Implantation en limite de propriété avec borne manqante

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 410 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

sebastien27ibiza Picto info

Auteur du sujet

Le 01/03/2019 à 19h19 Env. 10 message Gisors (27)

Bonjour,
Ma construction a démarré mais j'ai une question.
Mon constructeur a réalisé le terrassement et les fondations mais il m'a appelé pour me signaler qu'une des deux bornes où se trouve ma maison en limite séparative est manquante.
Il m'a indiqué verbalement que cela ne lui a pas empêché de réaliser l'implantation mais qu'il préférait pour vérifier que je la fasse remettre.
Il me l'a notifié par LRAR en même que des informations suite à un problème avec le voisin.
Je compte faire remettre une borne mais j'attends qu'un GE passe.

Savez-vous comment ils font pour définir l'implantation avec une seule borne (Sur les photos prises par le CDT, nous avons vu un topographe sur un dessin de croix au sol)?

Cette lettre le rend t'il non responsable en cas de mauvaise implantation ?

Merci d'avance

Citer

Messages : Env. 10
De : Gisors (27)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php

Manu-d.en-haut Picto info

Le 01/03/2019 à 19h36 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

La lettre... je ne sais pas.

Mais pour le reste, les informations détenues par les géomètres ne se résument pas à "savoir où il y a la borne" !

Ou plutôt si, mais il le sait parce qu'il connait les coordonnées des bornes, et qu'il sait positionner ses appareils (station totales classiques optiques, ou GSP mais pas celui de la voiture, celui qui est précis à 1 ou 2 centimètres) pour pouvoir re-implanter n'importe quel point, y compris des bornes donc. De plus, il peut mesurer des distances pour vérifier des positions.
Le problème peut être si les documents sont anciens et pas numérisés, mais si il y a eu une division ou un bornage récent (10 ans...), le géomètre sait faire. Il sait faire de toutes façons, mais la "matière" peut être lacunaire si les documents sont anciens.

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Patzz

Le 01/03/2019 à 19h41 Membre utile Env. 200 message Bourges (18)

Bonsoir,

Je n'ai jamais vu de terrain avec 2 bornes, soit c'est un triangle et il y a au moin 3 bornes, un carré 4 bornes etc etc
Il a surement fait l'implantation avec les autres bornes sachant que sur les plans géometres, il y a toutes les distances.
Oui il est responsable de l'implantation avec une tolérance de quelques cm.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 200
De : Bourges (18)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

sebastien27ibiza Picto info

Auteur du sujet

Le 01/03/2019 à 19h54 Env. 10 message Gisors (27)

En faite le terrain forme un T il y a 4 bornes(dont 3 enlevées et 1 servant à ma limite de propriété) et 6 bornes naturelles (clôture existantes)

La croix au sol ou il place le topographe, vous savez ce que cela signifie ?

Citer

Messages : Env. 10
De : Gisors (27)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 01/03/2019 à 20h07 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Le "topographe" se place où il veut, il est compétent et a son libre arbitre !

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

sebastien27ibiza Picto info

Auteur du sujet

Le 03/03/2019 à 07h19 Env. 10 message Gisors (27)

Manu65 a écrit:Le problème peut être si les documents sont anciens et pas numérisés, mais si il y a eu une division ou un bornage récent (10 ans...), le géomètre sait faire. Il sait faire de toutes façons, mais la "matière" peut être lacunaire si les documents sont anciens.

Le bornage avait été fait lors de la division de juin 2017

Citer

Messages : Env. 10
De : Gisors (27)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

sebastien27ibiza Picto info

Auteur du sujet

Le 03/03/2019 à 16h55 Env. 10 message Gisors (27)

Concernant la LRAR m'indiquant la borne non trouvée lors du terrassement, est ce que cela lui enlève sa responsabilité en cas de mauvaise implantation ? Sachant que je vais la faire remplacer au plus tôt comme demandé dans sa lettre.

Citer

Messages : Env. 10
De : Gisors (27)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

sebastien27ibiza Picto info

Auteur du sujet

Le 26/03/2019 à 11h25 Env. 10 message Gisors (27)

Mon géomètre est venu replacer la borne manquante et la mauvaise surprise et que la seconde borne pour ma limite de propriété était décalée de 20cm chez moi.

Du coup l'implantation de la maison a subit une rotation. Le devant de la maison est bien en limite de propriété mais l'arrière est a 8cm chez moi.
Et elle a un décalage de 16cm sur la longueur de 16m.

Seule le VS est monté, du coup j'attends un retour de mon constructeur.

Verbalement il m'a parlé d'un accord de ma part (mais je deviens responsable?), de reprendre le VS ou de doubler le mur par l'extérieur et sinon d'un procès envers le géomètre.

Le GE m'a indiqué que le constructeur aurait dû vérifier la borne par rapport aux autres données.

Citer

Messages : Env. 10
De : Gisors (27)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Richard45 Picto info

Le 27/03/2019 à 08h26 Membre ultra utile Env. 10000 message Loiret

Bonjour, il existe une autre solution, si le plancher du Vs n'est pas coulé, il fait une partie en porte-à-faux.

Quoi qu'il en soit, si vous êtes en CCMI, vous n'avez pas à vous occuper de ce problème, vous êtes non-sachant, vous le payez pour suivre la construction, c'est à lui de vous construire une maison en limite et conforme aux plans.

Si il avait vérifié le bornage en tout premier lieu, il n'y aurait pas eu de soucis.

C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

sebastien27ibiza Picto info

Auteur du sujet

Le 27/03/2019 à 08h51 Env. 10 message Gisors (27)

Il m'a appelé hier il va démonté le mur du VS côté limite de propriété pour se mettre en conformité.

Cela va créer un léger défaut d'equerrage mais que cela sera "transparent" visuellement.

Et cela a ses frais.

Citer

Messages : Env. 10
De : Gisors (27)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 11 juin 2026 à 02h19

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !