Franche-Comté / Recencement communes toit plat

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perrine90

Auteur du sujet

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Dept : Territoire De Belfort
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Le 21/11/2018 à 10h40

Franche-Comté / Recencement communes toit plat

Bonjour,

Souhaitant construire une maison toit plat, nous nous retrouvons aujourd'hui face à un problème non négligeable: de nombreuses communes refusent tout bonnement le toit plat. N'étant sans doute pas seuls face à ce problème, avec votre aide, j'aurai souhaité réaliser un recensement des communes de Franche-Comté dont le PLU le permet.
Au fur et à mesure de vos messages, je mettrai la liste à jour.
Merci de votre aide!

Doubs (25)
-Grand Charmont

Haute-Saone (70)
-Frahier-et-châtebier (selon les zones)

Territoire-de-Belfort (90)
-Belfort
-Giromagny
-Novillard

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grunk

Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 1 an

Le 21/11/2018 à 11h21

Il me semble qu'un toit plat ne peut être refuser si il est végétalisé et ce quelque soit le PLU.
Ça peut être une piste

perrine90

Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Territoire De Belfort
Ancienneté : + de 7 mois

Le 21/11/2018 à 11h42

grunk a écrit:Il me semble qu'un toit plat ne peut être refuser si il est végétalisé et ce quelque soit le PLU.
Ça peut être une piste

Merci beaucoup pour votre retour!
Effectivement, malheureusement le tarif pour une toiture végétalisée est conséquent, on préfère donc idéalement éviter de passer par là (ça nous paierai la piscine en échange

)

Woofy

Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans

Le 21/11/2018 à 11h53

Bonjour,

Grunk : j'ai souvent lu ça, mais je n'en suis pas si sûr. Un toit végétalisé ne peut pas être refusé. En revanche, il est possible de végétaliser un toit en pente (au moins jusqu'à 100% de pente soit 45°) donc pas certain que végétaliser le toit permette d'autoriser un toit plat là où ça ne l'est pas.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

perrine90

Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Territoire De Belfort
Ancienneté : + de 7 mois

Le 26/11/2018 à 11h03

Territoire-de-Belfort (90)
- Denney
- Offemont

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Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans

Le 26/11/2018 à 11h50

Bonjour,

Attention car le code de l'urbanisme ne fait pas référence à la pente de toit, mais seulement à la végétalisation (art. L.111-16 et R.111-23), et celle-ci peut se faire sur un toit en pente. Voir également la réponse ministérielle ici

perrine90

Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Territoire De Belfort
Ancienneté : + de 7 mois

Le 26/11/2018 à 17h21

Territoire-de-Belfort (90)
- Chèvremont

odile29

Membre utile

Messages : Env. 400
De : Bourogne (90)
Ancienneté : + de 5 ans

Le 26/11/2018 à 18h07

Bonjour, le refus de toit plat n'est pas forcément une décision municipale car en ce qui nous concerne nous n'avons pas eu l'autorisation de toit plat du fait du refus de la DRAC motivé par la proximité (moins de 300 mètres) d'un monument classé.cordialement.