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Chemali
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Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : moins d'1m
Le 12/07/2019 à 20h42
Recherche de solutions pour réduire les coûts de branchement
Bonjour,

Je fais appel à votre aide car nous sommes en cours de construction d'une maison individuelle et nous rencontrons quelques problèmes pour la viabilisation du terrain. En effet, nous avons reçu un devis de la SAUR pour le branchement aux réseaux d'assainissement et d'eau portable que nous trouvons franchement plus qu'excessif, à savoir autour de 12000€. Nous cherchons donc des solutions pour réduire ces coûts.

Voici un schéma de notre terrain :





Notre terrain est au bout d'un chemin privé d'environ 70 mètres, divisé en 3 zone. Le devis que la SAUR nous a envoyé, correspond à un branchement du point 3 et 4 (réseaux existants) vers le point 1 (limite de propriété) soit environ 20 mètres.

Pour diminuer les coûts, notre terrassier nous propose de voir avec la SAUR pour placer plutôt le compteur d'eau au niveau du point 2 (donc plus près des réseaux existants) et de ne pas s'occuper des eaux usées. Il s'occupera, lui, ensuite de raccorder notre maison jusqu'au compteur placé au point 2 et de réaliser les raccordements au réseau d'assainissement (tampon au point 3) pour un coût bien moins important (environ 3500€).

J'ai abordé le sujet avec la SAUR qui ne semble pas être d'accord avec cela. Premièrement, ils ont essayé de m'expliqué qu'ils avaient à priori l'exclusivité sur le réseau d'eaux usées et qu'on était obligé de passé par eux pour réaliser les branchements jusqu'en limite de propriété. Je suis très étonné puisque le réseau actuel se trouve en domaine privé (passage commun). Notre terrassier nous dit l'inverse, à savoir qu'il n'y a aucune obligation de passer par eux pour le raccordement aux eaux usées sachant que la parcelle est privé. Il a d'ailleurs déjà raccordé un voisin sur le tampon d'eaux usées directement sans passé par la SAUR. Qu'en pensez-vous ? Est-ce qu'ils ont le droit de nous obligé à passer par eux pour le branchement jusqu'en limite de propriété, même en domaine privé ?

Deuxièmement, la SAUR nous dis qu'il faut que le compteur d'eau soit situé en limite de propriété. Je encore une fois étonné sachant que certains voisins ont leur compteur au niveau de la cour commune. De plus, l'endroit  où nous souhaitons mettre le compteur (au point 2) se situe sur une parcelle qui nous appartient au 2/3 et à 1/3 à notre voisin. Nous avons déjà une autorisation oral de celui-ci pour placer le compteur dans cette zone. Qu'en pensez-vous également ?

Notre terrassier a quelques années de métier et à l'air de plutôt bien connaitre le sujet. Du coté de la SAUR en revanche, on a plutôt l'impression qu'ils essayent de nous embobiner (c'est notre ressenti mais on peut se tromper) et sachant qu'ils n'ont pas de concurrence (ils peuvent donc appliqué les prix qu'ils veulent, les clients n'ont pas le choix en domaine public de toute façon).

Nous souhaitons donc connaitre nos droits en matières de branchement en domaine privé (passage commun).

Merci d'avance pour votre aide.
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gluon

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 12/07/2019 à 21h47
Pour ma part notre compteur est au milieu de la route comme les autres et tous les travaux ont été faits par notre terrassier... Il n'y a que la pose du compteur qui est finalisé par la régie locale.... Je penche donc pour votre terrassier...
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Chemali
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : moins d'1m
Le 14/07/2019 à 19h30
Ok, merci pour votre retour, ça confirme ce que je pensais.
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gluon

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 14/07/2019 à 20h06
gluon a écrit:Pour ma part notre compteur est au milieu de la route comme les autres et tous les travaux ont été faits par notre terrassier... Il n'y a que la pose du compteur qui est finalisée par la régie locale....  Je penche donc pour votre terrassier...
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Chemali
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : moins d'1m
Avant-hier à 18h48
D'autres personnes qui en sauraient plus ?
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rusty73

Messages : Env. 50
De : Montricher-albanne (73)
Ancienneté : + de 7 ans
Avant-hier à 19h34
Bonsoir, de plus en plus maintenant les compteurs d'eau sont en limite de propriété, en regard isotherme individuel, accessible pour le relevage et pour le propriétaire. On a eu un problème avec un nouveau lotissement il y a 3 ans, j'avais mis les 5 compteurs des maison en chambre de vanne au milieu de la route et un futur propriétaire n'était pas d'accord car il voulait régulièrement surveiller sa conso. Du coup règlement d'eau changé et regard isotherme obligatoire en limite de propriété pour toute nouvelle construction. Mais tout dépend des commune. Consultez le règlement de l'eau de la Saure si vous pouvez. Cordialement.
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Chemali
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : moins d'1m
Avant-hier à 19h54
Bonsoir, merci pour retour également. Je vais essayé de trouver cela sur le site de la SAUR.

Pour information, je viens de recevoir le devis de notre terrassier pour la raccordement aux eaux usées, et son devis est de 2100EUR, là où la SAUR nous demande 8000EUR, pour la même distance (18 mL) !
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rusty73

Messages : Env. 50
De : Montricher-albanne (73)
Ancienneté : + de 7 ans
Avant-hier à 20h02
Et oui, le résultat de la délégation d'un service public au privé. Tout est plus chère
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