Retour
Menu utilisateur
Menu

Limite de propriété entre bornes et buses Résolu

Ce sujet comporte 24 messages et a été affiché 319 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Landes
Bonjour mon voisin a passé une gaine téléphone après mon portail entre mes bornes et mes buses.j'aimerais savoir si il en a le droit et qui est responsable de cette gaine sachant que je roule tout les jours dessus.
Merci
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu !
 
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 2000 message Orne
Bonjour,

Si je comprends bien, il a passé une gaine entre la borne de la limite et la buse du fossé, donc sur domaine public ?
Si cela a été fait avec la DPV auprès de la mairie, normalement c'est dans les règles.
L'expérience, ça se partage !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Orne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Ce n'est pas très clair, car nous on ne sait pas où sont "les bornes" et "les buses"...

Un petit schéma ?
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
Greg6153 a écrit:Bonjour,

Si je comprends bien, il a passé une gaine entre la borne de la limite et la buse du fossé, donc sur domaine public ?
Si cela a été fait avec la DPV auprès de la mairie, normalement c'est dans les règles.


Bonjour oui la gaine est entre nos bornes et nos buses je sais c'est pas facile a expliqué mais qui est responsable de cette gaine qui passe dans notre accès.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
On ne comprend toujours rien !
Où sont "vos buses" ?

Si le voisin a creusé et enterré ses réseaux chez vous sans autorisation, il est complètement en tort !
Mais la marche à suivre maintenant dépend de ce que vous voulez, de la gêne occasionnée, de vos rapports avec le voisin... et de votre volonté de faire valoir vos droits.

Un croquis svp, sinon on ne peut rien dire.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
Manu65 a écrit:Bonjour,
Ce n'est pas très clair, car nous on ne sait pas où sont "les bornes" et "les buses"...

Un petit schéma ?


Bonjour, effectivement pas facile a expliquer et je ne sais pas comment joindre une photo.
[/quote]
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
[quote="Myrtille64"]
Manu65 a écrit:Bonjour,
Ce n'est pas très clair, car nous on ne sait pas où sont "les bornes" et "les buses"...

Un petit schéma ?


Bonjour, effectivement pas facile a expliquer et je n'arrive pas a joindre de photo.
[/img]
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
[quote="Myrtille64"]
Manu65 a écrit:Bonjour,
Ce n'est pas très clair, car nous on ne sait pas où sont "les bornes" et "les buses"...

Un petit schéma ?


Bonjour, effectivement pas facile a expliquer et je n'arrive pas a joindre de photo.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Orne
Myrtille64 a écrit:
Greg6153 a écrit:Bonjour,

Si je comprends bien, il a passé une gaine entre la borne de la limite et la buse du fossé, donc sur domaine public ?
Si cela a été fait avec la DPV auprès de la mairie, normalement c'est dans les règles.


Bonjour oui la gaine est entre nos bornes et nos buses je sais c'est pas facile a expliqué mais qui est responsable de cette gaine qui passe dans notre accès.

Dans ce cas, les gaines ne sont pas dans votre terrain mais au droit de votre accès ?
L'expérience, ça se partage !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Orne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
Voilà la gaine passe par mon accès privé donc suis-je responsable de cette gaine car je roule tout les jours dessus et nous avons prévu de mettre des graviers dans notre accès.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Orne
Myrtille64 a écrit:Voilà la gaine passe par mon accès privé donc suis-je responsable de cette gaine car je roule tout les jours dessus et nous avons prévu de mettre des graviers dans notre accès.

Mais sur le domaine public ?
L'expérience, ça se partage !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Orne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
Je ne sais pas vraiment vu que c'est entre nos bornes et nos buses.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Orne
Vous faites de la politique dans la vie pour toujours répondre à côté des questions que l'on pose et toujours répété la même chose ? Biggrin

Je vous ai demandé si la buse était celle du fossé : le fossé qui se situe entre votre terrain et la route. C'est bien cela ?
L'expérience, ça se partage !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Orne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Sans dessin ou plan ou schéma, on n'y arrivera pas !
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
Je n'arrive pas a mettre de schéma.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
Oui la buse est entre mon terrain et la route.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Orne
Si on récapitule, tu as dans cet ordre :
Terrain / Borne / Gaines du voisin / Buse / Route

Si tel est le cas, ces gaines sont visiblement sur le domaine public?
Si ces travaux ont fait l'office d'une DPV et ont été réalisé dans les règles de l'art, cela ne pose pas de problème.
L'expérience, ça se partage !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Orne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
C'est bien ça merci de votre aide
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Mettre une photo :

Citation: * Si tu n'y es pas déjà il faut [Basculer mode avancé] ;
* bouton vert à droite [Insérer une photo] ;
* tout en bas, chercher "Autres photos : Vous souhaitez insérer dans votre message une image qui n'a aucun rapport avec votre construction ? Cliquez ici." Et cliquer donc. ;
* cliquer sur [Choisir un fichier] ;
* Naviguer sur le disque dur de l'ordi jusqu'à la photo à montrer ;
* Cliquer sur [Envoyer]
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Orne
Myrtille64 a écrit:C'est bien ça merci de votre aide


#QuandTuMetsDeuxPagesPourRésoudreUnProblèmeQueTuPouvaisRésoudreEnUnMessageSiLesInformationsAvaientEtéDonnées
L'expérience, ça se partage !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Orne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Landes
Résolu faut le dire vite sur un autre forum j'ai pas eu les mêmes reponsesBiggrin
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Manu65 a écrit:Mettre un photo :

Citation: * Si tu n'y es pas déjà il faut [Basculer mode avancé] ;
* bouton vert à droite [Insérer une photo] ;
* tout en bas, chercher "Autres photos : Vous souhaitez insérer dans votre message une image qui n'a aucun rapport avec votre construction ? Cliquez ici." Et cliquer donc. ;
* cliquer sur [Choisir un fichier] ;
* Naviguer sur le disque dur de l'ordi jusqu'à la photo à montrer ;
* Cliquer sur [Envoyer]


Bonjour,
Myrtille, vous nous mettez un croquis/plan ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Myrtille64 a écrit:Résolu faut le dire vite sur un autre forum j'ai pas eu les mêmes reponsesBiggrin

Comme on joue aux devinettes, ce n'est pas étonnant !
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Orne
Myrtille64 a écrit:Résolu faut le dire vite sur un autre forum j'ai pas eu les mêmes reponsesBiggrin

On fait de notre mieux, mais si vous ne nous aidez pas avec des explications claires et un schéma, on ne fait pas de miracle non plus
L'expérience, ça se partage !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Orne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir