Permis refusé : quel délai pour récupérer les acomptes ?

Bonjour,

peut être n'est ce pas si dramatique que ça ... quel est le motif du refus ?

Au cas où, du point de vue du notaire, le compromis est souvent accompagné de clauses suspensives telles que l'acceptation du prêt et du PC.. si l'un des 2 manque, alors ils vous restitueront votre argent...
Comme dit Nany11, peut être n'est ce pas si grave.. tu sais, perso, on ne voulait pas accoler notre maison en limite de propriété, et avoir de la place davantage derrière que devant..; résultat, avec le petit terrain qu'on a trouvé, et sa configuration, nous n'avons pas d'autres choix que de l'accoler pour laisser 5m côté rue, et de reculer la maison, du coup nous n'aurons qu'à peine 6m derrière et + de 12m devant... ça nous a moyennement plu, mais pas le choix, on a fait cette concession pour que tout soit accepté
Expliques nous le refus, nous pourrons peut-être te conseiller!!

je voulai vs mettre des photos car c'est un peu technique pour nous!mais je n arrive pas....

en fait le terrain est de forme rectangulaire,avec a sa gauche une voix a sens unique,et a sa droite une haie
devans il fait 22 m et a l arriere 18 m,il part donc en diminuant.

a sa gauche(donc coté voix) il faut laisser 5m entre la voix et la maison,du coté droit(donc haie) c'est la que ca deraille!!!!

en fait le motif du refus c'est parcque le terrain fais partie d une zone U,que l article U71 du reglement precise les conditions d implantation par rapport aux limites aboutissantes aux voies sur une profondeur de 25 m(nous ca fai 22m)

c'est indiqué que tt point de la construction doir etre implanté a une distance du point le plus proche de la limite au moins egale a sa hauteur avec un minimum de 3m sauf si la hauteur est inf ou egale a 3m20 a l adossement,ds lequel cas elle peut s implanter en limite separative.

que la hauteur du faitage est de 8M20


donc en clair nous comprenons que vu que ns sommes a moins de 25 m nous pouvons pas nous mettre en limite,(ca on le saviat on c etait mis a 3m)et que nous pouvons pas ns mettre a 3m nn plus a moins d avoir un toit plat de ce coté la,sur toute la longueur de la maison(en parpain)
la mettre ds l autre sens c est foutu il ns resterai plus que 5 m derriere....

le toit plat c pas donné en +.....
voila j espere que vs me comprenez,c'est plus facile sur photo!!!

en clair faudrai soit se mettre ds l autre sens,soit faire un toit plat sur toute la longueur,ce qui ns plait vraiment pas,la maison fait 9m de large,ca fera in tunel de 3 m sur 9......

et le constructeur ns rends aussi notre cheque de garantie?le notaire l avait deja encaissé en +....
on est perdu......

merci de vos reponse!!!
je viens d envoyer avec accusé de reception un courrier au notaire et au constructeur,on verra bien...!le projet repart a zero,7 mois de rechercher terrain,constructeur,mise en place de projet pour rien....c'est deprimant!