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Refus de permis de construire...

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Env. 30 message La Roche Blanche (44)
Bonjour!

je me permet de venir sur ce forum pour vous posez quelques questions...

voila moi et mon mari nous sommes tres embêté,nous venons de recevoir un refus de permis de construire...
le terrain fait 640 m2,et il y a des regles tres strict dessus qui vas ns empecher de faire la maison que l on veut dessus,mais voila le constructeur veux nous proposer des solutions pour que ca passe et etant tres decue de lui nous preferons meme pas que ca passe...

bref les vendeurs veulent qu on aille voir le maire pour lui faire ecrire une lettre mais je reste septique sur le fait que le maire puisse faire quelque chose...

nous voudrions savoir,nous avons versé lors du compromis au notaire 1300 euro et au constructeur 1000 euro d accompte,est ce que en cas de permis refusé nous pouvons recuper ces sommes?est ce qu il y a un delais pour lui demander par accusé?

nous avons recu le refus hier mais ya t il un delais pour lui demander de recupere nos sommes?

merci d avance de vos reponses,nous sommes completement deboussoler,va falloir tt reprendre a zero...et ne connaissant pas trop la loinet etant jeune ns avons peur de ns faire "berner"...

merci!
Messages : Env. 30
De : La Roche Blanche (44)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Photographe pro Env. 3000 message Moselle
Bonjour,

peut être n'est ce pas si dramatique que ça ... quel est le motif du refus ?
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 3000
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe pro Env. 2000 message La Chapelle S/aveyron (45)
Au cas où, du point de vue du notaire, le compromis est souvent accompagné de clauses suspensives telles que l'acceptation du prêt et du PC.. si l'un des 2 manque, alors ils vous restitueront votre argent...
Comme dit Nany11, peut être n'est ce pas si grave.. tu sais, perso, on ne voulait pas accoler notre maison en limite de propriété, et avoir de la place davantage derrière que devant..; résultat, avec le petit terrain qu'on a trouvé, et sa configuration, nous n'avons pas d'autres choix que de l'accoler pour laisser 5m côté rue, et de reculer la maison, du coup nous n'aurons qu'à peine 6m derrière et + de 12m devant... ça nous a moyennement plu, mais pas le choix, on a fait cette concession pour que tout soit acceptéRolleyes
Expliques nous le refus, nous pourrons peut-être te conseiller!!
Plain pied en lotissement, 2 chambres sur terrain 1450m2

Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 2000
De : La Chapelle S/aveyron (45)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 30 message La Roche Blanche (44)
je voulai vs mettre des photos car c'est un peu technique pour nous!mais je n arrive pas....

en fait le terrain est de forme rectangulaire,avec a sa gauche une voix a sens unique,et a sa droite une haie
devans il fait 22 m et a l arriere 18 m,il part donc en diminuant.

a sa gauche(donc coté voix) il faut laisser 5m entre la voix et la maison,du coté droit(donc haie) c'est la que ca deraille!!!!

en fait le motif du refus c'est parcque le terrain fais partie d une zone U,que l article U71 du reglement precise les conditions d implantation par rapport aux limites aboutissantes aux voies sur une profondeur de 25 m(nous ca fai 22m)

c'est indiqué que tt point de la construction doir etre implanté a une distance du point le plus proche de la limite au moins egale a sa hauteur avec un minimum de 3m sauf si la hauteur est inf ou egale a 3m20 a l adossement,ds lequel cas elle peut s implanter en limite separative.

que la hauteur du faitage est de 8M20


donc en clair nous comprenons que vu que ns sommes a moins de 25 m nous pouvons pas nous mettre en limite,(ca on le saviat on c etait mis a 3m)et que nous pouvons pas ns mettre a 3m nn plus a moins d avoir un toit plat de ce coté la,sur toute la longueur de la maison(en parpain)
la mettre ds l autre sens c est foutu il ns resterai plus que 5 m derriere....

le toit plat c pas donné en +.....
voila j espere que vs me comprenez,c'est plus facile sur photo!!!

en clair faudrai soit se mettre ds l autre sens,soit faire un toit plat sur toute la longueur,ce qui ns plait vraiment pas,la maison fait 9m de large,ca fera in tunel de 3 m sur 9......

et le constructeur ns rends aussi notre cheque de garantie?le notaire l avait deja encaissé en +....
on est perdu......
Messages : Env. 30
De : La Roche Blanche (44)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 30 message La Roche Blanche (44)
merci de vos reponse!!!
je viens d envoyer avec accusé de reception un courrier au notaire et au constructeur,on verra bien...!le projet repart a zero,7 mois de rechercher terrain,constructeur,mise en place de projet pour rien....c'est deprimant!
Messages : Env. 30
De : La Roche Blanche (44)
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le mardi 13 juillet 2021 à 18h45
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