Retour
Menu utilisateur
Menu

Erreur plan assainissement CCMI

Ce sujet comporte 1 message et a été affiché 249 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 10 message Nord
Bonsoir,

Nous avons fait construire via un CCMI à qui nous avons confié l’assainissement.
Nous avons réceptionné la maison le 28/02/2017 (GPA morte ...).
La semaine dernière, la municipalité et la société des eaux nous informent que notre assainissement n’est pas conforme. Nos eaux usées sont raccordées aux eaux pluviales et non au TAE.

J’appelle mon constructeur, il fait passer la société mandatée pour la réalisation des travaux. Il voit notre magnifique dalle qui recouvre tout l’assainissement, il manque de se mettre à pleurer.
Il propose de faire reposer une nouvelle boîte de raccordement à ses frais et de faire dévier la canalisation avec des coudes pour la raccorder au nouveau boîtier (bref du bricolage pour ne pas toucher la dalle)

La société des eaux donne un accord de principe mais nous informe que compte tenu de la nouvelle configuration, cela présente beaucoup plus de risque que ça se bouche. Le cas échéant, il en sera de notre responsabilité puisque l’assainissement sera considéré conforme.

Méfiante, je demande des éléments complémentaires au constructeur comme les plans d’exécution et le plan de recollement (que nous n’avions pas et demandés par notre municipalité et la société des eaux).
Il me précise qu’il n’y a pas de plan pour l’assainissement et qu’une fiche des recollement n’a aucune valeur juridique. J’insiste et obtient un fiche de recollement où figure un plan à la main levée et qui précise quel sous-traitant va réaliser les travaux avec ma signature.
Quid : la fiche de recollement n’est-elle pas réalisée après travaux et non avant comme c’est le cas ?
N’y connaissant rien, nous avions signé ce plan (plan qu’il avait gardé). Mais le plan n’est pas conforme.
De plus, nous devons avoir une tranchée drainante mais l’assainisseur est incapable de nous dire où elle se trouve (elle figure sur le plan que je viens de récupérer)
Quid : l’assainisseur n’avait-il pas un devoir de mettre en conformité malgré un plan erroné ?
Ne doit-on pas avoir un accès à la tranchée drainante ?

Peut-on exiger une preuve de l’existence de la tranchée drainante (même si avec la dalle, je vois pas comment il va faire) et exiger qu’il mette en conformité sur les réseaux existants et prévus à cet effet ? Le cas échéant, peut-on exiger que l’ensemble des travaux inhérents (casser la dalle, évacuer et recouler une nouvelle dalle) soit pris en charge par le constructeur (à l’origine de l’erreur).

Par avance merci de votre aide et de vos conseils avisés 😉
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
En cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 15h25
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir