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PC en cours, modification vide sanitaire maison perchée

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Bloggeur Env. 400 message Cantal
Bonjour tout le monde !
Mon permis de construire est une véritable M.....
J'explique, nous avons fait faire notre permis de construire par notre constructeur mais a mis un vide sanitaire de 0.80 mais aucunes partie décaissé donc résultat des course ca fait la maison perchée ^^
Nous avons discuter avec notre conseillé clientele en décembre lors de la signature du CCMI que le vide sanitaire de 0.80 oui très bien mais que nous voulions que le terrain soit a 1 ou 2 marche d'accès a la porte d'entrée ainsi que de la baie vitrée pour un accès a la terrasse NORMAL.


Le permis de construire est fait et il y a 5 marche pour aller a la porte d'entrée mais nous ne relevons pas plus car c'est quelques chose que nous avions déjà évoquer.
Le permis de constuire est passé dans les mains de l'archi coordinateur du lotissement et LA surprise l'archi me dit que un garage peu pas être a 0.70 cm par rapport au sol et la porte d'entrée à 1m10 c'est possible mais pas super.
Bien entendu je confirme c'est dire et je lui explique le truc.


Donc autrement dit, l'archi coordinateur m'a dit je ne peux pas validé ce permis (à mon grand bonheur !!! car c'est pas du tout ce que je voulais), l'archi va donc tél a mon constructeur pour mettre au clair tout ca de mon coté je vais envoyé un mail au dessinateur pour bien dire que je veux 1 ou 2 marche grand max pour acces à la porte d'entrée et la baie vitré et le garage tout est pour tout 10 cm comme a dit l'archi coordinateur.


Ma question est : est ce que le permis que j'ai signé (qui a été déposé une premiere fois en mairie mais refusé car pas d'attestation de l'archi coordinateur) est toujours valable et a ce moment la je dois envoyé une lettre en recommandé avec accusé de reception pour annumé ce permis.
va t il tout simplement avoir une modification (complete pour le coup) mais a ce moment la ils doivent tout refaire donc autant redéposé l'intégralité du permis.
Ou bien est ce que ce n'est pas la peine d'envoyer une lettre du moment que j'ai pas eu d'attestation il n'y aura pas de suite.


Autre question, si dans mon CCMI il y a avit un vide sanitaire de 0.80 et qu'au résultat il m'en font un de 0.50 (exemple) puis je demander un geste commercial exemple qu'il me fasse la dalle de la terrasse ?


Merci beaucoup en tous les cas pour tous ceux qui vont prendre la peine de me lire et de me répondre !!!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
Dept : Cantal
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

départ34 a écrit:...Merci beaucoup en tous les cas pour tous ceux qui vont prendre la peine de me lire ...


ah oui tu peux !!! pas évident

Citation:
Ma question est : est ce que le permis que j'ai signé (qui a été déposé une premiere fois en mairie mais refusé car pas d'attestation de l'archi coordinateur) est toujours valable...

s'il a été refusé, c'est qu'il n'est pas "valable", tu as bien reçu un refus "officiel" ?

Citation:
si dans mon CCMI il y a avit un vide sanitaire de 0.80 et qu'au résultat il m'en font un de 0.50 (exemple) puis je demander un geste commercial exemple qu'il me fasse la dalle de la terrasse ?


si le permis est refusé, çà annule de fait le CCMI.

le VS ne se décide pas en fonction de l'humeur du jour mais en respect des préconisations de l'étude de sol G12.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
 
Bloggeur Env. 400 message Cantal
merci de m'avoir répondu,


non je n'ai pas reçu de refus officiel car il manque des pièce a fournir dont l'attestation de validation du permis de construire de l'archi coordinateur.


La décision du vide sanitaire c'est fait "comme ca" l'étude de sol a été faite et consulter après ... super !!! Je sens que ca va être folklorique.


Merci beaucoup en tous les cas.


Pour conclure il faut donc mieux que j'envois une Lettre en RAR pour être sur que je ne vais pas avoir ma maison " perchée "
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
Dept : Cantal
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Cite départ34
: "...Pour conclure il faut donc mieux que j'envois une Lettre en RAR pour être sur que je ne vais pas avoir ma maison " perchée "

Pour obtenir une réponse, encore faut-il que vous soyez claire: Refus? pas refus? Demande de pièce manquante uniquement? (dans ce cas, le dossier de PC est considéré en cours d'instruction dans un délai de 3 mois.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Bloggeur Env. 400 message Cantal
deffrey a écrit:Bonjour,

Cite départ34
: "...Pour conclure il faut donc mieux que j'envois une Lettre en RAR pour être sur que je ne vais pas avoir ma maison " perchée "

Pour obtenir une réponse, encore faut-il que vous soyez claire: Refus? pas refus? Demande de pièce manquante uniquement? (dans ce cas, le dossier de PC est considéré en cours d'instruction dans un délai de 3 mois.
@+


Le permis de construire n'est pas refusé, c'est juste une demande de pièces manquantes, donc j'ai eu les deux archi qui m'ont dit qu'il allait faire une modification.
Merci
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
Dept : Cantal
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le lundi 29 novembre 2021 à 02h49
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