Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain considéré enclavé ou pas?

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 289 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Ardeche
Bonjour à tous!!!

Voila je viens vers vous car je suis confronter à un problème sur mon terrain que je viens d'acheter récemment ( 1er achat). Ce terrain est situé en semi montagne et collines, il est d'une superficie de 3 hectares ( 1.5 à 2 hectares de plat en haut du terrain, le reste de la surface est en pente jusqu'en bas du terrain ou il y a une voie public en chemin de terre pas très praticable avec une voiture normal). Ce chemin me donne accès que par le bas, je précise que du haut en bas de celui ci, il y a 27 m de haut, il y a un chemin existant en haut du terrain mais qui me ferai traversé 3 à 4 parcelles pour accéder à mon terrain par le haut, il y a toujours eu un droit de passage par le haut depuis deux décennies (Accord à l'amiable) m'a dis le vendeur du terrain et qu'il faudra que je prenne contact avec ce monsieur pour confirmer ce droit de passage à l'amiable, j'ai en vain essayé d'avoir le numéro de téléphone de cette personne mais on m'a dis qu'il n'en a pas et qu'il faudrait que j'aille dans un petit hameau aller le rencontrer ce que je ne peux faire avec mon camion car les routes sont trop étroites et n'habitant pour le moment qu'à une 30 de kilomètres de mon terrain, je ne peux m'amuser au chat et a la souris, un portail été installé avant l'achat du terrain. Ayant passé 3 ou 4 fois sur ce droit de passage pour acheminer du matériel pour ma futur exploitation agricole en maraîchage , j'ai eu la visite du propriétaire du terrain (droit de passage) qui m'a clairement fais comprendre que je n'avais plus le droit de passer sur son terrain pour accéder au miens par le haut, et qui m'a dis que j'ai qu'a faire un chemin de bas en haut pour pouvoir accéder en haut de mon terrain. J'ai bien tenté de trouver une solution avec ce monsieur qui ne veut rien savoir, vous comprenez bien ce qui m'interresse et biensur d'accéder par le haut et que les travaux pour faire ce chemin serais beaucoup trop onéreux pour moi et reviendrai à être plus cher que le terrain en lui même. 

Quel recours ai je face a cette situation?
J'ai fais quelques recherches sur internet pour avoir ma réponses mais aucun sujet!!!
Je compte bien m'installer sur mon terrain en tant que maraîcher d'ici l'année prochaine le temps de mettre tout en place, mais j'ai bien peur que je finisse au tribunal pendant de longue année de procès avec ces propriétaire borné!!!
J’espère que j'ai été assez compréhensible car pas facile à expliquer.
En vous remerciant d'avance pour vos réponses!!

Amicalement
Messages : Env. 10
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 3000 message Haute Garonne
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 729 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Si il y a un accès pas le bas, vous devrez vous en contentez.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 500 message Dordogne
Bonjour,
Pour qu’un terrain soit enclavé, il faut qu’il n’y ait pas d’autre accès qu’en passant par chez le voisin.
Or, il semblerait que vous ayez un accès, certes moins pratique. L’accord avec le précédent propriétaire était « amiable », le voisin et le précédent propriétaire avaient donc des relations cordiales. Mais vous ne pouvez pas obliger votre voisin a être votre ami... pour lui, laisser passer quelqu’un chez lui est une contrainte ( il n’avait peut être pas voulu se brouiller avec votre précédent propriétaire, mais il est certainement bien content de pouvoir s’affr De ce passage)
Le droit de passage n’etant pas légalement reconnu par une servitude enregistrée aux hypothèques, il n’existe pas.
Inutile d’envisager un procès ou une action en justice, vous n’aurez pas gain de cause, ce serait argent, énergie et temps perdus
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,
De plus, le terrain était-il déjà une exploitation maraichère?
En fonction de l’ancienne utilisation du terrain, les nuisances de passage chez le voisin ne sont pas les mêmes.
Je comprends qu'il vous refuse l'accès, si rien ne l'y oblige, qu'il y a aggravation des nuisances, et que c'est pas votre pote.

Surtout qu’apparemment, vous avez mis 2 fois la charrue devant les bœufs:
- une première fois en achetant le terrain sans vous assurer de la pérennité du passage par le haut, alors que cette condition semble fondamentale pour votre exploitation,
- une deuxième fois en passant par en haut, de surcroit avec du matériel, avant de lui demander son avis.

La seule solution sera de reprendre les choses dans l'ordre, expliquer la fréquence de passage, et éventuellement proposer un aménagement à vos frais.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 11 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir