PC affiché tard et recours aux tiers

De ton côté, n'oublies pas que tu es en tort car rien ne t'autorisait à stocker ta terre sur le terrain du voisin

stephplr77 a écrit:

De ton côté, n'oublies pas que tu es en tort car rien ne t'autorisait à stocker ta terre sur le terrain du voisin

jesais très bien, c'est pas non plus un gros tas. Et le voisin savait que ca allait être enlevé.

bonsoir ,

je ne suis pas certaine mais le respect du recours des tiers n 'est pas obligatoire.
alors le voisin peut commencer quand il veut.

matetfan a écrit:

bonsoir ,

je ne suis pas certaine mais le respect du recours des tiers n 'est pas obligatoire.
alors le voisin peut commencer quand il veut.

d'après ce que j'ai lu sur le net c'est un recours d'un mois obligatoire.
J'espère trouver des témoignages.

merci en tout vas de votre réponse

Bonjour,

Le recours des tiers n'est en rien une obligation....

C'est une période durant laquelle des "tiers" ont la possibilité de consulter les plans d'une construction et de faire un recours.

En effet, Si il était avéré qu'il y ait une gêne (bien que le permis de construire soit accepté), ou tout autre raison impérieuse, le chantier serait alors stoppé, et le dossier examiné.

En ce qui te concerne, le seul préjudice qu'il y a, ce sont tes terres sur son terrain...

A moins d'avoir déceler dans la consultation de son permis de construire une "gêne" qui te serait dommageable......

Il.peut démarrer les travaux , à ses risques s'il y a un recours

stephplr77 a écrit:

Il.peut démarrer les travaux , à ses risques s'il y a un recours

je vais quand même aller consulter ce PC pour être sur.Merci à tous!

le délai de recours pour les tiers est de deux mois, à compter du premier jour d'affichage sur le terrain.
rien n'empêche votre voisin de commencer ses travaux le jour même. c'est à ses risques et périls c'est tout.
il prend le pari de dire que non seulement,, il n'y aura pas de recours mais que si recours il y avait, son pc ne serait pas annulé.
le terrassier qui a posé, ne serait ce que temporairement les terres sur le terrain du voisin a fait une connerie et doit bouger son ... prestement pour ne pas gêner.
le plus fautif dans l'histoire, c'est vous et non pas le voisin qui lui prend quelques légèretés à propos des règles administratives mais tout en restant dans la légalité.

piltlaturne a écrit:

le délai de recours pour les tiers est de deux mois, à compter du premier jour d'affichage sur le terrain.
rien n'empêche votre voisin de commencer ses travaux le jour même. c'est à ses risques et périls c'est tout.
il prend le pari de dire que non seulement,, il n'y aura pas de recours mais que si recours il y avait, son pc ne serait pas annulé.
le terrassier qui a posé, ne serait ce que temporairement les terres sur le terrain du voisin a fait une connerie et doit bouger son ... prestement pour ne pas gêner.
le plus fautif dans l'histoire, c'est vous et non pas le voisin qui lui prend quelques légèretés à propos des règles administratives mais tout en restant dans la légalité.

ok merci

Effectivement, il était inconcevable de stocker chez le voisin, meme " en attendant ". C est vous qui êtes en tord et ce n est pas parce que le terrain était en friche que ça vous donnait quelques droits que ce soit dessus. Il est meme bien gentil de vous demander d enlever votre terre. Je n apprécierai vraiment que min voisin stocké sa terre chez moi sans me l avoir demandé.
Déjà dit mais il commence quand il veut. S il y à un recours, il arrêtera si le ta est saisi. Mais il est dans là plus stricte légalité.

+1, c'est vous qui etes en tort dans l'histoire, pas le voisin. Un terrain, c'est privé. Vous n'avez meme pas le droit de rouler dessus et encore moins d'y stocker de la terre.

Bonjour,

Etre en tort est une chose, causer un réel préjudice en est une autre. Il n'y a pas mort d'homme tout de même.
Bien sûr que le terrain du voisin n'aurait jamais dû être occupé. Ca c'est très clair.
Mais si vous regardez les travaux dans les lotissements, les constructeurs ne se privent pas pour prendre leurs aises lorsqu'il n'y a encore personne sur les lots.
Lorsque le terrassier du voisin viendra pour travailler, sera-t-il vraiment gêné si ce tas de terre, déposé par l'un de ses confrères, reste encore deux ou trois jours ?
Si les constructeurs se mettent à faire du formalisme, c'est à pouffer de rire.

Puisque tout le monde semble être de bonne foi au départ, les deux terrassiers pourraient peut-être s'arranger entre confrères, surtout qu'ils doivent se connaître...

Maintenant une anecdote amusante : J'avais un terrain resté non construit pendant plusieurs années. Un jour en regardant mon terrain sur Google Earth, je vois de superbes traces de camion traverser mon terrain. C'était le terrassier du voisin qui avait trouvé plus pratique de traverser chez moi pour contruire une piscine et la photo a été prise juste à ce moment-là. Le chantier a dû durer plusieurs semaines pour marquer le terrain comme ça.
J'ai imprimé cette vue et la garde. Si un jour mon voisin me cherchait des noises (mais je ne crois pas, il est très aimable), je lui montrerais la vue en lui demandant d'être plus tolérant...

Personne a dit qu'il y avait mort d'homme. Et ce n'est pas parce que les terrassiers le font que c'est bien : j'aurais tendance à dire même, "bien au contraire"... Ils font au plus simple sans se soucier de la légalité le plus souvent : un qui est venu sur mon terrain voulait me faire passer mon tuyau pour le TAE sur le terrain du voisin parce que c'était plus court et plus facile !!! Ils n'en ont rien à faire des problèmes futurs : tout ce qu'ils voient, c'est comment faire au plus facile...

Par contre c'est un peu débile de faire venir une pelle de votre côté alors qu'on sait qu'une pelle va intervenir dans quelques jours. Trois coups de godet avant de terrasser et ce sera réglé.

Essayez de contacter le voisin en lui disant que vous paierez son terrassier de la main à la main le jour où il intervient en vous excusant encore pour la terre.

50 euros ce sera déjà bien payé pour 3 minutes de boulot