Quote part dans la propriété du sol ?

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 27.818 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

bibouns31 Picto info

Auteur du sujet

Le 20/03/2007 à 17h11 Env. 40 message

Bonjour bon le moment est venu de remplir la belle feuille bleue pour les impots locaux Wink

bon je pense que pas mal on du le faire moi y a un truc que je capte pas c'est ce qu'il faut mettre dans "quote part dans la propriété du sol" Blush

merci de bien vouloir éclairer ma lanterne Rolleyes

Citer

Messages : Env. 40

Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

poil

Le 20/03/2007 à 19h17 Env. 3000 message Morbihan

Bonsoir,

Dans l'imprimé H1 cette ligne :

"ÉVENTUELLEMENT : Numéro de lot : ............................................... Quote-part dans la propriété du sol : .................................................................."

ne concerne que les constructions dépendant d'un ensemble immobilier en copropriété. Il s'agit du numéro du lot de copropriété et les tantièmes de copropriété (X/millièmes/dix millièmes/ cent millièmes de la propriété du sol et des parties communes générales) attachés au lot.

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

bibouns31 Picto info

Auteur du sujet

Le 20/03/2007 à 19h32 Env. 40 message

ok merci sa m'aide cool

Citer

Messages : Env. 40

Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

En cache depuis le vendredi 23 octobre 2026 à 18h19

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement