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Annuler CCMI, suite avenant modification aspect exterieur (Marne)

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 219 fois
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Env. 10 message Marne
Bonjour a tous, le 23 mars 2019 nous avons signé un ccmi avec un cst. Le 02 juillet nous avons signé la promesse de vente du terrain.
Un permis de construire a été déposé par le cst. Il a été refusé par les bâtiments de France. Un deuxième permis est déposé auprès que nous ayons accepté un avenant pour un bardage en briquette sur la surface extérieure du garage.
Depuis le permis est mis en attente car les bâtiments de France ont changé d'avis et le cst nous informe qu'il faut que l'on modifie l'emplacement du parement et les arches courant le long de la maison doivent être rectangulaire et non plus en arc de cercle.
Le cst prend en charge la plus value. Si je n'accepte pas cet avenant peut on casser le ccmi. L'aspect extérieur de la maison ne nous plaît plus suite aux modifications demandées.
Merci
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Tournez vous vers l'aamoi pour qu'ils vous aident à faire les choses en règle mais avec un CCMI signé avant la promesse de vente du terrain ça ne devrait pas poser de problème.
Il est mignon Monsieur Pignon
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
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Env. 10 message Marne
Merci pour votre réponse, je vais prendre contact avec eux.
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Cela dit, quel est le but final ? Parceque si c'est l'ABF qui a guidé votre architecture, vous aurez le même problème avec n'importe quel constructeur.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
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Env. 10 message Marne
Le but est de ne plus faire construire du tout.
De plus, nous venons de nous apercevoir que sur le CCMI il est indiqué que la promesse de vente du terrain a été signée le même jour que le CCMI. Ce qui est totalement faux.
Cdt
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Messages : Env. 10
Dept : Marne
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En cache depuis le mercredi 02 septembre 2026 à 04h48
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