Recours des tiers sur permis modificatif ?

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Matou

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Le 28/11/2008 à 22h32 Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)

Bonsoir,
J'ai cherché sur le forum et je n'ai pas trouvé la réponse à la question que je me pose.
Pourriez-vous m'aider?
Voilà : notre PC a été accordé, purgé des recours et la construction a bien avancé. Par contre, notre cher archi. doit déposer un PC modificatif sur certains points notament la suppression d'une fenêtre, une légère modification au niveau de la piscine (juste décalée de 80 cm par rapport à la maison) et un changement de matériau au niveau de la façade (coque en bois au lieu de deux couleurs).
Je me demande donc si d'une part, il y a instruction comme pour le dépôt initial et eventuellement le délai ; si c'est refusé, quid du PC initial? et d'autre part, s'il y a encore un recours des tiers pendant 2 mois, sachant que le GO est quasiment terminé (surtout pour la fenêtre)?

Merci à tous pour vos réponses.

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Par ForumConstruire.com message

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Matou

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Le 29/11/2008 à 11h42 Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)

Bonjour,
Personne pour me répondre? Blush

Bon week-end.

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deffrey Picto info

Le 01/12/2008 à 09h06 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Le permis modificatif suit les mêmes règles que le permis initial.
Ce dernier ayant été accordé et les délais de recours purgés, ne eput plus être attaqué. Les modifs si.
@+

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Marie Claire Picto info

Le 01/12/2008 à 10h16 Env. 60000 message

Citation: Le permis modificatif suit les mêmes règles que le permis initial.
Ce dernier ayant été accordé et les délais de recours purgés, ne eput plus être attaqué. Les modifs si.

Je suis d'accord avec ce que deffrey a écrit. Wink

Pour ce qui est de l'instruction, oui, il y a de nouveau instruction, pour de petites modifs, du style de la fenêtre, tant que vous n'enfreignez pas les lois d'urbanisme de votre commune, il n'y a pas de raison qu'elles soient refusées, par contre, pour le matériaux de façade, c'est une grosse modification d'aspect, à voir comment c'est vécu.
Si c'est refusé vous devez vous en tenir à la première version du PC ou, au pire, refaire une nouvelle demande différente. Wink

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