Retour
Menu utilisateur
Menu

Où poser nos piquets bois suite à bornage

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 315 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Bonjour tout le monde,
nous désirons poser une clôture ( chez nous, non mitoyenne) sur une partie de notre parcelle, partie bornée mais pas encore matérialisée.
Nous allons poser des piquets bois de 100 ou 120 et du grillage galva.
Nous sommes en campagne et les 2 autres côtés de la parcelle sont délimités de la sorte.

Comme vous le voyez notre voisin a sa maison adossée à la limite séparative.
Notre question porte sur la partie entre les points M et N et sur cette petite phrase:" Sur la limite MN, une servitude de vue et de débord de toit sur la parcelle ZE44 (nous) au profit de la parcelle ZE46 (eux)"

C'est du chinois pour nous et nous ne savons où poser ces piquets bois à cet endroit...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour l'entretien de votre jardin...

Allez sur la page devis entretien jardin de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des jardiniers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-54-devis_entretien_jardin.php
 
Membre utile Env. 400 message Morbihan
Bonjour Betula,

Le voisin a-t-il une ouverture sur cette façade de bâtiment en limite séparative ?

Il me semble que la servitude de vue (à son profit) ne fait que légaliser ce fait, il faudrait connaitre l’historique des parcelles pour en découvrir l’origine.
Si vos piquets restent chez vous, à mon avis rien ne vous empêche de poser une clôture continue de cette hauteur entre D et E et plus globalement sur tout ce côté. Cela ne modifie en rien la servitude.

Je n’en sais pas plus, du coup j’ai regardé par curiosité mais je me suis arrêté au titre de la section du code civil Servitude. Entre l’Article 675 et 680 vous devriez trouver votre explication.

Bonne lecture !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 400 message Morbihan
Re Betula,

J’ai oublié :
C’est pareil pour le débord de toit, il est légalisé par sa servitude.
Vous devez accepter les conséquences de sa présence à l’aplomb de votre parcelle.

Il y a peut-être eu par exemple une division du terrain par un ancien propriétaire juste à la limite de ce bâtiment.

Bonne journée
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Merci pour ces réponses mimosa 34.
Nous n'entendons pas contester quoique ce soit.
La servitude est actée et ne nous gêne en rien, notre parcelle fait 8022 M2...donc ça va.

Mais où poser ces piquets?
A quelle distance de leur mur mitoyen par exemple?

Quand aux fenêtres, ils en ont fait une il y a peu et elle ne respecte pas le cahier des charges. Bref...on laisse courir.

Par contre en notre absence, ils sont rentrés sur notre parcelle et ont coupé sans demande ni accord de notre part tout ce qui les dérangeait le long de la limite séparative...quelques arbres trentenaires voir même cinquantenaires et en prenant bien soin de stocker le bois découpé sur leur terrain!!.
J'en avais les larmes aux yeux

Face à cette attitude, nous ne nous fatiguerons pas en paroles nous clôturons mais nous ne voulons pas commettre d'erreur.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 200 message Finistere
Ben heu, si y'a un mur mitoyen pas besoin de clôture à cet endroit?
Je mettrais les piquets entre A et M puis entre N et F. Le plus près de la limite séparative sans y toucher pour que ça ne soit pas considéré comme mitoyen (attention à l'épaisseur du grillage selon le côté de pose).
https://www.mma.fr/zeroblabla/mur-mitoyen-loi-conflit.html#.XWf1PsTgq70
Messages : Env. 200
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Betula a écrit:
Par contre en notre absence, ils sont rentrés sur notre parcelle et ont coupé sans demande ni accord de notre part tout ce qui les dérangeait le long de la limite séparative...quelques arbres trentenaires voir même cinquantenaires et en prenant bien soin de stocker le bois découpé sur leur terrain!!.

Bonjour
C'est totalement interdit de venir chez un voisin couper des arbres.
A votre place : main courante à la gendarmerie / commissariat
et dossier au conciliateur de justice afin de demander une compensation aux arbres abattus : charme du terrain, haie bocagère ...
Si vous commencez à vous laisser marcher sur les pieds par les voisins vous risquez de ne pas vous en sortir.

Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 400 message Morbihan
Bonsoir Betula,

Je comprends votre état d’esprit. Et dans cette situation, avec ce genre de voisins, vous avez sans doute raison de garder vos distances (dans tous les sens du terme). Vous avez un super terrain heureusement.

Je n’ai pas osé l’écrire en première réponse, mais il faut être bien « tourmenté » pour conserver une servitude de vue dans un tel cas. Je ne sais pas si le propriétaire actuel en est à l’origine. Mais le fait d’avoir « modifié » l’ouverture le marginalise encore plus.
Pour les arbres en mitoyenneté, c’est pareil, il n’avait absolument pas le droit de les abattre sans concertation avec vous, et encore moins de pénétrer sur votre propriété.

Bien sûr ManuTaden a raison. Mais pour être en phase avec vous, en réagissant à froid…, je m’appliquerais à poser la clôture (les piquets) sur mon terrain à 1 cm au plus près de la limite séparative y compris le long de sa bâtisse.
Evidemment sur une telle longueur c’est difficile à réaliser surtout avec des piquets en bois.

Je ne pense pas que ce soit la méthode qui vous préoccupe mais tant pis :

Placez d’abord les piquets en D, M, E. C’est bien ce qui reste à clôturer ? Il y a 2 lignes droites apparemment. Vous pourriez vous aider d’un pointeur laser pour l’alignement (je sais c’est con de s’embêter comme ça en campagne). Puis des piquets intermédiaires ensuite en contrôlant l’alignement extrême vers la zone 51 euh pardon 46.
Les fils de tension et le grillage seront largement de votre côté.

Je ne sais pas si ça répond à votre question.

Bonne soirée
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
mimosa4 a écrit:
Pour les arbres en mitoyenneté, c’est pareil, il n’avait absolument pas le droit de les abattre sans concertation avec vous, et encore moins de pénétrer sur votre propriété.

Bien sûr ManuTaden a raison. Mais pour être en phase avec vous, en réagissant à froid…, je m’appliquerais à poser la clôture (les piquets) sur mon terrain à 1 cm au plus près de la limite séparative y compris le long de sa bâtisse.
Evidemment sur une telle longueur c’est difficile à réaliser surtout avec des piquets en bois.

Je ne pense pas que ce soit la méthode qui vous préoccupe mais tant pis :

Placez d’abord les piquets en D, M, E. C’est bien ce qui reste à clôturer ? Il y a 2 lignes droites apparemment. Vous pourriez vous aider d’un pointeur laser pour l’alignement (je sais c’est con de s’embêter comme ça en campagne). Puis des piquets intermédiaires ensuite en contrôlant l’alignement extrême vers la zone 51 euh pardon 46.
Les fils de tension et le grillage seront largement de votre côté.

Je ne sais pas si ça répond à votre question.

Bonne soirée

Bonjour,
je me suis mal exprimé.
Les arbres n'étaient pas sur la limite séparative ou en mitoyenneté mais largement en dedans de chez nous...3 bons mètres. ce sont les branches qui surplombaient la mitoyenneté qui ont été coupées, 2 arbres ont été coupés à la racine.
Bref...
Les piquets bois sont prescrits de préférence dans notre région de construction. Nous adhérons.
Sinon merci pour le pointeur laser. Nous en avons eu à notre disposition et c'est la méthode la plus fiable, rapide et imparable.
Merci mimosa4 pour cette suggestion.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Les arbres ! W00t

C'est grave ! Plainte : il a détruit vos arbres, c'est irremplaçable !

Le problème sera de prouver que les arbres étaient bien comme ci et comme ça ici et là. Et surtout de qui les a coupés. En étant tordu, il peut bien dire que on ne sait pas qui a coupé les arbres, qu'il a retrouvé le bois coupé chez lui, et qu'il est prêt à le rendre si on lui demande.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Vous êtes vraiment trop brave, moi je leur plante une haie sous le nez, vos voisins fond-il l'apéro avec votre archi et votre maçon ?
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Renseignez vous, mais abattre des arbres à l'intérieur d'un terrain ne vous appartenant pas est très très mal vu par la justice(réminiscence de l'époque féodale).
au niveau la haie je vous conseille de planter des poteaux, et de mettre votre grillage comme prévu.
Mais en mitoyenneté avec ce voisin, vous finissez avec un barbelé en haut du grillage, et vous plantez une haie vive en variant 4 ou 5 plantes comme de l'aubépîne, de l'épine, du prunellier, du buisson ardent, du rosier rugueux ...
ça devrait les clamer si l'envie leur venait de passer chez vous sans votre autorisation, et sans équipement de protection
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
ManuTaden a écrit:Renseignez vous, mais abattre des arbres à l'intérieur d'un terrain ne vous appartenant pas est très très mal vu par la justice(réminiscence de l'époque féodale).
au niveau la haie je vous conseille de planter des poteaux, et de mettre votre grillage comme prévu.
Mais en mitoyenneté avec ce voisin, vous finissez avec un barbelé en haut du grillage, et vous plantez une haie vive en variant 4 ou 5 plantes comme de l'aubépîne, de l'épine, du prunellier, du buisson ardent, du rosier rugueux ...
ça devrait les clamer si l'envie leur venait de passer chez vous sans votre autorisation, et sans équipement de protection

La pose de clôture a commencé ce week- end.
Il n'y aura pas de concertation préalable et nous posons la clôture chez nous.
Il n'est pas facile de choisir la bonne attitude ou réponse pour éviter tout conflit.
Si d'aventure il y a récidive dans la coupe d'arbres ou contestation sur notre pose de clôture, là il y aura des représailles.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 5 ans
En cache depuis le mardi 19 mars 2024 à 09h46
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
1

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis entretien jardinArtisan
Devis entretien jardin
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : créer une jolie haie de jardin
Guide : créer une jolie haie de jardin
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de portillons
Photos de portillons
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
25 idées de Pergola ou Tonnelle
25 idées de Pergola ou Tonnelle
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir