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Franche-Comté / Recencement communes toit plat

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 333 fois
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Env. 20 message Territoire De Belfort
Bonjour,

Souhaitant construire une maison toit plat, nous nous retrouvons aujourd'hui face à un problème non négligeable: de nombreuses communes refusent tout bonnement le toit plat. N'étant sans doute pas seuls face à ce problème, avec votre aide, j'aurai souhaité réaliser un recensement des communes de Franche-Comté dont le PLU le permet.
Au fur et à mesure de vos messages, je mettrai la liste à jour.
Merci de votre aide! 

Doubs (25)
-Grand Charmont

Haute-Saone (70)
-Frahier-et-châtebier (selon les zones)

Territoire-de-Belfort (90)
-Belfort
-Giromagny
-Novillard
Messages : Env. 20
Dept : Territoire De Belfort
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'étanchéité de toit terrasse...

Allez dans la section devis etanchéité toit terrasse du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-83-devis_etancheite_toit_terrasse.php
 
Membre utile Env. 600 message Cote D'or
Il me semble qu'un toit plat ne peut être refuser si il est végétalisé et ce quelque soit le PLU.
Ça peut être une piste
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 20 message Territoire De Belfort
grunk a écrit:Il me semble qu'un toit plat ne peut être refuser si il est végétalisé et ce quelque soit le PLU.
Ça peut être une piste

Merci beaucoup pour votre retour!
Effectivement, malheureusement le tarif pour une toiture végétalisée est conséquent, on préfère donc idéalement éviter de passer par là (ça nous paierai la piscine en échange  )
Messages : Env. 20
Dept : Territoire De Belfort
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,

Grunk : j'ai souvent lu ça, mais je n'en suis pas si sûr. Un toit végétalisé ne peut pas être refusé. En revanche, il est possible de végétaliser un toit en pente (au moins jusqu'à 100% de pente soit 45°) donc pas certain que végétaliser le toit permette d'autoriser un toit plat là où ça ne l'est pas.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Territoire De Belfort
Territoire-de-Belfort (90)
- Denney
- Offemont
Messages : Env. 20
Dept : Territoire De Belfort
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Attention car le code de l'urbanisme ne fait pas référence à la pente de toit, mais seulement à la végétalisation (art. L.111-16 et R.111-23), et celle-ci peut se faire sur un toit en pente. Voir également la réponse ministérielle ici
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 20 message Territoire De Belfort
Territoire-de-Belfort (90)
- Chèvremont
Messages : Env. 20
Dept : Territoire De Belfort
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 500 message Bourogne (90)
Bonjour, le refus de toit plat n'est pas forcément une décision municipale car en ce qui nous concerne nous n'avons pas eu l'autorisation de toit plat du fait du refus de la DRAC motivé par la proximité (moins de 300 mètres) d'un monument classé.cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
De : Bourogne (90)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Doubs
Valdahon Biggrin obligation vegetalise dans certaine parcelles
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