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Bonjour , nous avons besoin d'aide.... Nous sommes entrain de finir la construction de notre maison... et nous rencontrons un problème... 
Notre maître d'oeuvre nous refuse la livraison de notre maison car le branchement Enedis n'as pas été effectué... 

En a t'il le droit ? sachant que le consuel est passé et tout est ok 
Sachant aussi que depuis le debut du chantier nous avons un coffret chantier avec lequel tout les tests électriques de la maison ont été fait...


Merci beaucoup de votre aide 

Bonne journée  
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Est ce que vous avez une clause qui le spécifie dans votre contrat ?
Je suppose que vous n'avez pas fait un CCMI si c'est un maitre d'oeuvre ?
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Bonjour, non aucune claise dans le contrat et oui nous sommes en bien Maître d'œuvre..donc pas de ccmi....
noirou59 a écrit:Est ce que vous avez une clause qui le spécifie dans votre contrat ?
Je suppose que vous n'avez pas fait un CCMI si c'est un maitre d'oeuvre ?
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Bonjour Mcfly32,

Sur quoi se base votre MOE pour dire que l'absence de courant définitif empêche la livraison?
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Sur rien pour le moment c'est ça le problème.... Lol

Et j'aimerai savoir si il existe quelques chose sur quoi je peux m'appuyer pour la contredire ! Car dans notre contrat il n'y a rien de stipuler...


Difock788 a écrit:Bonjour Mcfly32,

Sur quoi se base votre MOE pour dire que l'absence de courant définitif empêche la livraison?
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Que stipule précisément votre contrat concernant la livraison?
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Et pourquoi ne veut il pas livré la maison si il n'y a pas de courant ? Quelle différence cela peut faire ?
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Rien... Uniquement les levées de réservés sur la maison et c'est tout ! Donc on ne comprend pas trop....
Dfock788 a écrit:Que stipule précisément votre contrat concernant la livraison?
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 mois.
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Auteur du sujet
Je ne comprends pas non plus...en plus il y avait le coffret chantier qui a servi pendant toute la construction....

noirou59 a écrit:Et pourquoi ne veut il pas livré la maison si il n'y a pas de courant ? Quelle différence cela peut faire ?
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Apres essayé de vois avec lui si vous lui apporté la preuve qu'un branchement et prévu a telle date,si il peut faire la remise des clés quand même.
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Auteur du sujet
Solution déjà envisagé mais la patronne est assez " borné " !!!
noirou59 a écrit:Apres essayé de vois avec lui si vous lui apporté la preuve qu'un branchement et prévu a telle date,si il peut faire la remise des clés quand même.
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Votre contrat prévoit des pénalités de retard ?
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Auteur du sujet
Malheureusement non... On a été mis rapidement en confiance au début...et on a lu le contrat un peu vite et nous n'avions pas trop de connaissances sur ce qu'il fallait ou pas impérativement sur un contrat... Donc on va subir un peu je pense.... ! Dommage pour nous !
Difock788 a écrit:Votre contrat prévoit des pénalités de retard ?
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Pas de garantie de livraison ou de parfaite achevement avec un maître d'oeuvre contrairement avec un CCMI
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