Retour
Menu utilisateur
Menu

Vice caché terrain

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 296 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 40 message Loire Atlantique
Bonjour;

J'ai un problème avec mon terrain, le jour de la signature de l'acte authentique le propriétaire nous a dit que les parcelles avaient changé .
Nouveaux bornages suite à un don font au département pour construire une route, il y a 1 an.

Nous avons signé un compromis il y a maintenant 5 mois, le permis de permis est validé, le prêt est débloqué...

Nous étions prêts à commencer les travaux sauf que maintenant nous sommes dans l'obligation de démolir partiellement une partie du bâtiment existant c'est a dire dépose d'un nouveau PC.

Ma question est quel recours nous avons pour les frais supplémentaires causés par le vice caché .

L'acte authentique n'est pas encore signé, nous sommes en attente de devis ...


merci
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 980 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, attention entre ce qu'il vous a dit ( ou plutôt pas dit) et ce qui est marqué sur le compromis de vente, à contrôler si cette modification et pas signaler sur le compromis
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Pourriez-vous rédiger un peu plus clairement votre question ?
Je n'y comprends rien.
Merci à vous. On pourra être plus nombreux à vous répondre
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Loire Atlantique
A cause du vice caché( nouveau bornage) on doit démolir partielle un bâtiment ce qui va nous provoquer des frais non prévu initialement. Le propriétaire est il dans l'obligation de participer financièrement ?


Ce n'était pas indiquer dans le compromis la notaire ne pouvait pas être au courant d'après ses dires
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
jos44 a écrit:


Ce n'était pas indiquer dans le compromis la notaire ne pouvait pas être au courant d'après ses dires

 Bonjour 
C'est jamais de leur faute
désolé pour l'hortographe
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Donc vous avez signé un compromis.
Vous allez signer l'acte définitif.
Et on ne vous a pas prévenu qu'il y avait une cession il y a un an?

Le contexte est celui-ci ?

Et votre notaire il en dit quoi de cette omission ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Drome
Ah....
Auriez-vous vous acheté ce terrain si vous aviez eu connaissance de ce don au département ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Loire Atlantique
Le notaire est celui des vendeurs. Nous allons nous renseigner auprès d'un autre notaire.

Oui la surface et le prix est correct mais on aurait prévu dans le prêt et conçu la maison différemment. Nous avons pas envie de refaire les plans de la maison avec les devis ...

On avait tous finalisés...
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 24 juin 2025 à 23h01
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir