Délai permis modificatif et recours des tiers
Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 3.641 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
Env. 70 message
Super bloggeur
Env. 70 message
Super bloggeur
Env. 70 message
En cache depuis avant-hier à 03h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Mur de soutènement accord Mairie
5 réponses Forum Administratif et financement -
Délai d'échéance de permis de construire, permis modificatif, DAACT...
4 réponses Forum Administratif et financement -
Bâtiment existant sur le cadastre, mais qui à brûler....
5 réponses Forum Administratif et financement -
L'architecte de la mairie commet une erreur
5 réponses Forum Administratif et financement -
Fenetre en limite donnant sur terrain agricole?
5 réponses Forum Administratif et financement -
delai permis de construire
7 réponses Forum Administratif et financement -
Délai transmission permis de construire
5 réponses Forum Administratif et financement -
Délai d'instruction du permis modifié par la mairie
5 réponses Forum Administratif et financement -
Refus de permis hors délai
5 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre



C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :