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Maitre d'oeuvre sans assurance ! (Maine Et Loire)

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Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour à tous,

Avec ma compagne, nous avons un projet de construction dans le Maine et Loire.
Le terrain est trouvé et le compromis de vente a été signé en aout dernier. 
Nous avons consulté deux maitres d'oeuvres qui réalisent des maisons ossatures bois et avons finalement choisi de travailler avec l'un d'eux plus réactif et avec qui le courant passait bien.

Notre demande de permis est déposée depuis 2 semaines et la veille de signer le contrat de maitrise d'oeuvre (qui doit s'arrêter au hors d'eau, hors d'air) le maitre d'oeuvre (qui est charpentier constructeur de maison bois) nous apprend que n'ayant pas réalisé de mission de maitrise d'oeuvre depuis quelque temps, il n'avait pas renouvelé sa décennale pour cette activité. Il a deux structures séparées, une en tant que charpentier sur laquelle il est toujours assuré, mais l'autre structure pour la maitrise d'oeuvre n'est plus assurée, faute de mission.

Il nous propose de réaliser la mission de maitrise d'oeuvre de manière officieuse, en facturant via son entreprise de charpente. 

Nous trouvons sa proposition un peu douteuse...

Que ce passera t il si un sinistre met en cause le maitre d'oeuvre, puisqu'il n'y aurai pas de contrat de maitrise d'oeuvre ?

Merci pour vos lumières.
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Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 1 an
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

wikipedro a écrit:...
Il nous propose de réaliser la mission de maitrise d'oeuvre de manière officieuse, en facturant via son entreprise de charpente. 

Nous trouvons sa proposition un peu douteuse...

"un peu" seulement ?

Citation: Que ce passera t il si un sinistre met en cause le maitre d'oeuvre, puisqu'il n'y aurai pas de contrat de maitrise d'oeuvre ?

devinez
et même avant, sans sinistre...
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Maine Et Loire
elisa21 a écrit:Bonsoir

wikipedro a écrit:...
Il nous propose de réaliser la mission de maitrise d'oeuvre de manière officieuse, en facturant via son entreprise de charpente. 

Nous trouvons sa proposition un peu douteuse...

"un peu" seulement ?

Citation: Que ce passera t il si un sinistre met en cause le maitre d'oeuvre, puisqu'il n'y aurai pas de contrat de maitrise d'oeuvre ?

devinez
et même avant, sans sinistre...

Merci pour ce commentaire... mais ça ne fait pas trop avancer le schmilblick...
Questions plus précises alors : 
Est il facile d'aller voir un autre maitre d'oeuvre avec nos plans de permis de construire et de faire travailler notre charpentier uniquement sur sa partie ? Ou bien carrément aller voir un autre charpentier ?
Bref on est un peu perdu, surtout que les délais pour les autres démarches (notamment la recherche de financement) ne sont pas illimités.
Merci pour vos conseils.
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Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Avant d'attendre un sinistre, il faudra déjà trouver une DO.
Et j'ai peur que la plupart vous demande toutes les assurances des artisans sélectionnés
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 5000 message Cotes D'armor
Bonjour
Donc vous avez actuellement un charpentier, assuré pour la conception et construction d'une MOB
Par contre ce charpentier est aussi maitre d'oeuvre mais n'est plus à jour de sa décennale ?

Il est sympa il vous prévient un peu avant la dernière limite :( il aurait pu attendre encore plus longtemps ...
Il y a 2 solutions :
- il se dépêche de trouver une décennale afin d'être couvert pour votre chantier, et il reste votre maître d'oeuvre, et il est payé pour cette prestation
- il n'a pas envie de trouver une décennale, alors vous devez trouver un autre maitre d'oeuvre pour suivre votre chantier
- vous assurez vous même la maitrise d'oeuvre, mais c'est un métier

N'oubliez pas la dommage ouvrage.

Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 5000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 10000 message St Pierre Les Nemours (77)
Un charpentier qui est maître d'oeuvre, cela fait un peu cst non déclaré et non assuré en tant que tel.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le mardi 11 février 2020 à 22h30
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