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Znh2Nôtre hameau de plusieurs maisons est passé en znh2 depuis 2012.

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Env. 10 message Loire Atlantique
Une maison a commencé a être construite avant le plu et la mise en zone nh2.
Les travaux sont arrêté depuis 7 ans, le vide sanitaires et les murs.
Le permis de construire est donc caduque.
Nôtre hameau est donc en zone construite.
U. Acheteur peut il acheter le terrain et finir la construction ??

Merci
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 1000 message Yvelines
Bonjour,

La question n'est pas très claire.
Vous considérez le hameau constructible parce qu'il existe un vide sanitaire et des murs ?
Avec un permis caduc, la poursuite du chantier ne peut pas se faire sans une nouvelle autorisation.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
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Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
Erreur
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
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Membre ultra utile Env. 6000 message Cotes D'armor
Bonjour

Si je comprends bien, vous avez commencé une construction 2012 (2019 - 7 ans)
Le chantier ne c'est jamais terminé,
Le PC est donc devenu caduc
En 2012, le zone est devenu NH -> Zone Nature Habitation (ou un truc comme Nature Habitat ??)
Donc zone inconstructible ?
que dit votre PLU ?
je suis en Zone NH, mon PLU me permet de rénover uniquement les bâtiments "typique du bâti rural breton" c'est à dire uniquement les anciens bâtiments en pierre, en terre ... aucune rénovation possible de tout ce qui est récent.
Si votre PLU est du même type vous ne pourrez rien faire de votre "bâtiment" dont la construction a juste commencé.

A vous de lire votre PLU.

Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
Dept : Cotes D'armor
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Membre utile Env. 700 message Morbihan
Bonjour, je suis en zone NH est j'ai pu construire, une seule chose à faire c'est de vérifier le plu et le service urbanisme
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Membre ultra utile Env. 6000 message Cotes D'armor
Morgane56 a écrit:Bonjour, je suis en zone NH est j'ai pu construire, une seule chose à faire c'est de vérifier le plu et le service urbanisme

Attention au service urbanisme :

entre mon premier contact, en septembre 2012 et le dernier, à Pâques 2015, j'ai toujours eu les mêmes informations :
- terrains NH constructibles avec possibilité à la fois d'habitations et de HLL
- bâtiments des années 80 aménageables
- possibilité d'avoir une activité artisanale dans un ancien bâtiment agricole des années 80

d'après le PLU mis en place en décembre 2008 et modifié en février 2012, avec signature de l'élu qui m'avait renseigné  :
- zone NH = terrains inconstructibles
- pas de HLL sauf sur terrains de camping
- pas de modification de destination d'un bâtiment en zone NH : un bâtiment agricole doit rester agricole, même s'il ne peut accueuillir d'activité agricole (zone NH, pas A)
- les seuls bâtiments qu'il est possible de rénover sont ceux qui sont "typiques du bâti rural breton" donc pas ceux construits en béton dans les années 70 et 80.

Donc posez des questions par écrit, et attendez des réponses écrites.
Si RDV et réponses verbales, laissez votre téléphone en mode vibreur dans votre poche, mais avec le dictaphone en route ...

ça pourra toujours servir à expliquer au maire que l'adjoint chargé de l'urbanisme ne maitrise pas ses dossiers !!!
Par contre, lisez le PLU, vous y trouverez des réponses

Cdlt
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
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En cache depuis le samedi 01 aout 2020 à 03h08
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