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Cotes plan de masse

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 3.491 fois
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Env. 50 message Bruxelles
Bonjour,

Je relance un sujet.
Comme dit précédement dans un autre post, nous allons faire construire et faisons la réalisation du permis nous même.
Le dossier est presque fini, mais concernant le plan de masse, un petit détail m'échappe.

Par rapport à quoi devons nous nous baser pour les cotes de hauteur? (faitage, egout de toit, rue,...) par rapport au terrain naturel (altimétrie du terrain), au terrain fini, par rapport à un point zéro qu'on définirait p.ex au niveau du rdc, ....? la DDE n'a pas su me répondre, elle ne comprenait pas ce que je voulais dire...un comble!
De plus, devons nous indiquer les cotes avant et après travaux?

La mairie me dit que je ne dois pas indiquer le type d'assainissement et filtre, mais juste mettre "assainissement non collectif"... est ce que c'est juste? (la personne à qui j'ai parlé n'y connaissait rien apparememnt, donc je me pose la question quand même)

Merci beaucoup pour votre aide
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Messages : Env. 50
De : Bruxelles
Ancienneté : + de 16 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Env. 200 message Bressuire (79)
slt je me suis posé les memes questions lorsque que j ai monté mon dossier permis de construire
moi j' ai deffini comme point zero le point le plus bas de la costruction puis j' ai deffini les hauteur du faitage,terrain... par raport a mon point zero
et mon dossier et passé sans probleme
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Messages : Env. 200
De : Bressuire (79)
Ancienneté : + de 16 ans
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Env. 50 message Bruxelles
Merci beaucoup pour la réponse... nous avons mi les cotes en fonction de l'altimétrie réelle du terrain... j'espère que c'est juste aussi.
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Messages : Env. 50
De : Bruxelles
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Env. 70 message Moselle
Si vous pouvez indiquer les cotes altimétriques NGF pour le terrain naturel et fini, ainsi que pour les cotes à l'égout, faitage, etc... à chaque décrochement des constructions, vous simplifiez grandement l'instruction de votre dossier par l'instructeur. Les indications TN=TF, etc ... ne pas des plus pratiques si vous n'indiquer pas la cote "réelle" (utiles dans les PPR Inondations, sous les lignes HT par exemple).
Bonne construction.
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Messages : Env. 70
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 16 ans
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En cache depuis le vendredi 01 mai 2026 à 11h25
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