Plan d'un promoteur avec un autre promoteur Résolu

Bonjour

Non.
Vous ne croyez tout de même pas que le promoteur A va travailler gratuitement pour son grand ami le promoteur B ?

Bonjour

promoteur veut dire constructeur (de maison individuelle) ou vraiment "promoteur" pour vendre terrain et maison en VEFA ?

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Pouvez-vous l'étayer avec une jurisprudence ?

Dans les faits que peut faire le promoteur A puisque rien n'a été signé ?
Je peux très bien également décider de construire cette maison en autoconstruction en passant par un architecte ?

Grosnours

Grosnours a écrit:

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Pouvez-vous l'étayer avec une jurisprudence ?...

=> google peut-être ...

***** a écrit:

Bonjour

promoteur veut dire constructeur (de maison individuelle) ou vraiment "promoteur" pour vendre terrain et maison en VEFA ?

Bonjour Elisa,
Je veux dire constructeur de maison individuelle qui a fait un avant projet de construction pour mon terrain.

Grosnours a écrit:

Je peux très bien également décider de construire cette maison en autoconstruction en passant par un architecte ?

Grosnours

ah oui, toutafé , et l'archi copie bêtement un plan promoteur  cst, appose sa signature sur les plans, les docs... et le mur !
pure curiosité , j'aimerais bien voir ce plan ...juste pour "voir" ce qui vous fait craquer au point d'avoir de telles idées ...
promis, je ne copierai pas


edit : ok, merci pour la précision, c'est plus clair

Je reformule ma question pour que ce soit plus clair :
est-ce que le plan d'un avant projet d'un cst est soumis à un quelconque copyright ?
Si oui quel montant faut-il le dédommager pour pouvoir utiliser ce plan avec un autre cst ou en autoconstruction ?
Si oui, quel % de surface de la maison le nouvel architecte doit modifier si je souhaite rester dans une maison de la même forme en autoconstruction ?

Merci

Bonjour,
Il suffit de modifier légèrement le plan pour ne courir aucun risque.
Demandez au constructeur B de vous faire un plan qui reprend les critères du plan A, mais sans lui montrer les plans A !
Et comme elisa, je suis curieuse de voir ce plan A que vous trouvez formidable

Les plans habituels -des cst- (leurs photocopies catalogue) ont souvent "un ptit truc" -extérieur bien sur- qui fait qu'on reconnait le cst à la façade de la maison.

si c'est l'aménagement intérieur qui vous plait, modifiez le bas de toiture, les entourages de fenêtres...

mais svp, on veut voir


ps : et bien sur, les cst lisent le forum...

***** a écrit:

Les plans habituels -des cst- (leurs photocopies catalogue) ont souvent "un ptit truc" -extérieur bien sur- qui fait qu'on reconnait le cst à la façade de la maison.

si c'est l'aménagement intérieur qui vous plait, modifiez le bas de toiture, les entourages de fenêtres...

mais svp, on veut voir


ps : et bien sur, les cst lisent le forum...

Concernant l'extérieur, il ne s'agit pas d'une maison "catalogue" d'un promoteur car terrain en lotissement avec un PLU très stricte ==> d'un point de vue extérieur tout sera uniforme dans le lotissement quelque soit le cst.
C'est une maison type tradi vendéenne comme il y en a des milliers en Vendée.
Bien entendu je sais qu'ils lisent le forum c'est pour cela que je ne mettrai pas les plans pour l'instant. ;)
Mais concrètement ça s'est déjà vu qu'un cst aille en justice pcq un particulier a fait construire en s'inspirant d'un avant projet ?

Si les extérieurs sont tous pareils, vous ne risquez rien vu que les plans intérieurs sont privés et qu'il ne les verra pas.
Vous prenez un beau crayon et vous faites un croquis reprenant le plan A pour le montrer au cst B. Vous attendez que B vous le mette au propre et vous le chiffre surtout. Et puis vous venez montrer tout ça ici pour avis avant de signer

Grosnours a écrit:

C'est une maison type tradi vendéenne comme il y en a des milliers en Vendée.

Bonsoir
Avec une maison de 150 m² qui nécessite de passer par un architecte, voilà une affirmation qui laisse rêveur.......
Mais si c'est vraiment le cas, ça va être très compliqué d'invoquer un quelconque copyright...Non ? donc... ou est le problème ????

Panoptès a écrit:

Grosnours a écrit:

C'est une maison type tradi vendéenne comme il y en a des milliers en Vendée.

Bonsoir
Avec une maison de 150 m² qui nécessite de passer par un architecte, voilà une affirmation qui laisse rêveur.......
Mais si c'est vraiment le cas, ça va être très compliqué d'invoquer un quelconque copyright...Non ? donc... ou est le problème ????

148 m2 pour être précis donc on ne passe pas par un architecte.
Aucun problème mais juste une réponse à une question à savoir s'il existe un copyright sur un avant projet d'un cst et la réponse est non.
Merci à tous pour vos réponses.
Grosnours

Grosnours a écrit:

148 m2 pour être précis donc on ne passe pas par un architecte.

C'est la surface de plancher qui compte.......pas la SH

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, j'ai déjà vu cela bien des fois, et le ( pauvre) constructeur donc ces plants au étaient copier n'a pas grand recours, d'au-temps plus qu'il ne se serait pas gène pour en faire autant, suivez le conseil de mistigri34, par contre éviter de vous en venter et ne pas poser les plants ici

Bonjour,
Merci pour votre réponse claire !

Panoptès a écrit:

Grosnours a écrit:

148 m2 pour être précis donc on ne passe pas par un architecte.

C'est la surface de plancher qui compte.......pas la SH

Je suis au courant mais ce n'est pas le sujet de ce poste.

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, j'ai déjà vu cela bien des fois, et le ( pauvre) constructeur donc ces plants au étaient copier n'a pas grand recours, d'au-temps plus qu'il ne se serait pas gène pour en faire autant, suivez le conseil de mistigri34, par contre éviter de vous en venter et ne pas poser les plants ici

bonsoir, 
c'est possible de faire un effort question orthographe....
on ne parle pas potager 
quand tu veux plaquiste ça le fait alors, pas d'excuse....

Grosnours a écrit:

Panoptès a écrit:

Grosnours a écrit:

148 m2 pour être précis donc on ne passe pas par un architecte.

C'est la surface de plancher qui compte.......pas la SH

Je suis au courant mais ce n'est pas le sujet de ce poste.

Heu?... si, si, si, c'est en plein dedans..... parce que votre question est directement liée au droit de la propriété intellectuelle... et autant vous ne risquez pas grand chose, voire rien du tout, si vous pompez des plans standard catalogues qu'on peut trouver partout, autant vous êtes contraint si vous faites établir des plans par un architecte

Et avec une SH de 148 m², vous dépasserez les 150 m² de plancher...

Mais je connais d'avance votre réponse, vous allez vous débrouiller pour être à 149,9 m² de surface de plancher
Félicitations et bonne construction.

Equipe modératrice a écrit:

bonsoir, 
c'est possible de faire un effort question orthographe....
on ne parle pas potager 
quand tu veux plaquiste ça le fait alors, pas d'excuse....

Pardon, l'équipe modératrice ?
J'ai rien compris !
- Pas de phrase.
- Pas de majuscule.
- Pas de ponctuation.
- Pas de syntaxe.
- Tutoiement.

Montrez au moins le bon exemple svp !