Demande de nouveau permis de construire, quid de l'ancien?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.896 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

filifoo Picto info

Auteur du sujet

Le 30/06/2008 à 20h36 Super bloggeur Env. 200 message Saint Vallier De Thiey 06460 (6)

bonjour,

j'ai actuellement sur mon terrain un permis de construire qui m'as été transmis par l'ancien propietaire ...

je voudrais savoir si je depose un nouveau permis ...que deviens l'ancien permis qui est valable actuellement jusqu'en fevrier 2009

est ce que je peut choisir l'un des deux tant que l'ouverture de chantier n'as pas été declaré??? ou est ce que deposer un nouveau permis annule le premier ?

merci d'avance ...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 200
De : Saint Vallier De Thiey 06460 (6)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

Elaine Picto info

Le 30/06/2008 à 20h41 Bloggeur Env. 200 message Chartres (28) (28)

Je pense qu'il faut annuler celui qui est en court étant donné qu'il n'est pas à ton nom. Et pour en déposer un autre sur ce terrain, il faut le faire annuler. Et je pense par la personne qui en a fait la demande.

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 200
De : Chartres (28) (28)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

filifoo Picto info

Auteur du sujet

Le 30/06/2008 à 20h54 Super bloggeur Env. 200 message Saint Vallier De Thiey 06460 (6)

par securité et avec l'accord de l'ancien proprio j'ai deja fait la demande de transfert du permis existant a mon nom ...c'est un permis sur un lotissement d'un lot ...

ce permis n'est pas "parfait" dans le sens ou quelques metres carrés de plus seraient les bienvenus et qu'on aimes bien faire les choses et decider de ce qu'on veut soit-même ...mais en même temps je ne voudrais pas le perdre au cas ou je ne puisse faire mieux

si je fait une nouvelle demande pour un autre permis
et quelle est refusée ... j'suis dans le 06 c'est pas toujours simple ...
est ce que je peut me reporter sur l'ancien qui est encore valide ?
la est ma question

merci ...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 200
De : Saint Vallier De Thiey 06460 (6)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

Philippe29 Picto info

Le 30/06/2008 à 21h45 Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)

Bonsoir filifoo ,

Un permis est valable 3 ans et au bout de ce délai ta construction doit être terminé .

Mais c'est clair que pour ma part j'aurai déja commencé par annuler le premier .
Prend un RDV avec la DDE ou le service des dépots de permis de ta ville .
Ou appele l'ADIL !!!

A+

https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

filifoo Picto info

Auteur du sujet

Le 30/06/2008 à 22h21 Super bloggeur Env. 200 message Saint Vallier De Thiey 06460 (6)

je vais pas annuler le permis si je suis pas certain de pouvoir en avoir un nouveau Wink

pour le rdv avec les services de la ville c'est deja fait
pour eux pas de pb pour faire des modifs au permis
mais cette question m'est venue ensuite ..
j'y retourne jeudi ...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 200
De : Saint Vallier De Thiey 06460 (6)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

En cache depuis le samedi 08 novembre 2025 à 21h05

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !