Plan de masse - dessiner toute la parcelle ?

Bonjour Elsa!

Pour ma part, construction d'une maison individuelle, le plan de masse obligatoire pour le dossier PC indique les éléments suivants :

- La parcelle complète avec la voirie environnante
- Le ou les numéros de parcelles cadastrales
- La surface du terrain
- L'adresse postale
- La boussole (N/S)
- Les différents angles de vue pour montrer d'où sont prises les photos qui accompagneront votre dossier
- La position des bornes OGE
- L'implantation de la maison
- L'implantation des arbres (pour ma part obligatoire car je dois replanter les arbres arrachés, car je suis en zone terrain zone naturelle à préservée => 3 cerisiers enlevés = 3 cerisiers à planter)
- Les servitudes s'il y a
- Les droits de passage s'il y a
- Quelques détail sur les courbes de niveau (hauteur du terrain naturel)
- Le coffret Electrique (ENEDIS) et le coffret PTT (ORANGE)
- Les regards (eaux de pluie, arrivée d'eau neuve et eaux usées)
- Quelques détails sur certaines côtes, pour prouver le bon respect du PLU (distance entre limite de propriété et bâtiment)

J'imagine que dans votre cas, il faudra implanter sur votre plan de masse tous les bâtiments existants.

N'hésitez pas à vous renseigner auprès de votre mairie et du service instructeur.

Bonne journée.

D'accord alors c'est bien ce que je pensais (redoutais ). Merci beaucoup !

Bonjour,
Vous avez un article de loi qui explique tout !

"Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions. Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Il indique également, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d'équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation en eau et l'assainissement.

Lorsque le terrain n'est pas directement desservi par une voie ouverte à la circulation publique, le plan de masse indique l'emplacement et les caractéristiques de la servitude de passage permettant d'y accéder.

Lorsque le projet est situé dans une zone inondable délimitée par un plan de prévention des risques, les cotes du plan de masse sont rattachées au système altimétrique de référence de ce plan." (article R.431-9 du code de l'urbanisme)

Super merci ! A force de lire ou de voir tout et son contraire on oublie parfois de revenir aux bases