TRE

et ton maire il a pas un responsable de l'urbanisme ?...

ben j'sais pas....
tu sais c'est une commune de 850hbt en campagne...à chaque fois que je tél à la mairie pour un renseignement ils ne savent pas et me demande de rappeller Mr le maire

Je vais appeller le notaire de suite....et sinon le lotisseur.

Je vous tiendrez au courant, ça peux toujours être utile à quelqu'un d'autre de savoir où se procurer des renseignements

Sans doute parce qu'il s'agit de la TLE (Taxe Locale Equipement). Elle est définie par le conseil municipal.

Parfois, certaines DDE sont au courant. Dans mon cas, la DDE ne savait pas, le maire n'était même pas au courant, mais en insistant il a fouillé dans les PV de conseil municipal et a fini par trouver le taux.

Non non, il s'agit bien de la TRE dans ma commune, il n'y pas de TLE

J'ai téléphoné au notaire qui m'a dit qu'il pensait comme le maire (à savoir pas de TRE)mais il m'a conseillé de contacter le lotisseur pour être sûre....Ce que j'ai fait et donc pas de TRE : elle est comprise dans le prix du terrain car tous les réseaux ont été fait par le lotisseur

Donc pour les taxes d'urbanismes, uniquement TDCAUE et TDENS soit 837€......

A tous ceux qui ,comme moi, n'y connaisse rien : n'hésitez pas à demander à plusieurs personnes pour obtenir des infos sûres !!!

Pour connaître le montant de la taxe de raccordement à l'égoût, il vaut mieux demander au secrétariat de mairie qu'au maire. Ce n'est pas parce que le lotisseur a fait les réseaux qu'il n'y a pas de TRE qui sera à payer lorsque la maison sera construite. La date à laquelle le paiement de la TRE est demandé varie selon les collectivités.
Ceci dit, s'agissant d'une petite commune, cette taxe n'a peut être pas été instituée.

Dans ma commune, on ne parle pas de TRE mais de PRE (participation au raccordement aux égouts) : 1372€

A beaurepaire la tre c'est 1525 euros !
A régler a la délivrance du permis de construire.