Retour
Menu utilisateur
Menu

Delais de recours des tiers

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 2.457 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 60 message Haute Garonne
Bonjour,

Apres obtention du PC et affichage de celui-ci, il y a le delais de recours des tiers (2mois) et de recours administratif (1 mois de plus).

Qui a ettendu la purge de ces delais avant de commencer les travaux ?


@+
Denis
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Pourquoi cette question: pour suivre les stats les plus représentatrices? Certains commencent les travaux dans la foulée, certains attendent; c'est selon. Il faut surtout flairer si dans l'environnement le projet risque perturber des voisins (2 mois d'affichage continu) ou bien si la mairie, prise de remords, utilise son droit de retrait (3 mois, si le projet est illégal, au sens urbanistique).
Pour répondre, perso, j'ai déjà attendu le délai d'instruction 3 mois (archéo); rien, mais informé verbalement d'un refus pour EBC. Donc PC tacite. Demande de certificat. Courrier m'informant d'un retrait à venir. Pas de retrait dans les délais. Re PC tacite. des mois...puis obtention d'un certificat. affichage, délai de 2 mois et 15j; début des travaux!
Quand on veut...il faut! le dossier administratif est épais et tout ça tout seul!
Donc, chaque cas est un cas
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 400 message Bas Rhin
Bonsoir,


Si tu es en lotissement, le risque est quasi nul, mais il y a toujours un risque..
Je vais construire dans un lotissement et tous mes voisins ont respecté ce délai.
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 400
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Haute Garonne
ma question est de la curiosite pure...
je ne compte pas utiliser les reponses a des fins statistiques pour "faire comme les autres"...

@=
Citer
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis hier à 08h05
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir