rien contre vous, vous pouvez leur demander conseil sur la meilleure manière de procéder. Ils comprendront, et pourront vous donner quelques astuces accélérer les procédures.

Ce qui est simple est faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable. - Paul Valéry (1942)

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