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Znh2Nôtre hameau de plusieurs maisons est passé en znh2 depuis 2012.

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 96 fois
Gege44590
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : moins d'1m
Le 26/08/2019 à 11h23
Znh2Nôtre hameau de plusieurs maisons est passé en znh2 depu
Une maison a commencé a être construite avant le plu et la mise en zone nh2.
Les travaux sont arrêté depuis 7 ans, le vide sanitaires et les murs.
Le permis de construire est donc caduque.
Nôtre hameau est donc en zone construite.
U. Acheteur peut il acheter le terrain et finir la construction ??

Merci
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Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Le 26/08/2019 à 12h49
Bonjour,

La question n'est pas très claire.
Vous considérez le hameau constructible parce qu'il existe un vide sanitaire et des murs ?
Avec un permis caduc, la poursuite du chantier ne peut pas se faire sans une nouvelle autorisation.
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Nanomélie

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 900
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 1 an
Le 26/08/2019 à 13h06
Erreur
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/08/2019 à 13h42
Bonjour

Si je comprends bien, vous avez commencé une construction 2012 (2019 - 7 ans)
Le chantier ne c'est jamais terminé,
Le PC est donc devenu caduc
En 2012, le zone est devenu NH -> Zone Nature Habitation (ou un truc comme Nature Habitat ??)
Donc zone inconstructible ?
que dit votre PLU ?
je suis en Zone NH, mon PLU me permet de rénover uniquement les bâtiments "typique du bâti rural breton" c'est à dire uniquement les anciens bâtiments en pierre, en terre ... aucune rénovation possible de tout ce qui est récent.
Si votre PLU est du même type vous ne pourrez rien faire de votre "bâtiment" dont la construction a juste commencé.

A vous de lire votre PLU.

Cdlt
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Morgane56

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 6 ans
Le 26/08/2019 à 15h18
Bonjour, je suis en zone NH est j'ai pu construire, une seule chose à faire c'est de vérifier le plu et le service urbanisme
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/08/2019 à 16h09
Morgane56 a écrit:Bonjour, je suis en zone NH est j'ai pu construire, une seule chose à faire c'est de vérifier le plu et le service urbanisme

Attention au service urbanisme :

entre mon premier contact, en septembre 2012 et le dernier, à Pâques 2015, j'ai toujours eu les mêmes informations :
- terrains NH constructibles avec possibilité à la fois d'habitations et de HLL
- bâtiments des années 80 aménageables
- possibilité d'avoir une activité artisanale dans un ancien bâtiment agricole des années 80

d'après le PLU mis en place en décembre 2008 et modifié en février 2012, avec signature de l'élu qui m'avait renseigné  :
- zone NH = terrains inconstructibles
- pas de HLL sauf sur terrains de camping
- pas de modification de destination d'un bâtiment en zone NH : un bâtiment agricole doit rester agricole, même s'il ne peut accueuillir d'activité agricole (zone NH, pas A)
- les seuls bâtiments qu'il est possible de rénover sont ceux qui sont "typiques du bâti rural breton" donc pas ceux construits en béton dans les années 70 et 80.

Donc posez des questions par écrit, et attendez des réponses écrites.
Si RDV et réponses verbales, laissez votre téléphone en mode vibreur dans votre poche, mais avec le dictaphone en route ...

ça pourra toujours servir à expliquer au maire que l'adjoint chargé de l'urbanisme ne maitrise pas ses dossiers !!!
Par contre, lisez le PLU, vous y trouverez des réponses

Cdlt
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En cache depuis le vendredi 13 septembre 2019 à 20h21

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