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Permis de construire : depassement du delai de notification

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Env. 20 message Wingen
Bonjour, nouvelle sur ce forum, j'aurai besoin de vos conseil.
JE vous expose notre cas:

Le 27 janvier dernier nous avons déposer notre permis après de long mois de reflexion et de recherche, bref, là n'est pas le problème.
Lorsque nous avons ramener notre dossier, on nous à remis un papier à remplir auquel il fallait joindre les plans pour l'assainissment, comme nous ne savions pas qu'il fallait joindre ces plans, nopus avons completer notre dossier une semaine et demi plus tard, le temps de rassembler les documents manquants.
Nous n'avons jamais eu de document de la part de l'administration nous indicant un délai de notification.

OR ce matin donc 17 mars, nous avons eu une lettre (par de recomander, une envelloppe toute simple même pas temponée par le poste) de M.le maire nous disent que notre dossier est incomplet, qu'il faut joindre un plan de masse coté avec les courbes de niveau, je tiens à préciser qu'il y à un plan de masse coté mais sans les courbes de niveaux et que notre plu dit qu'il faut orienter la maison en fonction des courbes de niveaux) et nous informe également qu'en l'état notre dossier ne serait pas acceptable parce qu'il faut être soit en limite de terrain soit à 3m de la limite, je me suis en effet redu compte que sur 30cm de long nous sommes à 2,5m de la limite et non à 3m.
Pour finir, cette lettre nous disant que lorsque nuos aurions fournir toutes les pieces manquantes, il nous notifierai un delai pour l'instruction de notre demande.

J'ai besoin de vos lumière pour plusieurs chose, d'abord, est ce normal que l'on me demande cela 10 jours avant le fin des 2 mois du dépot, va t on encore devoir attendre 2 mois por avoir notre réponse?
Est ce à nous de faire venir un géomètre pour dessiner les courbes de niveau ou est ce à la commune de nous fournir un plan avec les courbes de niveau?
Et enfin peut-on modifier les plans pour ce conformer sur le point ou nous ne sommes pas conforme?

Merci d'avance pour votre aide

Rachel
Messages : Env. 20
De : Wingen
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 500 message Indre
salut

pour le premier point OU vous ete bon pour un nouveau tour....

la prochaine fois un petit coup de telephone histoire de leur rappeler gentiment a leur obligation....
Pret CA OK le 08/11/2k6
Permis Ok le 23/11/2k6
signature terrain le 19/12/2k6
M.A.P 2 le 07/02/2k7

debut de construction: 20 juillet 2k7
remise des clef: 26/12/07
model plenitude de phenix, Chateauroux 36
sdb 1ok/cuisine ok/sdb2 en ccours
Messages : Env. 500
Dept : Indre
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 900 message Essonne (91)
rachel67 a écrit:
J'ai besoin de vos lumière pour plusieurs chose, d'abord, est ce normal que l'on me demande cela 10 jours avant le fin des 2 mois du dépot, va t on encore devoir attendre 2 mois por avoir notre réponse?


Normal, pas forcement mais fréquent, effectivement si ils ont simplement bloqué le dossier, l'attente pourrait être de deux mois. Pour nous ils avaient continué d'instruire d'autres points en paralléle, donc moins d'attente

rachel67 a écrit:
Est ce à nous de faire venir un géomètre pour dessiner les courbes de niveau ou est ce à la commune de nous fournir un plan avec les courbes de niveau?
Et enfin peut-on modifier les plans pour ce conformer sur le point ou nous ne sommes pas conforme?


Oui, le plan nécessaire vous incombe, et modifier les plans pour être en conformité avec le PLU
Adhérent AAMOI 0821
Ouverture chantier 10/04/06
Réception 15/05/07 à J+36
Emménagement 23/06/07
Messages : Env. 900
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 20 message Wingen
merci pour vos réponse, en parcourant le forum, j'ai vu que je n'était pas la seul dans le cas, il profite bien de leur position à la DDE.

C'est vrai que je n'était pas assez renseignée avant hier pour ce qui concerne le delai de notification pour l'instruction, je saurais pour la prochaine fois qu'il faut leur sonner les cloche pour les réveillez un peu Rolleyes

Y a plus qu'a croiser les doigts pour qu'ils ne mettent pas 2 mois à donner la réponse comme ils y ont déjà jetter un coup d'oeil.
Un point positif pour nous, on à déjà au l'autorisatin pour ce racorder à l'assainissement collectif.
Messages : Env. 20
De : Wingen
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le samedi 20 novembre 2021 à 22h19
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