Cloture/Panneau en bois jardin maison en Association syndicale Libre (ASL)

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Yohan95 Picto info

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Le 14/06/2019 à 17h06 Env. 10 message Val D Oise

Bonjour,

Nous avons acheté une maison avec Kaufman dans une résidence clôturée et on se posait la question ma femme et moi si nous pouvions mettre une clôture dans le jardin entre voisin? (Panneau de bois ou lames à encastrer )

Kaufman le promoteur en charge de la construction nous dit qu'il faut voir avec la futur ASL mais savez-vous si nous pourrions mettre des panneaux de bois ou autres?

Nous serons en résidence clôturée et les grillage entre jardin voisin fait seulement 1.25m de hauteur, ça nous parait petit.

Merci à ceux ayant été dans notre cas de nous éclaircir.

En vous remerciant.

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lecoq 44 Picto info

Le 15/06/2019 à 18h43 Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)

Bonjour
c'est le PLU (plan locale d'urbanisme ) qui fait foie

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Hajime Picto info

Le 15/06/2019 à 18h48 Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne

Bonjour

En plus du PLU il faut regarder ce que prévoit le réglement du lotissement.

Il est mignon Monsieur Pignon

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lecoq 44 Picto info

Le 15/06/2019 à 20h12 Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)

Hajime a écrit:Bonjour

En plus du PLU il faut regarder ce que prévoit le réglement du lotissement.

bonsoir; tout à fait ; en plus du PLU il faut prendre en compte le règlement du lotissement

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kapucine Picto info

Le 16/06/2019 à 08h10 Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)

Bonjour,
C'est le règlement du lotissement qui prime (souvent plus restrictif que le plu), l ASL ne pourra pas vous accorder quoi que ce soit, si c'est non autorisé dans le règlement du lotissement, vous n'aurez pas la conformité, et les modif du règlement sont soumises au maire qui valide ou pas, l ASL n'a pas pouvoir de modifier le règlement directement.
L'idéal c'est d'attendre d'avoir la conformité et la voirie reprise par la commune et ensuite vous montez votre clôture

ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)

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