Dommage ouvrage uniquement gros-oeuvre. Est-ce normal ?

Bonjour

C'est effectivement inquiétant.
Ce constructeur propose bien un CCMI ?
Le 2nd oeuvre est inclus au contrat ou à votre charge ?

Dans tous les cas, il ne faut pas oublier que la DO est une garantie affectée à l'ouvrage et non au constructeur. Si ce que propose le CST ne vous convient pas, vous pouvez toujours demander à la faire sortir du contrat et à la souscrire par vous-même.

Je viens de voir votre photo. On ne voit pas tout, mais j'ai l'impression que vous prenez tout le 2nd oeuvre à votre charge

Si c'est bien le cas, j'espère que vous avez conscience de ce que ça implique ?
Certains sont tentés par ce genre de formules car ils y gagnent un peu d'argent... Mais sans voir les conséquences de leur choix
J'espère que ce n'est pas votre cas

Merci de votre retour. Le constructeur est sensé livré toute la maison (sans peinture et revêtement de sol dans les chambres). C'est ce qui est convenu mais on n'a rien signé pour l'instant. Le montage de leur contrat (que nous n'avons pas vu car nous n'avons pas encore signé) est fait de telle sorte d'après le client rencontré que la DO n'est pas incluse pour le 2nd oeuvre (qui n'est couvert que par une garantie biennale artisans). Il était novice et rien ne lui avait semblé louche. En relisant le plan de financement fourni par le constructeur on voit bien que les assurances ne sont incluses que dans la partie gros oeuvre et le reste est facturée et détaillé plus bas. Ce qui nous inquiète fortement. D'où la question c'est usuel ou le constructeur chercherait à limiter sa responsabilité ?

fouga a écrit:

Je viens de voir votre photo. On ne voit pas tout, mais j'ai l'impression que vous prenez tout le 2nd oeuvre à votre charge

Si c'est bien le cas, j'espère que vous avez conscience de ce que ça implique ?
Certains sont tentés par ce genre de formules car ils y gagnent un peu d'argent... Mais sans voir les conséquences de leur choix
J'espère que ce n'est pas votre cas

Non Fouga le constructeur fait bien toute la maison. C'est leur modèle de devis qui est fait ainsi (divisé en plusieur section avec un prix total à la fin)

Le client rencontré nous a dit que le reste des travaux (2nd oeuvre) n'est protégé que par une garantie biennale (garantie artisans).

Juniorcito30 a écrit:

fouga a écrit:

Je viens de voir votre photo. On ne voit pas tout, mais j'ai l'impression que vous prenez tout le 2nd oeuvre à votre charge

Si c'est bien le cas, j'espère que vous avez conscience de ce que ça implique ?
Certains sont tentés par ce genre de formules car ils y gagnent un peu d'argent... Mais sans voir les conséquences de leur choix
J'espère que ce n'est pas votre cas

Non Fouga le constructeur fait bien toute la maison. C'est leur modèle de devis qui est fait ainsi (divisé en plusieur section avec un prix total à la fin)

Au temps pour moi alors. J'avais cru voir sur le côté de la photo "travaux réalisés en direct par les artisans".
Mais je dois pas avoir assez ouvert les yeux ce matin

PS : j'espère que ce sont bien mes yeux qui sont défaillants et pas vous qui êtes en train de sauter à pieds joints dans une jolie arnakes sans avoir conscience de ce que vous signez

Juniorcito30 a écrit:

Le client rencontré nous a dit que le reste des travaux (2nd oeuvre) n'est protégé que par une garantie biennale (garantie artisans).

Ne vous inquiétez pas. Vous dites au-dessus que tout le 2nd oeuvre est bien inclus au CCMI. Dans ce cas, tous les travaux inclus dans le contrat sont couverts par les mêmes garanties

fouga a écrit:

Juniorcito30 a écrit:

fouga a écrit:

Je viens de voir votre photo. On ne voit pas tout, mais j'ai l'impression que vous prenez tout le 2nd oeuvre à votre charge

Si c'est bien le cas, j'espère que vous avez conscience de ce que ça implique ?
Certains sont tentés par ce genre de formules car ils y gagnent un peu d'argent... Mais sans voir les conséquences de leur choix
J'espère que ce n'est pas votre cas

Non Fouga le constructeur fait bien toute la maison. C'est leur modèle de devis qui est fait ainsi (divisé en plusieur section avec un prix total à la fin)

Au temps pour moi alors. J'avais cru voir sur le côté de la photo "travaux réalisés en direct par les artisans".
Mais je dois pas avoir assez ouvert les yeux ce matin

PS : j'espère que ce sont bien mes yeux qui sont défaillants et pas vous qui êtes en train de sauter à pieds joints dans une jolie arnakes sans avoir conscience de ce que vous signez

C'est ce qui est écrit certes mais le prix total inclus bien le 1er et le 2nd oeuvre. Le constructeur fait appel à des artisans. Je ne sais pas pourquoi ils montent leur devis de la sorte.
Quand à me dire nous sautons à pieds joints sans avoir conscience de ce que nous signons, je vous ai bien expliqué que nous n'avons rien signé et que pour l'instant nous n'avons que le plan de financement. Il s'agit bien d'un CCMI et le constructeur construit toute la maison. Sauf que leur assurance DO ne couvre pas le 2nd oeuvre. J'ai jugé bon de me renseigner car cela nous a paru bizarre.
L'un des clients rencontrés hier ne s'en est aperçu qu'après et il comprend mieux pourquoi le prix de maisons était un peu en dessous de la concurrence.

Voici le devis complet fourni.

C'est notre première construction on apprend au fur et à mesure grâce aux conseils avisés et un quelques recherches. Ce plan de financement nous semblait tout à fait normal au début. Mais après vérifications suite au témoignage d'hier (qui ne s'est rendu compte que très tard après s'être engagé) nous comprenons mieux pourquoi le devis est scindée ainsi. Effectivement on voit bien que la DO n'est facturée que pour le gros oeuvre.
En y pensant je me demande si c'est pas pour cela que le constructeur disait qu'il ne prenait aucune marge sur certaines prestations qui sont facturées au prix artisans 🤔🤔🤔

Juniorcito30 a écrit:

C'est ce qui est écrit certes mais le prix total inclus bien le 1er et le 2nd oeuvre.

D'un point de vue légal, en CCMI, le CST a l'obligation de chiffrer une maison habitable, mais pas de faire lui-même tous les travaux.
Il doit donc faire apparaître les travaux inclus dans le CCMI ET les travaux que vous vous réservez.
D'ailleurs, votre CST oublie de chiffrer la peinture et les sols. Ce qui représente normalement un TNC... Mais je ne sais pas si ça marche aussi avec un CCMI limité au GO

Juniorcito30 a écrit:

Le constructeur fait appel à des artisans. Je ne sais pas pourquoi ils montent leur devis de la sorte.

Et il ne fait pas appel à des artisans pour le GO
Moi je sais bien pourquoi il sépare le 2nd oeuvre... comme je l'ai dit plus haut, c'est juste pour limiter sa responsabilité
Vous le croyez quand il dit qu'il s'occupera de tous les travaux. Et peut-etre qu'il le fera vraiment. Et peut-etre que ça se passera même bien.
Mais en cas de problèmes, vous serez totalement responsable de tout le 2nd oeuvre. Donc si ça se passe mal avec votre CST, il peut vous laisser vous débrouiller à la fin du GO. De même, toutes les garanties sécurisante du CCMI n'existeront pas sur le 2nd oeuvre

Juniorcito30 a écrit:

Quand à me dire nous sautons à pieds joints sans avoir conscience de ce que nous signons, je vous ai bien expliqué que nous n'avons rien signé et que pour l'instant nous n'avons que le plan de financement.

Heureusement que vous n'avez rien signé pour l'instant. Vous semblez bien en confiance pour l'instant... Mais il faut bien penser que si des problèmes surviennent (et ça peut vraiment arriver lors d'une construction), il n'y aura que votre contrat qui comptera, et pas ce qu'il vous aura dit à l'oral
Et pour l'instant, je le maintiens, je ne suis pas sure que vous mesurez la portée de ce que vous vous apprêtez à signer

Juniorcito30 a écrit:

Il s'agit bien d'un CCMI et le constructeur construit toute la maison.

Sauf si le contrat ne reflète pas ce devis, le constructeur, d'un point de vue légal, ne s'occupe que du GO. Et vous du reste, en direct artisan comme cela est noté. Donc il faudra voir surtout le contrat que vous signerez. Mais ce devis ne semble pas être en ligne avec ce que vous dites pour l'instant

C'est un bon moyen de faire baisser le prix... Mais il faut être prêt à en assumer les conséquences (si votre CST vous plante ou fait faillite ça veut dire coordonner et contrôler les travaux vous-même, ça veut dire pas de garantie de prix (Vous n'aurez que l'engagement des devis que vous signez avec les artisans), pas de garantie de délai, si un artisan fait faillite vous perdrez l'acompte éventuellement versé et vous devrez trouver un autre artisan,...)

Juniorcito30 a écrit:

Sauf que leur assurance DO ne couvre pas le 2nd oeuvre.

Vu le contrat vers lequel vous vous orientez, avec beaucoup d'artisans en direct, je pense que vous avez plutôt intérêt de prendre une DO par vous-même. C'est tout à fait possible, et ça vous permettra d'avoir une DO sur l'ensemble des travaux (le GO du CST et le 2nd oeuvre à votre charge)

Juniorcito30 a écrit:

L'un des clients rencontrés hier ne s'en est aperçu qu'après et il comprend mieux pourquoi le prix de maisons était un peu en dessous de la concurrence.

Et encore, s'il n'a pas eu de problème pendant la construction, il s'en sort plutôt bien

Après, faire un CCMI uniquement pour le GO, et gérer vous-même le 2nd oeuvre, ça peut être un vrai choix. Tant qu'on a conscience des avantages ET des inconvénients, c'est respectable. Pour quelqu'un qui a le temps et les compétences de gérer lui-même le 2nd oeuvre, ça peut même être intéressant... Mais après, quelqu'un qui en a les moyens, il faut se poser la question s'il n'a pas intérêt de gérer tout le chantier de cette façon

Je crois qu'on ne se comprend pas. On ne gerera pas le second oeuvre vu que tout est versé au cobstructeur. Il gère le chantier de A à Z. Et tous les clients ( nous en avons vu au moins 6) nous le confirme. Le constructeur est le seul interlocuteur. Les clés sont données avec toutes les finitions sauf les travaux que le client choisit de faire lui-même comme la peinture et les revements de sol des chambres)
Cependant je suis d'accord avec vous que le fait que la DO ne couvre que le gros oeuvre n'augure rien de bon. Et vius avez tort de pensez que nous sommes bien confiants. Sinon je ne me serais pas renseignée. Et si le constructeur procède ainsi c'est forcément dans son intérêt.
Après nous allons poser les questions qu'il faut et lui demander des explications et détails précis. Si effectivement toutes les assurances ne couvrent que le gros oeuvre alors mieux vaut pour nous que nous changions de constructeur quitte à payer un peu plus cher.
Le problème c'est qu'on a trouvé le terrain reservé par lui et on a un petit soicis de conscience. Cela dit c'est un gros investissement et nous devons d'abord voir où sont nos intérêts car lui ne voit que les siens.

Désolée pour les coquilles. J'ai un problème avec mon écran tactile.

Juniorcito30 a écrit:

Je crois qu'on ne se comprend pas. On ne gerera pas le second oeuvre vu que tout est versé au cobstructeur. Il gère le chantier de A à Z.

Je laisse tomber. Vous ne voulez pas entendre ce qu'on vous dit. Vous préférez croire votre constructeur plutôt que ce qui est écrit.

Bonne continuation

Juniorcito30 a écrit:

Désolée pour les coquilles. J'ai un problème avec mon écran tactile.

Bonjour,
On peut éditer ses propres messages (pendant 24 heures) : icône "bloc-note" en bas à droite de ses propres messages.

Bonjour

Juniorcito30 a écrit:

Je crois qu'on ne se comprend pas. On ne gerera pas le second oeuvre vu que tout est versé au cobstructeur. Il gère le chantier de A à Z. Et tous les clients ( nous en avons vu au moins 6) nous le confirme. Le constructeur est le seul interlocuteur...

je rejoins Fouga sur beaucoup de points.
AMHA ce n'est pas "on ne se comprend pas" mais simplement que vous demandez un avis avec un doc "plan de financement"


et Fouga a répondu -logiquement- sur les "risques" si le contrat reflète le doc présenté.
vu ce doc, j'ajouterai que, pour moi, AMHA, il n'y a aucune raison pour que les garanties CCMI (garanties livraison et cie) s'appliquent sur le second oeuvre.

Aucune raison non plus pour que ces lots "artisans" soient à prix ferme et définitif (et l'escalier fourni posé à ce prix... idem pour autres lots... chez moi on dit "le pas cher est toujours trop cher",
attention aux +values si vous modifiez les choix des artisans
et attention aux surprises si vous découvrez trop tard ces... choix imposés (?)
===========
rappel pour la DO :
elle est nominative au nom du client, c'est à vous de la prendre, pas au cst (même s'ils le proposent souvent car cela peut s'expliquer :
c'est l'assureur du cst qui vous garanti qu'il  prendra en charge... les pb  liés aux malfaçons (faites par son client le cst... admettez que c'est curieux comme engagement)

car là effectivement, vu le document présenté vous l'aurez, comme les autres garanties,  uniquement sur le GO

Suggestion :
puisque le projet est financé par un emprunt, vous pouvez poser la question à  votre banque, normalement elle devrait refuser ce type de montage alambiqué (refuser dans l'état et pour votre intérêt, c'est son "devoir de conseil" )

Citation:

... Le montage de leur contrat( que nous n'avons pas vu car nous n'avons pas encore signé) est fait ...

comme vous l'avez dit, les clients s'en sont rendu compte trop tard...
on doit "voir" le contrat AVANT de le signer, je veux dire, afin d'avoir le temps de TOUT lire et -si besoin- de se faire expliquer toutes les lignes... pas  1h avant sur le coin du bureau.

et dans ce contrat, la notice descriptive doit être incluse (et complète bien sur).



Pour résumer et répondre simplement à la question initiale :

Citation:

L'un d'eux nous apprend que la DO comprise dans le prix de la maison ne couvre que ke gros oeuvre. Est-ce ke cas pour tous les constructeurs ?

Dans le plan de financement que nous avons il est effectivement marqué prix de la maison Do incluse et aucune autre information. On se pose des questions

non, ce n'est pas cas pour tous les cst.

Cdlt.

[quote="fouga"]

Juniorcito30 a écrit:

Je crois qu'on ne se comprend pas. On ne gerera pas le second oeuvre vu que tout est versé au cobstructeur. Il gère le chantier de A à Z.

Je laisse tomber. Vous ne voulez pas entendre ce qu'on vous dit. Vous préférez croire votre constructeur plutôt que ce qui est écrit.

Bonne continuation.



Désolée de vous avoir fait perdre votre temps. Je vous trouve un peu tranché dans vos interventionns. Mais bon merci d'avoir pris le temps de me répondre. Et votre avis nous aide à voir plus clair.
Je ne crois en rien ce que le constructeur dit. C'est peut-être moi qui ait mal expliqué ou mal compris ce que vous vouliez dire. J'en suis alors désolée. C'est toujours difficile de bien se comprendre à l'écrit. Essayons de faire tous un effort de bien comprendre la teneur des propos des autres sans tout de suite se braquer une fois qu'on donne une réponse contraire à celle qu'on attend.

Je n'ai jamais dit que vous aviez tort sur le constructeur et sur une possible entourloupe.
Vous parliez de gérer nous-mêmes le 2nd oeuvre et je vous ai répondu que ce n'était pas le cas du moins dans notre esprit. Le constructeur nous donne un prix ferme et definitif sur la maison. Qu'il ait menti c'est probable. Je vous dis ce pour quoi on pense s'engager car comme je vous ai dit on n'a rien signé. J'essayais juste de vous donner des reponses par rapport au fait que pour nous il n'est pas question de faire ou gérer nous-mêmes le 2nd oeuvre et si le constructeur decide de nous faire signer on document qui dit le contraire on ne le fera pas. C'est pourquoi j'ai cherché à me renseigner si oui ou non la DO ne couvrait que le gros oeuvre chez tous les constructeurs. Afin qu'on prenne nos dispositions.
Et je suis d'accord avec vous (je le répète) que le constructeur cherche à limiter sa responsabilité si il ne couvre pas tout.

Bonne continuation.

elisa21 a écrit:

Bonjour

Juniorcito30 a écrit:

Je crois qu'on ne se comprend pas. On ne gerera pas le second oeuvre vu que tout est versé au cobstructeur. Il gère le chantier de A à Z. Et tous les clients ( nous en avons vu au moins 6) nous le confirme. Le constructeur est le seul interlocuteur...

je rejoins Fouga sur beaucoup de points.
AMHA ce n'est pas "on ne se comprend pas" mais simplement que vous demandez un avis avec un doc "plan de financement"


et Fouga a répondu -logiquement- sur les "risques" si le contrat reflète le doc présenté.
vu ce doc, j'ajouterai que, pour moi, AMHA, il n'y a aucune raison pour que les garanties CCMI (garanties livraison et cie) s'appliquent sur le second oeuvre.

Aucune raison non plus pour que ces lots "artisans" soient à prix ferme et définitif (et l'escalier fourni posé à ce prix... idem pour autres lots... chez moi on dit "le pas cher est toujours trop cher",
attention aux +values si vous modifiez les choix des artisans
et attention aux surprises si vous découvrez trop tard ces... choix imposés (?)
===========
rappel pour la DO :
elle est nominative au nom du client, c'est à vous de la prendre, pas au cst (même s'ils le proposent souvent car cela peut s'expliquer :
c'est l'assureur du cst qui vous garanti qu'il  prendra en charge... les pb  liés aux malfaçons (faites par son client le cst... admettez que c'est curieux comme engagement)

car là effectivement, vu le document présenté vous l'aurez, comme les autres garanties,  uniquement sur le GO

Suggestion :
puisque le projet est financé par un emprunt, vous pouvez poser la question à  votre banque, normalement elle devrait refuser ce type de montage alambiqué (refuser dans l'état et pour votre intérêt, c'est son "devoir de conseil" )

Citation:

... Le montage de leur contrat( que nous n'avons pas vu car nous n'avons pas encore signé) est fait ...

comme vous l'avez dit, les clients s'en sont rendu compte trop tard...
on doit "voir" le contrat AVANT de le signer, je veux dire, afin d'avoir le temps de TOUT lire et -si besoin- de se faire expliquer toutes les lignes... pas  1h avant sur le coin du bureau.

et dans ce contrat, la notice descriptive doit être incluse (et complète bien sur).



Pour résumer et répondre simplement à la question initiale :

Citation:

L'un d'eux nous apprend que la DO comprise dans le prix de la maison ne couvre que ke gros oeuvre. Est-ce ke cas pour tous les constructeurs ?

Dans le plan de financement que nous avons il est effectivement marqué prix de la maison Do incluse et aucune autre information. On se pose des questions

non, ce n'est pas cas pour tous les cst.

Cdlt.

.

Ok merci de votre retour. Je voulais savoir si c'est toujours le cas ou pas avant de s'engager en toute connaissance de cause. Vu que cela n'augure rien de bon pour nous on va changer de constructeur s'il refuse de tout prendre en charge et de l'écrire noir sur blanc.
Merci

Manu65 a écrit:

Juniorcito30 a écrit:

Désolée pour les coquilles. J'ai un problème avec mon écran tactile.

Bonjour,
On peut éditer ses propres messages (pendant 24 heures) : icône "bloc-note" en bas à droite de ses propres messages.

Merci beaucoup je vais regarder.

Bonjour,

Juniorcito30 a écrit:

Le problème c'est qu'on a trouvé le terrain reservé par lui et on a un petit soicis de conscience.

Oh, faut pas !
La preuve, c'est que le constructeur lui ne se gêne pas pour vous enfumer sur la DO sans vous le dire. D'ailleurs il y a autre chose qu'il ne vous a pas dit et sur lequel vous commencez à vous rendre compte : un constructeur n'a pas le droit de vous vendre un terrain avec un contrat CCMI (sinon c'est un VEFA). Le terrain n'appartient pas au constructeur. Vous pouvez donc acheter le terrain ... mais passer par un autre constructeur. Le problème est que beaucoup de constructeurs tentent de se mettre des terrains dans leur "catalogue" et ensuite de vous "vendre" le terrain et surtout de vous ferrer pour mettre la construction qui va bien dessus (il n'y a pas si longtemps que ça, je visitais un terrain. A la fin de la visite, l'agent immo qui me l'a présenté m'annonce qu'il a un autre rendez-vous et qu'il doit y aller : pas de problèmes c'était convenu ainsi. Une fois parti, on reste sur le terrain avec ma compagne pour discuter un peu. Quelle ne fut pas ma surprise de voir l'agent immmo revenir avec un autre client donc la voiture était logotée au nom d'un constructeur local ...).

Donc soyez sans scrupules. Surtout avec ceux qui n'en ont pas.

Woofy a écrit:

Bonjour,

Juniorcito30 a écrit:

Le problème c'est qu'on a trouvé le terrain reservé par lui et on a un petit soicis de conscience.

Oh, faut pas !
La preuve, c'est que le constructeur lui ne se gêne pas pour vous enfumer sur la DO sans vous le dire. D'ailleurs il y a autre chose qu'il ne vous a pas dit et sur lequel vous commencez à vous rendre compte : un constructeur n'a pas le droit de vous vendre un terrain avec un contrat CCMI (sinon c'est un VEFA). Le terrain n'appartient pas au constructeur. Vous pouvez donc acheter le terrain ... mais passer par un autre constructeur. Le problème est que beaucoup de constructeurs tentent de se mettre des terrains dans leur "catalogue" et ensuite de vous "vendre" le terrain et surtout de vous ferrer pour mettre la construction qui va bien dessus (il n'y a pas si longtemps que ça, je visitais un terrain. A la fin de la visite, l'agent immo qui me l'a présenté m'annonce qu'il a un autre rendez-vous et qu'il doit y aller : pas de problèmes c'était convenu ainsi. Une fois parti, on reste sur le terrain avec ma compagne pour discuter un peu. Quelle ne fut pas ma surprise de voir l'agent immmo revenir avec un autre client donc la voiture était logotée au nom d'un constructeur local ...).

Donc soyez sans scrupules. Surtout avec ceux qui n'en ont pas.

Merci beaucoup de votre retour. Je viens de rapporter tous vos avis à mon mari et c'est vrai que ça a l'air bien louche tout ça. Et comme on dit si c'est pas clair c'est qu'il y a un loup.

En lisant leur notice descriptive on se rend bien compte avec du recul que tout le 2nd oeuvre est marqué en charge client.

Pour moi difficile de continuer si on n'a même plus confiance et de toutes façons ce n'est pas dans notre intérêt.

Ils nous ont dit au début que le terrain que nous avons choisi faisait parti avec d'autres d'un ensemble réservé par le lotisseur pour ce constructeur et leurs futurs clients. C'est pas facile mais sur ce coup là il faut d'abord qu'on pense à nous et surtout à nous protéger ce qui est logique.

On appelle la conseillère mardi et de toutes façons je me doute qu'elle nous conseillera d'aller voir ailleurs.

Merci à tous pour vos conseils.

Y a pas besoin d'y passer 2h.
un plan de financement, ce n'est pas un CCMI.
Par contre ce plan de financement est inquiétant car on y lit que le 2ns Oeuvre est en direct artisan.
Un plan de financement ne vous engage pas...donc la seule chose à faire, c'est de demander le contrat (CCMI), et vous serez alors fixé.
Dans les conditions particulières du CCMI, vous aurez le montant des travaux Total (yc les travaux réservés qui doivent être chiffrés), le prix convenu pour la maison, et les garanties associées (étant précisé que la DO fait ou non partie du prix convenu).
Vous pouvez également demander quelle est la compagnie d'assurance qui portera la garantie DO et vous les appelez pour renseignement (mais attention, seul votre CCMI vaut contrat. donc le contrat c'est le contrat et rien que le contrat.

Si ce n'est pas clair pour vous, montrer votre CCMI ici et on vous dira tout...(comme pour le zizi quoi )

PS: Vu que c'est votre première maison, faite bien attention à tous les couts " à coté": notamment les taxes (taxes d'equipement, taxe de raccordement égout, et tous les couts de viabilisation), idem dans le CCMI. il faut que vous ayez tout boucler avant sa signature, car après ce sera avenant et compagnie.
Donc choisissez tous les équipements, les portes, les menuiseries, la porte d'entrée, etc et meme les marques/modèles/nombres de prises ainsi que emplacement.
Dans le CCMI, ce doit être précisèment indiqué et détaillé, et pas de mention "ou équivalent"

Bon courage dans ce projet de vie

Pour le terrain, il y a moyen de le prendre même si le lotisseur l'a réservé pour ce constructeur. Mais faut être un peu malin s'ils sont de mèche. Dans ce cas, je vous recommande fortement de vous faire accompagner par des juristes pro du CCMI : l'AAMOI par exemple. Ils vous aideront à éviter les pièges. Mais faut pas se laisser avoir et la jouer finement pour ne pas se retrouver coincé avec le constructeur, ou perdre le terrain (en gros, sur le principe, un CCMI signé avant le compromis du terrain est illégal ; et si vous avez le compromis du terrain, il suffit de ne pas signer le CCMI ; dans les fait la réalisation est plus délicate donc mieux vaut se faire accompagner pour ça).

EDIT : ptite correction de sens sur la première phrase : terrain réservé au constructeur, pas "à vous".

Juniorcito30 a écrit:

C'est notre première construction on apprend au fur et à mesure grâce aux conseils avisés et un quelques recherches. Ce plan de financement nous semblait tout à fait normal au début. Mais après vérifications suite au témoignage d'hier (qui ne s'est rendu compte que très tard après s'être engagé) nous comprenons mieux pourquoi le devis est scindée ainsi. Effectivement on voit bien que la DO n'est facturée que pour le gros oeuvre.
En y pensant je me demande si c'est pas pour cela que le constructeur disait qu'il ne prenait aucune marge sur certaines prestations qui sont facturées au prix artisans 🤔🤔🤔

Bonsoir,

Je me permets d'intervenir, afin de tenter de clarifier votre projet, tellement tout semble confus (disons que vous avez les infos de votre côté, et que nous, les forumeurs n'avons pas)  

Comme pour beaucoup de novices en construction, il est plus que nécessaire de suivre "une formation accélérée", sur les us et coutumes, les pièges à déjouer, etc ...

Un petit résumé (non exhaustif) qui pourrait vous être bien utile, de ce que j'ai lu, sur vos interventions ==>  cela peut vous éviter une construction cauchemardesque.

Tout d'abord : bannir la confiance aveugle en son constructeur, bannir l'idée que ce monde est un monde de Bisounours.


Les bonnes questions :


Le Financement :

• Vous en êtes à quel phase ?
• Choix de banque = OK
• Question bête : l'établissement bancaire est bien indépendant de votre "futur constructeur".
  
Si pas offre de prêt ( c'est à dire que vous en êtes encore au stade de l'étude financière)

• Avez vous pensez à tout? : frais de dossier/ frais de notaire / coût en dehors du prix terrain+construction, genre tous les "A côtés" (Impôts & Taxes, frais d'ouverture et ou raccordement (électricité, eau, gaz, internet), aménagements extérieurs (clôture, portillon, portail, jardin), travaux réservés, cuisine).
• Pour certains frais annexes, il est parfois judicieux de conserver une part de son "bas de laine": entre inclure la cuisine dans le prêt (payable donc en X années) et pouvoir utiliser ses économies, cela se calcule (comprendre : ne pas forcément annoncer à son banquier que l'on met toutes ses économies en apport personnel)
  
Si offre de prêt :

• Avez-vous reçu l'offre de prêt ? (1 par personne emprunteur)
• Avez-vous signé l'offre de prêt ? et l'avez vous renvoyée, en respectant le délai (11 jours, enfin 10 jours calendaire et renvoi possible dès le 11 ème)

Le terrain :

• Qui est le vendeur ? (constructeur ? lotisseur? autre ?) ==> si c'est le constructeur, légalement vous êtes sous le coup de VEFA (vente en état futur d'achèvement et le "constructeur" est en apparenté à un "promoteur".
  
[ul]
• Qu'est ce qui a été signé ?
* Compromis ?* Réservation ?*RIEN

• Quand le document (s'il y en a un) a été signé ?
• En avez vous une copie ?
• Y’a t-il des délais notés ? genre date de signature limite ?
• des clauses suspensives ? genre obtention du prêt ou obtention du PC ou nature du sol ?
• Quand est prévue la signature définitive (devant notaire) ? Avez-vous prévu votre propre notaire (qui sera là pour vous, et non pour les autres parties)
  

Le CCMI :

• L'avez vous signé ?
  

Si Signature :

• Quelle est la date de signature sur le CCMI ?
(la question peut vous paraître idiote, mais elle peut être bien importante)
• Le CCMI, le jour de votre signature, a-t-il aussi été signé par le constructeur ?
• Le jour de la signature étiez-vous partis avec un exemplaire du CCMI ? (Si NON : pensez a bien relire tout !!)
• Y a-t-il des conditions suspensives ?
• Est-ce que le mode de financement y est bien inscrit (voire détaillée) ?
• Qu’en est-il de l’augmentation du prix selon l’indice BT01 ? Gelé ou pas ?
  

La notice descriptive :

• L’avez-vous aussi signée ?
• Avez-vous bien tout lu et relu, et re re relu ???
• Faire enlever toute mention « ou équivalent »
• Étude de sol est-elle prévue ?
• Évacuation des terres est-ce noté ?
• Le nombre de prises, d’évacuation ou arrivée d’eau sont-elles notées et définitive ?
Toute parole « vous verrez cela à la MAP : fuyez car cela veut dire UN / DES BON(S) AVENANT(S) SALÉ(S) POUR VOUS À LA CLEF

Pensez à vérifier que tout ce qui reste à votre charge soit chiffré : la loi vous autorise de réintégrer ces travaux dans les 4 mois, au prix chiffré

Autres :

• Avez-vous aussi signé et daté les plans ?
• Le constructeur a-t-il prévu de vous facturer chaque modification de plan ?
• Avez-vous signé d’autres papiers (donnant procuration au constructeur pour le dépôt du PC par exemple)
  

Quelques conseils :

• ne pas se précipiter,
• bien vous renseigner,
• bien tout verrouiller de votre côté,
• Pour le notaire : prenez votre propre notaire (en double minute) : cela ne coûte pas plus cher
• et penser l'adhésion à l'AAMOI qui pourra vous guider et être de très bons conseils pour éviter les soucis

Avec les quelques infos que vous avez données dans ce sujet, (et dans l’autre), vous avez besoin d’être plus qu’informée.Sur ce forum vous pourrez trouver de grandes aides.Il faut de votre côté, nous donner un max d’infos sans que l’on soit obligé de vous tirez les vers du nez.[/ul]

Et ne vous affolez pas, si vous pensez que nous sommes rudes, et bien oui, pour certains nous le sommes, mais cela vaut le coup, si on peut vous éviter une mauvaise première fois.PS : j’ai construit ma première maison il y a peu, cela fait 1 an ½ que nous y habitons, et franchement, j’ai eu un constructeur en or, qui nous a suivi plus que correctement, et qui a appliqué tout ce qui se dit sur le forum : nous avons été sereins de A à Z (avec tout de même un stress dû à l’excitation d’avoir notre chez nous)Et bien, au vu de certains récits ou messages sur FC, je n’ai nullement envie de faire une seconde construction, car j’aurais vraiment « peur » de devoir faire des pieds et des mains pour faire appliquer mes droits.

Sauf si c’est avec le même constructeur (qui ceci dit en passant travail avec les mêmes artisans depuis le début, certains ayant passé la main à leur fils)

Bon courage.

Les étapes clefs :

1) Trouver LE terrain qui convient (prix, exposition, taille ...)
 attendre donc de l'avoir réserve (on ne sait pas ce que l'avenir réserve)

AVOIR un compromis de vente/achat du terrain est important.

SURTOUT ne RIEN signer avec le constructeur !
Et ne donner aucune avance.

2) Voir plusieurs constructeurs, étudier chacune de leur proposition, pour le terrain choisi.

• Tant au niveau des plans
• Qu'au niveau de la notice descriptive 
  

3) Ne pas mettre tout son budget dans le CCMI : les à côté non budgétisés auront du mal à suivre
Penses à budgétiser : peintures, sols des chambres, terrasses, placards, la cuisine, les taxes, ... (je prends ces postes là sur ma propre expérience) Selon la finition de ton constructeur et tes choix tu pourrais aussi avoir d'autres postes (le garage, les sanitaires de SDB)

4) Avoir une étude du sol faite sur le terrain choisi , avec l'implantation de la maison (https://www.inc-conso.fr/content/loi-elan-prevention-des-risques-de-mouvement-de-terrain-consecutif-la-secheresse-et-la)

Un constructeur transparent, c'est un peu de tranquillité gagnée : 

• Pas de signature sur un "bon pour plan" sorti de je ne sais où
• Pas de CCMI signé avant le terrain
• Réponses claires et précises à toutes vos questions (fuir les "vous verrez à la Mise au Point"  ou "vous verrez avec l'artisan")
• Tout doit être noté (les paroles s'envolent vite et n'engagent que ceux qui les croient)
• Pouvoir visiter un autre chantier, ou une maison terminée, c'est encore un signe de transparence

Pour la partie assurance, il va falloir un peu se renseigner...

La DO est dite par aliment (negociee a l'année sur la base d'un volume d'affaire)
C'est un DO donc une police indemnitaire qui prefinance et ensuite gere ses recours sur les rcd des constructeurs.

Votre ccmi declare uniquement le clos couvert et structure pour reduire le montant de la souscription.

Tous les autres lots sont couvert en decennale sur la rcd des entrepreneurs.
Il est interdit de reduire la décennale (art 1792-5 du cc)

La biennale est valable uniquement pour un éléments d'équipements dissociable ayant une fonction (ex chaudiere)..
En gros, la peinture est couverte par personne...

Est ce plus clair ?

Woofy a écrit:

Pour le terrain, il y a moyen de le prendre même si le lotisseur l'a réservé pour ce constructeur. Mais faut être un peu malin s'ils sont de mèche. Dans ce cas, je vous recommande fortement de vous faire accompagner par des juristes pro du CCMI : l'AAMOI par exemple. Ils vous aideront à éviter les pièges. Mais faut pas se laisser avoir et la jouer finement pour ne pas se retrouver coincé avec le constructeur, ou perdre le terrain (en gros, sur le principe, un CCMI signé avant le compromis du terrain est illégal ; et si vous avez le compromis du terrain, il suffit de ne pas signer le CCMI ; dans les fait la réalisation est plus délicate donc mieux vaut se faire accompagner pour ça).

EDIT : ptite correction de sens sur la première phrase : terrain réservé au constructeur, pas "à vous".

Merci à vous. On va adhérer à l'AAMOI pour qu'on se fasse accompagner.

Je vais essayer de répondre aux questions posées en vous resumant notre projet et là où nous en sommes.

A la recherche d'un constructeur et d'un terrains nous avons rencontrés plusieurs constructeurs. Notre short liste comptait 2 constructeurs. L'un deux nous a parlé d'un nouveau lotissement que Oise habitat mettrait sur le marché et dont il étaient les premiers à avoir l'information sans forcément dire que le lotisseur leur reservait des terrains alors même que le lotissement est censé être libre de constructeur.

De notre côté nous contactons nous même le lotisseur pour avoir des infos. La dame en charge des ventes nous envoie le plans et les tarifs avec certains lots notés "en option". Elle nous dit qu'on peut nous aussi poser une option sur u terrain. Nous decouvrirons plus tard en posant la question au constructeur que les lots déja en option sont réservés pour eux. Ils ont l'habitude de travailler ensemble. Nous réservons un terrain via une fiche de reservation sans frais aucun parmi les lots prévus pour le constructeur.

En Janvier l'office notarial de notre ville nous contacte pour convenir d'un rdv afin de signer le compromis. Rdv prévu le 5 mars. Début fevrier on reçoit un mail pour nous rappeler le rdv et nous informer qu'il faudrait faire avant le date convenue un versement de 700€ (provision et frais de compromis). Versement pas encore fait.

Pour ce qui est du constructeur, celui-ci nous a fait un premier devis (plan de financement) et remis une notice descriptive et fournit des plans lors du 1er rdv suite à nos précédents échanges par mails et téléphone. Nous aurons 3 autres rendez-vous car les plans ne nous convenaient pas du moins pour ce qui est de la disposition des pièces et qu'entre temps nous avions modifié le projet.

Rien de signé à ce stade malgré le fait qu'il nous disait qu'on pourrait déjà au moins déposer le PC et voir les plans interieurs après. Nous ne sommes pas dans l'urgence et nous préférons tout boucler avant.

Côté banque nous avons fait plusieurs et une offre sur 15 ans nous paraît plus intéressantes que les autres. Nous n'avons pas souhaité rencontrer le courtier conseillé par le constructeur car nous ne voulions pas qu'ils que ce dernier ait connaissance de notre capacité d'emprunt. Pour l'instant rien de signé non plus avec la banque. Nois attendions la promesse de vente et CCMI.

Voilà en gros le récit de notre projet. J'espère avoir répondu à toutes les questions. Désolée pour le pavé !

chew a écrit:

Pour la partie assurance, il va falloir un peu se renseigner...

La DO est dite par aliment (negociee a l'année sur la base d'un volume d'affaire)
C'est un DO donc une police indemnitaire qui prefinance et ensuite gere ses recours sur les rcd des constructeurs.

Votre ccmi declare uniquement le clos couvert et structure pour reduire le montant de la souscription.

Tous les autres lots sont couvert en decennale sur la rcd des entrepreneurs.
Il est interdit de reduire la décennale (art 1792-5 du cc)

La biennale est valable uniquement pour un éléments d'équipements dissociable ayant une fonction (ex chaudiere)..
En gros, la peinture est couverte par personne...

Est ce plus clair ?

Oui c'est plus clair. Merci

famillecoeur a écrit:

Juniorcito30 a écrit:

C'est notre première construction on apprend au fur et à mesure grâce aux conseils avisés et un quelques recherches. Ce plan de financement nous semblait tout à fait normal au début. Mais après vérifications suite au témoignage d'hier (qui ne s'est rendu compte que très tard après s'être engagé) nous comprenons mieux pourquoi le devis est scindée ainsi. Effectivement on voit bien que la DO n'est facturée que pour le gros oeuvre.
En y pensant je me demande si c'est pas pour cela que le constructeur disait qu'il ne prenait aucune marge sur certaines prestations qui sont facturées au prix artisans 🤔🤔🤔

Bonsoir,

Je me permets d'intervenir, afin de tenter de clarifier votre projet, tellement tout semble confus (disons que vous avez les infos de votre côté, et que nous, les forumeurs n'avons pas)  

Comme pour beaucoup de novices en construction, il est plus que nécessaire de suivre "une formation accélérée", sur les us et coutumes, les pièges à déjouer, etc ...

Un petit résumé (non exhaustif) qui pourrait vous être bien utile, de ce que j'ai lu, sur vos interventions ==>  cela peut vous éviter une construction cauchemardesque.

Tout d'abord : bannir la confiance aveugle en son constructeur, bannir l'idée que ce monde est un monde de Bisounours.


Les bonnes questions :


Le Financement :

• Vous en êtes à quel phase ?
• Choix de banque = OK
• Question bête : l'établissement bancaire est bien indépendant de votre "futur constructeur".
  
Si pas offre de prêt ( c'est à dire que vous en êtes encore au stade de l'étude financière)

• Avez vous pensez à tout? : frais de dossier/ frais de notaire / coût en dehors du prix terrain+construction, genre tous les "A côtés" (Impôts & Taxes, frais d'ouverture et ou raccordement (électricité, eau, gaz, internet), aménagements extérieurs (clôture, portillon, portail, jardin), travaux réservés, cuisine).
• Pour certains frais annexes, il est parfois judicieux de conserver une part de son "bas de laine": entre inclure la cuisine dans le prêt (payable donc en X années) et pouvoir utiliser ses économies, cela se calcule (comprendre : ne pas forcément annoncer à son banquier que l'on met toutes ses économies en apport personnel)
  
Si offre de prêt :

• Avez-vous reçu l'offre de prêt ? (1 par personne emprunteur)
• Avez-vous signé l'offre de prêt ? et l'avez vous renvoyée, en respectant le délai (11 jours, enfin 10 jours calendaire et renvoi possible dès le 11 ème)

Le terrain :

• Qui est le vendeur ? (constructeur ? lotisseur? autre ?) ==> si c'est le constructeur, légalement vous êtes sous le coup de VEFA (vente en état futur d'achèvement et le "constructeur" est en apparenté à un "promoteur".
  
[ul]
• Qu'est ce qui a été signé ?
* Compromis ?* Réservation ?*RIEN

• Quand le document (s'il y en a un) a été signé ?
• En avez vous une copie ?
• Y’a t-il des délais notés ? genre date de signature limite ?
• des clauses suspensives ? genre obtention du prêt ou obtention du PC ou nature du sol ?
• Quand est prévue la signature définitive (devant notaire) ? Avez-vous prévu votre propre notaire (qui sera là pour vous, et non pour les autres parties)
  

Le CCMI :

• L'avez vous signé ?
  

Si Signature :

• Quelle est la date de signature sur le CCMI ?
(la question peut vous paraître idiote, mais elle peut être bien importante)
• Le CCMI, le jour de votre signature, a-t-il aussi été signé par le constructeur ?
• Le jour de la signature étiez-vous partis avec un exemplaire du CCMI ? (Si NON : pensez a bien relire tout !!)
• Y a-t-il des conditions suspensives ?
• Est-ce que le mode de financement y est bien inscrit (voire détaillée) ?
• Qu’en est-il de l’augmentation du prix selon l’indice BT01 ? Gelé ou pas ?
  

La notice descriptive :

• L’avez-vous aussi signée ?
• Avez-vous bien tout lu et relu, et re re relu ???
• Faire enlever toute mention « ou équivalent »
• Étude de sol est-elle prévue ?
• Évacuation des terres est-ce noté ?
• Le nombre de prises, d’évacuation ou arrivée d’eau sont-elles notées et définitive ?
Toute parole « vous verrez cela à la MAP : fuyez car cela veut dire UN / DES BON(S) AVENANT(S) SALÉ(S) POUR VOUS À LA CLEF

Pensez à vérifier que tout ce qui reste à votre charge soit chiffré : la loi vous autorise de réintégrer ces travaux dans les 4 mois, au prix chiffré

Autres :

• Avez-vous aussi signé et daté les plans ?
• Le constructeur a-t-il prévu de vous facturer chaque modification de plan ?
• Avez-vous signé d’autres papiers (donnant procuration au constructeur pour le dépôt du PC par exemple)
  

Quelques conseils :

• ne pas se précipiter,
• bien vous renseigner,
• bien tout verrouiller de votre côté,
• Pour le notaire : prenez votre propre notaire (en double minute) : cela ne coûte pas plus cher
• et penser l'adhésion à l'AAMOI qui pourra vous guider et être de très bons conseils pour éviter les soucis

Avec les quelques infos que vous avez données dans ce sujet, (et dans l’autre), vous avez besoin d’être plus qu’informée.Sur ce forum vous pourrez trouver de grandes aides.Il faut de votre côté, nous donner un max d’infos sans que l’on soit obligé de vous tirez les vers du nez.[/ul]

Et ne vous affolez pas, si vous pensez que nous sommes rudes, et bien oui, pour certains nous le sommes, mais cela vaut le coup, si on peut vous éviter une mauvaise première fois.PS : j’ai construit ma première maison il y a peu, cela fait 1 an ½ que nous y habitons, et franchement, j’ai eu un constructeur en or, qui nous a suivi plus que correctement, et qui a appliqué tout ce qui se dit sur le forum : nous avons été sereins de A à Z (avec tout de même un stress dû à l’excitation d’avoir notre chez nous)Et bien, au vu de certains récits ou messages sur FC, je n’ai nullement envie de faire une seconde construction, car j’aurais vraiment « peur » de devoir faire des pieds et des mains pour faire appliquer mes droits.

Sauf si c’est avec le même constructeur (qui ceci dit en passant travail avec les mêmes artisans depuis le début, certains ayant passé la main à leur fils)

Bon courage.

Les étapes clefs :

1) Trouver LE terrain qui convient (prix, exposition, taille ...)
 attendre donc de l'avoir réserve (on ne sait pas ce que l'avenir réserve)

AVOIR un compromis de vente/achat du terrain est important.

SURTOUT ne RIEN signer avec le constructeur !
Et ne donner aucune avance.

2) Voir plusieurs constructeurs, étudier chacune de leur proposition, pour le terrain choisi.

• Tant au niveau des plans
• Qu'au niveau de la notice descriptive 
  

3) Ne pas mettre tout son budget dans le CCMI : les à côté non budgétisés auront du mal à suivre
Penses à budgétiser : peintures, sols des chambres, terrasses, placards, la cuisine, les taxes, ... (je prends ces postes là sur ma propre expérience) Selon la finition de ton constructeur et tes choix tu pourrais aussi avoir d'autres postes (le garage, les sanitaires de SDB)

4) Avoir une étude du sol faite sur le terrain choisi , avec l'implantation de la maison (https://www.inc-conso.fr/content/loi-elan-prevention-des-risques-de-mouvement-de-terrain-consecutif-la-secheresse-et-la)

Un constructeur transparent, c'est un peu de tranquillité gagnée : 

• Pas de signature sur un "bon pour plan" sorti de je ne sais où
• Pas de CCMI signé avant le terrain
• Réponses claires et précises à toutes vos questions (fuir les "vous verrez à la Mise au Point"  ou "vous verrez avec l'artisan")
• Tout doit être noté (les paroles s'envolent vite et n'engagent que ceux qui les croient)
• Pouvoir visiter un autre chantier, ou une maison terminée, c'est encore un signe de transparence

Merci beaucoup pour ce résumé qui nois sera très utile. Je le note tout de suite en mémo. J'ai de mon côté donner des informations sur le stade de notre projet et les démarches faites actuellement.

Juniorcito30 a écrit:

Woofy a écrit:

Pour le terrain, il y a moyen de le prendre même si le lotisseur l'a réservé pour ce constructeur. Mais faut être un peu malin s'ils sont de mèche. Dans ce cas, je vous recommande fortement de vous faire accompagner par des juristes pro du CCMI : l'AAMOI par exemple. Ils vous aideront à éviter les pièges. Mais faut pas se laisser avoir et la jouer finement pour ne pas se retrouver coincé avec le constructeur, ou perdre le terrain (en gros, sur le principe, un CCMI signé avant le compromis du terrain est illégal ; et si vous avez le compromis du terrain, il suffit de ne pas signer le CCMI ; dans les fait la réalisation est plus délicate donc mieux vaut se faire accompagner pour ça).

EDIT : ptite correction de sens sur la première phrase : terrain réservé au constructeur, pas "à vous".

Merci à vous. On va adhérer à l'AAMOI pour qu'on se fasse accompagner.

Bonsoir :

Il vous faut le faire tout de suite, là maintenant, ce lundi.
Cette histoire de terrain .... Ça pue 
Commencer vraiment par cadrer tout de A à Z, et ne pas y aller la fleur au fusil : constructeur lié à un terrain ou terrain lié à un constructeur : cela n'est point légal. Ne cherchez pas plus loin et ne rentrez pas dans le jeu de dupes.
Et puis (un oubli je crois dans ma liste) 
A chacune de vos signatures, vous mettez la date du jour (et pas une autre !!) et vous exigez d'avoir une copie ds documents (quitte à le prendre en photo si refus de votre interlocuteur)

famillecoeur a écrit:

Juniorcito30 a écrit:

Woofy a écrit:

Pour le terrain, il y a moyen de le prendre même si le lotisseur l'a réservé pour ce constructeur. Mais faut être un peu malin s'ils sont de mèche. Dans ce cas, je vous recommande fortement de vous faire accompagner par des juristes pro du CCMI : l'AAMOI par exemple. Ils vous aideront à éviter les pièges. Mais faut pas se laisser avoir et la jouer finement pour ne pas se retrouver coincé avec le constructeur, ou perdre le terrain (en gros, sur le principe, un CCMI signé avant le compromis du terrain est illégal ; et si vous avez le compromis du terrain, il suffit de ne pas signer le CCMI ; dans les fait la réalisation est plus délicate donc mieux vaut se faire accompagner pour ça).

EDIT : ptite correction de sens sur la première phrase : terrain réservé au constructeur, pas "à vous".

Merci à vous. On va adhérer à l'AAMOI pour qu'on se fasse accompagner.

Bonsoir :

Il vous faut le faire tout de suite, là maintenant, ce lundi.
Cette histoire de terrain .... Ça pue 
Commencer vraiment par cadrer tout de A à Z, et ne pas y aller la fleur au fusil : constructeur lié à un terrain ou terrain lié à un constructeur : cela n'est point légal. Ne cherchez pas plus loin et ne rentrez pas dans le jeu de dupes.
Et puis (un oubli je crois dans ma liste) 
A chacune de vos signatures, vous mettez la date du jour (et pas une autre !!) et vous exigez d'avoir une copie ds documents (quitte à le prendre en photo si refus de votre interlocuteur)

Entendu. Merci.

Juniorcito30 a écrit:

chew a écrit:

Pour la partie assurance, il va falloir un peu se renseigner...

La DO est dite par aliment (negociee a l'année sur la base d'un volume d'affaire)
C'est un DO donc une police indemnitaire qui prefinance et ensuite gere ses recours sur les rcd des constructeurs.

Votre ccmi declare uniquement le clos couvert et structure pour reduire le montant de la souscription.

Tous les autres lots sont couvert en decennale sur la rcd des entrepreneurs.
Il est interdit de reduire la décennale (art 1792-5 du cc)

La biennale est valable uniquement pour un éléments d'équipements dissociable ayant une fonction (ex chaudiere)..
En gros, la peinture est couverte par personne...

Est ce plus clair ?

Oui c'est plus clair. Merci

Je ne vois pas comment vous pouvez répondre que c'est plus clair alors que tout n'est qu'hypothèse !
vous n'avez pas votre CCMI sous les yeux (le constructeur ne vous a rien remis).
Donc tant que vous n'avez pas le CCMI (c'est à dire VOTRE contrat de construction), tout n'est qu'hypothèses basées sur un plan de financement incomplet fourni en début de ce TOPIC, et sur lequel tout le monde y va de son commentaire, mise en garde etc....
OUI, il y a matière à se poser des questions...mais pourquoi ne prenez vous pas 5 minutes pour passer un coup de fil à votre commercial et simplement lui poser la question de la DO et du contenu du CCMI ? soit c'est une CCMI qui couvre toutes les prestations, soit c'est un CCMI dit allégé (GO uniquement). C'est pas compliqué, la DO doit couvrir ce qu'il y a dans le CCMI.

Si comme le laisse à penser le plan de financement, c'est un CCMI allégé, alors ce sera à vous de traiter avec les autres artisans (contrat de travaux ou contrat de maitre d’œuvre si quelqu'un pilote la coordination du second oeuvre réalisé par ces artisans).

Lorsque vous aurez enfin la réponse attendue...et si elle ne vous convient pas...mais que vous voulez toujours le terrain, et bien faite comme proposé (par wOofy notamment)
Si possible signer le terrain (un vrai compromis) AVANT le CCMI...puis ne signer pas le CCMI
si l'inverse, et bien vous pourrez toujours rompre le CCMI que vous aurez signé avant le terrain, car c'est illégal.

bibiforum a écrit:

Juniorcito30 a écrit:

chew a écrit:

Pour la partie assurance, il va falloir un peu se renseigner...

La DO est dite par aliment (negociee a l'année sur la base d'un volume d'affaire)
C'est un DO donc une police indemnitaire qui prefinance et ensuite gere ses recours sur les rcd des constructeurs.

Votre ccmi declare uniquement le clos couvert et structure pour reduire le montant de la souscription.

Tous les autres lots sont couvert en decennale sur la rcd des entrepreneurs.
Il est interdit de reduire la décennale (art 1792-5 du cc)

La biennale est valable uniquement pour un éléments d'équipements dissociable ayant une fonction (ex chaudiere)..
En gros, la peinture est couverte par personne...

Est ce plus clair ?

Oui c'est plus clair. Merci

Je ne vois pas comment vous pouvez répondre que c'est plus clair alors que tout n'est qu'hypothèse !
vous n'avez pas votre CCMI sous les yeux (le constructeur ne vous a rien remis).
Donc tant que vous n'avez pas le CCMI (c'est à dire VOTRE contrat de construction), tout n'est qu'hypothèses basées sur un plan de financement incomplet fourni en début de ce TOPIC, et sur lequel tout le monde y va de son commentaire, mise en garde etc....
OUI, il y a matière à se poser des questions...mais pourquoi ne prenez vous pas 5 minutes pour passer un cout de fil à votre commercial et simplement lui poser la question de la DO et du contenu du CCMI ?
C'est pas compliqué, la DO doit couvrir ce qu'il y a dans le CCMI, donc soit c'est un CCMI dit allégé (GO uniquement), soit c'est une CCMI qui couvre toutes les prestations.

Si comme le laisse à penser le plan de financement, c'est un CCMI allégé, alors ce sera à vous de traiter avec les autres artisans (contrat de travaux ou contrat de maitre d’œuvre si quelqu'un pilote la coordination du second oeuvre réalisé par ces artisans).

Lorsque vous aurez enfin la réponse attendue...et si elle ne vous convient pas...mais que vous voulez toujours le terrain, et bien faite comme proposé (par wOofy notamment)
Si possible signer le terrain (un vrai compromis) AVANT le CCMI...puis ne signer pas le CCMI
si l'inverse, et bien vous pourrez toujours rompre le CCMI que vous aurez signé avant le terrain, car c'est illégal.

Merci à vous. C'est la démarche que nous avons retenu. Nous allons demander des précisions au constructeur, étudier minutieusement le CCMI quand il sera fourni et décider si celui ne couvre pas tout comme nous le soupçonnons.
J'avais fait un mail la semaine dernière au constructeur pour avoir des informations sur le contrat qu'il propose et les garanties avant même de rencontrer le client qui nous a mis en garde. J'attends le retour. Une mise au point s'impose de toutes manières.

Bonjour
C'est la bonne démarche...vous verrez alors si le Cst essaie de vous enfumer ou s'il joue la transparence.
Tenez nous informé
Bon courage

bibiforum a écrit:

Bonjour
C'est la bonne démarche...vous verrez alors si le Cst essaie de vous enfumer ou s'il joue la transparence.
Tenez nous informé
Bon courage

Entendu merci. Je vous tiendrai informé. A bientôt

Bonjour
J'ai un peu survolé, et j'ai deux remarques :
- vous avez raison d'adhérer à l'AAMOI
- je ne sais pas si ça a été dit et répété, mais prenez VOTRE notaire et pas uniquement celui du vendeur

Cdlt

Bonne chance pour cette aventure