Retour
Menu utilisateur
Menu
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour !

Nous rénovons une maison de village, pour laquelle un PC a été déposé car nous créons des ouvertures en façade + velux (--> augmentation de la surface habitable de 50 m² environ, surface totale > 150 m²).

Au fil des travaux, nous avons dû accepter qu'il n'y ait finalement pas d'imposte sur la porte d'entrée à cause d'un décalage des pierres de taille (que l'architecte aurait pu voir avant).
Puis les maçons ont fait une erreur sur la largeur d'une fenêtre (- 15 cm).

Théoriquement, nous devrions donc faire un PC modificatif pour avoir l'attestation de conformité à la fin.

L'architecte n'a jamais parlé de faire ce PC, et il vient de résilier son contrat avant la fin du gros oeuvre. 
Nous aurions encore le "choix" de faire refaire la fenêtre de mauvaise dimension par les maçons, théoriquement (mais ils ne reviennent pas sur le chantier).

Question : dans la mesure où les changements ne sont pas de notre fait (nous avons accepté les changements sur recommandation de l'architecte, et il a fait une erreur d'appréciation initiale pour l'imposte + erreur des maçons - qui sauront dire que l'architecte ne leur a pas donné de plan et renvoyer la balle), est-ce à nous de supporter le coût d'un PC modificatif, que nous devrions faire faire par un autre architecte ? 

Avez vous déjà eu ce cas ? L'architecte le fait-il spontanément et/ou gracieusement quand cela relève de sa responsabilité ?
Sur internet, la plupart du temps, le changement vient du MOA, je ne trouve pas ce genre de situation...

merci !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 1000 message Paris
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Bonjour Nanomelie,
Pour vous répondre nous avons eu un PC modificatif à faire.
Notre archi l'a fait gracieusement.

Votre archi a rompu son contrat et si ces défauts ont été relevés avant rupture de contrat, il vous doit le service
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Je choisirais comme cela semble possible de demander aux maçons de reprendre l'ouverture et de ne plus demander les services de l'archi
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
Betula a écrit:Je choisirais comme cela semble possible de demander aux maçons de reprendre l'ouverture et de ne plus demander les services de l'archi

Merci Betula, effectivement les "erreurs" ont été relevées par l'archi avant qu'il "démissionne".
Par contre le dialogue avec le maçon est très, très difficile, et vu le carnage qu'ils ont déjà fait, on a plutôt tendance à ne pas vouloir qu'ils y touchent...Ils avaient déjà "oublié" de faire la réservation pour le VR sur cette feneêtre et avaient démoli et refait le linteau ! 
Même si sur le principe ils n'ont pas respecté le cahier des charges et il doit y avoir une contrepartie. Nous ne sommes pas positionnés officiellement sur cette décision. Mais cela relève encore d'un autre dossier, celui de l'entreprise de gros oeuvre...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pour faire déposer un PC modificatif par un autre architecte, il faut l'accord du 1er architecte.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
jpaul a écrit:Pour faire déposer un PC modificatif par un autre architecte, il faut l'accord du 1er architecte.

Exact. Et je pense qu'il se mettrait en difficulté s'il refusait... 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Yvelines
Bonjour,

En quoi votre projet décrit dans le 1er message créé de la surface de plancher (la surface habitable n'existe pas en urbanisme) ? Vous évoquez uniquement des création d'ouvertures...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
salade bio a écrit:Bonjour,

En quoi votre projet décrit dans le 1er message créé de la surface de plancher (la surface habitable n'existe pas en urbanisme) ? Vous évoquez uniquement des création d'ouvertures...


oui pardon, surface de plancher...
Ce n'est pas très facile à estimer car les planchers avaient été démolis lors de l'achat, et aucune mention nulle part de la surface initiale.
Mais comme on a mis des Velux, on ne voulait pas que quelqu'un s'interroge un jour sur l'aménagement de combles sans autorisation
Dans le doute, on s'est dit "chouette, une occasion de payer la TA !"
Laugh

Bon j'ai dû négocier quand on nous a estimé la taxe...archéologique !

(D'ailleurs j'ai déjà été relancée pour le H1, faut que je leur dise que le chantier a pris 6 mois de retard...)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Yvelines
S'il s'agit de reconstruire les plancher démolis sans déclaration, sans en créer de nouveaux, il n'y a donc pas de modification sur la surface de plancher. Le simple fait de créer des ouvertures n'est pas créateur de SP
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
salade bio a écrit:S'il s'agit de reconstruire les plancher démolis sans déclaration, sans en créer de nouveaux, il n'y a donc pas de modification sur la surface de plancher. Le simple fait de créer des ouvertures n'est pas créateur de SP


Le PC a été accepté il y a un an... Mais comme on n'a aucune trace des anciennes surfaces, impossible de faire 1 calcul vérifiable...
Entre les nouveaux planchers créés au droit des anciens, ceux créés où il n'y en avait pas, ceux pas recréés en entier...
Je vais peut-être essayer de demander les infos que les impôts ont pour la taxe foncière...ils ont bien une base de calcul pour la valeur locative cadastrale...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Yvelines
Sauf que les surfaces ne sont pas les mêmes.
Essayez de le déposer vous même, il n'y a pas grand chose à modifier.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
salade bio a écrit:S'il s'agit de reconstruire les plancher démolis sans déclaration, sans en créer de nouveaux, il n'y a donc pas de modification sur la surface de plancher. Le simple fait de créer des ouvertures n'est pas créateur de SP


Je me remets dans le sujet, les différentes surfaces (plancher, taxable...), et je réalise que nous avons peut-être déclaré des surfaces taxables trop importantes, car nous avons beaucoup de mezzanines de surfaces sous 1,80m...
La TA est arrivée hier d'ailleurs...
Je vais faire le point sur les surfaces.
Et si nous n'avions finalement pas besoin d'en faire un, comme tu l'évoques ?


En tout cas la DDT vient de me confirmer qu'un PC modificatif doit quand même avoir la signature d'un architecte...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
Nanomélie a écrit:
En tout cas la DDT vient de me confirmer qu'un PC modificatif doit quand même avoir la signature d'un architecte...


Un architecte que je connais par ailleurs m'a indiqué que seul l'architecte initial peut faire le PC modificatif, dans le code de déontologie (sauf décès).
Donc on a un ouvrage non conforme au PC et un architecte qui s'est lâchement barré.
Parfait.

On peut avoir une dérogation pour la signature d'archi ? Dans la mesure où le 1er PC a été fait dans les règles et qu'on est en procédure juridique contre lui ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Yvelines
Si le projet doit être soumis à architecte, il n'existe pas de dérogation.
Essayer d'obtenir l'accord du 1er architecte pour faire le modificatif par un autre architecte.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Paris
Bonjour,

Vous pouvez faire faire votre PCM par un autre architecte, ceci dans la mesure où vous n'êtes plus sous contrat avec votre ancien architecte suite à sa rupture et à votre acceptation. Si vous ne devez aucuns honoraires à votre architecte et que votre contrat est bien clos de manière amiable ou à sa demande, votre nouvel architecte peut simplement effectuer un appel de courtoisie à son confrère pour l'en avertir, mais sans en attendre son autorisation.

Pour information : Code de déontologie des architectes
" Article 22

L'architecte appelé à remplacer un confrère dans l'exécution d'un contrat ne doit accepter la mission qu'après en avoir informé celui-ci, s'être assuré qu'il n'agit pas dans les conditions contraires à la confraternité et être intervenu auprès du maître d'ouvrage pour le paiement des honoraires dus à son prédécesseur. Il doit informer le Conseil Régional de l'Ordre dont il relève.
(...)"  

Concernant votre nouvel architecte. Celui-ci devra (enfin c'est dans son intérêt)de bien veiller que la réception des travaux soit effective. Si tel n'était pas le cas, il devra effectuer un état des lieux à intégrer dans son contrat. En effet, en prenant la charge de cette finalisation et en se rendant sur votre chantier (si non fini), il en prendrait la responsabilité. D'où l'importance de dater et stipuler ce qui à été fait avant son arrivé et ce qui sera réellement sous sa responsabilité. Il n'y a pas de raison qu'il puisse être responsable des fautes de son prédécesseur.

Espérant que cela vous soit utile et pas trop tard.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Paris
Ancienneté : + de 15 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis architecteArtisan
Devis architecte
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir