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Maitre d'oeuvre sans assurance ! (Maine Et Loire)

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 89 fois
wikipedro
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 1 mois
Le 07/12/2018 à 22h49
Maitre d'oeuvre sans assurance !
Bonjour à tous,

Avec ma compagne, nous avons un projet de construction dans le Maine et Loire.
Le terrain est trouvé et le compromis de vente a été signé en aout dernier. 
Nous avons consulté deux maitres d'oeuvres qui réalisent des maisons ossatures bois et avons finalement choisi de travailler avec l'un d'eux plus réactif et avec qui le courant passait bien.

Notre demande de permis est déposée depuis 2 semaines et la veille de signer le contrat de maitrise d'oeuvre (qui doit s'arrêter au hors d'eau, hors d'air) le maitre d'oeuvre (qui est charpentier constructeur de maison bois) nous apprend que n'ayant pas réalisé de mission de maitrise d'oeuvre depuis quelque temps, il n'avait pas renouvelé sa décennale pour cette activité. Il a deux structures séparées, une en tant que charpentier sur laquelle il est toujours assuré, mais l'autre structure pour la maitrise d'oeuvre n'est plus assurée, faute de mission.

Il nous propose de réaliser la mission de maitrise d'oeuvre de manière officieuse, en facturant via son entreprise de charpente. 

Nous trouvons sa proposition un peu douteuse...

Que ce passera t il si un sinistre met en cause le maitre d'oeuvre, puisqu'il n'y aurai pas de contrat de maitrise d'oeuvre ?

Merci pour vos lumières.
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 07/12/2018 à 23h04
Re: Maitre d'oeuvre sans assurance !
Bonsoir

wikipedro a écrit:...
Il nous propose de réaliser la mission de maitrise d'oeuvre de manière officieuse, en facturant via son entreprise de charpente. 

Nous trouvons sa proposition un peu douteuse...

"un peu" seulement ?

Citation: Que ce passera t il si un sinistre met en cause le maitre d'oeuvre, puisqu'il n'y aurai pas de contrat de maitrise d'oeuvre ?

devinez
et même avant, sans sinistre...
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wikipedro
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 1 mois
Le 08/12/2018 à 12h00
Re: Maitre d'oeuvre sans assurance !
elisa21 a écrit:Bonsoir

wikipedro a écrit:...
Il nous propose de réaliser la mission de maitrise d'oeuvre de manière officieuse, en facturant via son entreprise de charpente. 

Nous trouvons sa proposition un peu douteuse...

"un peu" seulement ?

Citation: Que ce passera t il si un sinistre met en cause le maitre d'oeuvre, puisqu'il n'y aurai pas de contrat de maitrise d'oeuvre ?

devinez
et même avant, sans sinistre...

Merci pour ce commentaire... mais ça ne fait pas trop avancer le schmilblick...
Questions plus précises alors : 
Est il facile d'aller voir un autre maitre d'oeuvre avec nos plans de permis de construire et de faire travailler notre charpentier uniquement sur sa partie ? Ou bien carrément aller voir un autre charpentier ?
Bref on est un peu perdu, surtout que les délais pour les autres démarches (notamment la recherche de financement) ne sont pas illimités.
Merci pour vos conseils.
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 08/12/2018 à 14h05
Bonjour

Avant d'attendre un sinistre, il faudra déjà trouver une DO.
Et j'ai peur que la plupart vous demande toutes les assurances des artisans sélectionnés
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/12/2018 à 17h32
Bonjour
Donc vous avez actuellement un charpentier, assuré pour la conception et construction d'une MOB
Par contre ce charpentier est aussi maitre d'oeuvre mais n'est plus à jour de sa décennale ?

Il est sympa il vous prévient un peu avant la dernière limite :( il aurait pu attendre encore plus longtemps ...
Il y a 2 solutions :
- il se dépêche de trouver une décennale afin d'être couvert pour votre chantier, et il reste votre maître d'oeuvre, et il est payé pour cette prestation
- il n'a pas envie de trouver une décennale, alors vous devez trouver un autre maitre d'oeuvre pour suivre votre chantier
- vous assurez vous même la maitrise d'oeuvre, mais c'est un métier

N'oubliez pas la dommage ouvrage.

Cdlt
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Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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jpaul

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 17/12/2018 à 16h13
Un charpentier qui est maître d'oeuvre, cela fait un peu cst non déclaré et non assuré en tant que tel.
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Maître d'oeuvre - CSPS
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En cache depuis hier à 14h02

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