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Affichage pour recours des tiers, respect obligatoire?

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 3.581 fois
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Photographe Env. 300 message Finistere
Bonsoir tout le monde et meilleurs voeux,

Je me pose la question de ces fameux deux mois de recours des tiers. Doit on impérativement les respecter lorsqu'il s'agit d'un lotissement en cours. Nous serons dans les derniers à construire sur ce lotissement, les premières constructions ont commencé en septembre dernier, autant dire qu'il n'y a aucun lot d'habiter. Nous allons rencontrer l'architecte conseil de la communauté de commune avant le dépot du dossier pour le PC, une fois le permis obtenu, quel risque d'être confronté à un recours? il n'y a pas de monument aux alentours, pas de vue, pas d'habitation particulière... Parceque bon, ça fait gagner deux mois, et ayant une franchise sur le prêt, deux mois ça n'est pas rien.

Merci à vous.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

Vous êtes libre de tenter le coup le pire que vous risquiez c'est de devoir tout démolir.
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Env. 50 message Ormes (45)
Aucun souci en lotissement pratiquement personne n attend ce delais bien sur si vs n avez rien a vs reprochez.
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Photographe Env. 300 message Finistere
non rien, nous avons respecté à la lettre le règlement de lotissement, à tel point que nous sommes les seuls a avoir demandé à rencontrer l'architecte conseil de la communauté de commune, comme l'indique le règlement, avant dépôt du dossier de PC. Nous ne connaissons aucuns des autres futurs voisins, donc pas "d'animosité".
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Env. 10 message Seine Maritime
Honnêtement, le recours des tiers est rare me semble-t'il. Au départ, nous n'avions pas prévu d'attendre que les deux mois ( voire 3) s'écoulent pour commencer la construction et finalement ça s'est fait autrement. Et personne n'est venu contester, nous avons meme fait des modifs de permis relançant le recours à chaque fois et tout s'est bien passé. Ne vous faites pas trop de soucis.
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Photographe Env. 3000 message Rocbaron (83)
Si, un voisin trouve que votre maison lui gène le soleil, si un voisin trouve que vous avez trop de vis a vis sur lui etc... La moindre petite chose peut mener a un recours.
Comme dit plus haut, le pire que vous risquez c'est devoir modifier le projet ET démolir ce qui aura été construit...

Moi je m'y suis pas tentée. Trop de risques en jeu. Et en lotissement, y'en a pas moins qu'ailleurs.
Notre Projet d'auto-construction totale : Maison vendue et ON RECOMMENCE !! RDV ici

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Photographe Env. 300 message Finistere
je ne suis plus inquiet pour ça, dans mon lotissement personne n'a respecté cette règle. Mon futur voisin a obtenu son permis le 23 décembre, le 16 janvier les fondations étaient coulées. Et il sera le seul voisin que j'aurais puisque je suis "esseulé". Je ne suis pas sur que je puisse faire tomber une maison, la sienne d'ailleurs parcequ'il me cache le soleil, ce qui est le cas, quant à moi je ne risque pas de la faire avec mon petit plain pied.
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Caen (14)
bonjour
alors honnetement en effet faire un recours parce que la maison cache du soleil si tu a respecte ta zone constructible l ecart que tu dois respecter vis a vis du voisin aucun risque de plus il y a 99% qui n attendent pas le recours des 2 mois + 1 mois
nous perso nous n avons pas attendu mes autres voisins non plus et il n y a pas eu de soucis
et j ai demande a ma futur voisine si elle avait une fenetre sur pignon et si elle en aurait eu une ba tanpis je n aurais pas fait un recours mais tant mieux pour nous c son garage et pas d etage donc c est cool
moi je vous dit foncez n attendez pas le recours si tt est ok et que vous avez tout respecté pas de soucis
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Super bloggeur Env. 500 message Val D Oise
Bonjour,
Je rebondis sur le sujet des recours au tiers.En lotissement apparemment très peu de chance d'en avoir.Sur un terrain on va dire "normal",si on respecte le PLU à la lettre ... Les recours que peuvent avoir les voisins sont de quel type hors mis le soleil et vis à vis .. Je vois souvent des problème d'ensoleillement et de vis à vis mais je me questionne sur les autres raisons qui pourraient etre valable.Je suis dans une situation ou je vais sans doute passer outre le recours des tiers et j'essais de minimiser au maximum les risques ......Dry
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

- Le recours des tiers (gracieux: auprès du maire, contentieux: devant le TA) concerne le respect des règles d'urbanisme. Si le PLU/POS est respecté, aucun risque.
- Par contre, le recours pour trouble anormal (au civil), peut concerner presque tout et n'importe quoi: ensoleillement, vues...Et il y a des spécialistes!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Super bloggeur Env. 500 message Val D Oise
deffrey a écrit:Bonjour,

- Le recours des tiers (gracieux: auprès du maire, contentieux: devant le TA) concerne le respect des règles d'urbanisme. Si le PLU/POS est respecté, aucun risque.
- Par contre, le recours pour trouble anormal (au civil), peut concerner presque tout et n'importe quoi: ensoleillement, vues...Et il y a des spécialistes!!
@+


merci deffrey pour cette réponse
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En cache depuis le samedi 23 aout 2025 à 02h52
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