Retour
Menu utilisateur
Menu

Une conduite de chez veolia passe sur mon terrain

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 3.663 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 60 message
Bonjour,

Une conduite d'eau veolia de 40 passe sur le terrain que nous allons achetez.
Je l'ai ai appeler, pour eu il faut faire venir un technicien.

J'aimerais seulement savoir à quelle distance de cette conduite d'eau je peux construire ma maison et surtout mon assainissement individuel.

Est ce que quelqu'un à deja eu se cas chez lui.

merci de toutes réponses
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de plomberie...

Allez sur la page devis plomberie de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des plombiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-14-devis_plomberie.php
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Vous devez avoir dans les documents du terrain un acte de servitude, eventuellement un plan, qui indique quelle distance de part et d'autre de cette canalisation doit rester libre de toutes construction ?
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 800 message Quelque Part Entre Raisin Et Blé
Oui et non,

j'ai eu le même coup pour mon terrain, sur le certificat d'urbanisme, il n'y avait rien, le notaire ne nous a rien dis et ce n'est qu'en regardant l'acte de propriété reçu par le notaire que j'ai découvert après 4 mois qu'il y avait un tuyau qui passait sous mon terrain (tuyau irrigation champs) !

j'ai prévénu la mairie que ça allait bardé ..., elle s'est engagée à faire des travaux prévus depuis quelques mois pour condamner ce tuyau et en faire passer un le long de la chaussée ... et ainsi ne pas poser de soucis aux propriétaires des parcelles !

certains ont déjà construit en tenant compte de ce tuyau (eux mêmes n'ont pas été informés), de mon côté, je ferai les trous nécesaires pour y implanter à la place mon assainissement individuel - boucherai avec du béton les deux côtés de ce tuyaux - (devant la maison) car le tout à l'égout sera sûrement là d'ici quelques années (normes européennes)

renseigne toi bien et essaie de mettre en avant des arguments pour faire passer ce terrain le long de la chaussée, parles en à tes voisins
Terrain 1119 m2 : juin 2006
Maison cube toits plats de 229 m2 / secteur ABF
Messages : Env. 800
De : Quelque Part Entre Raisin Et Blé
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message
J'ai eu le même problème.

J'ai un tuyau de 100 qui passe sur tou-te la largeur de mon terrain .
Rien de marqué dans le CU, ni dans le compromis de vente.
C'est le propriétaire qui nous à négligeament prévenu lors du bornage.
Donc on fait avec.

Normalement, il faut 5 mètres minimum entre la canalisation et la maison, mais pour nous, le technicien de l'eau à accepté 3 mètres.

Par contre, exige que l'on vienne marquer avec précision où elle passe comme ça s'il y a un problème lors des fouilles parce qu'elle n'a pas été bien marquée, il ne pourront pas t'en tenir pour responsable.
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
 
Bloggeur Env. 1000 message Manche
Vos expériences m'intéressent ! J'ai exactement le cas de figure où la canalisation passe sur mon terrain mais n'est indiquée nulle part. Pourriez vous me dire ce que vous pensez de mon cas https://www.forumconstruire.com/construire/topic-42534.php#510636

Et surtout à qui je peux m'adresser pour faire prendre en charge les travaux ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 1000
Dept : Manche
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 90 message Gironde
Salut,

Une servitude occasionne un préjudice et déprécie un bien. Le notaire à obligation de vérifier et aurait du évaluer entre les parties une indemnité.
Je ne pense pas que le Véolia ou autre est pris l'initiative de traverser une proprièté privée sans accord, il doit avoir un acte, meme très anterieur.
Le problème c'est que la servitude suit le bien. Je vous conseille de consulter un avocat, car je pense que seule une action en justice mettra tous le monde devand ses rsponsabilitées.
" Les vraies réussite sont celles que l'on partage. "
Messages : Env. 90
De : Gironde
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le mercredi 13 mars 2024 à 15h06
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis plomberieArtisan
Devis plomberie
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment choisir son chauffe-eau ?
Comment choisir son chauffe-eau ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos plomberie
Photos plomberie
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
S'équiper d'un chauffe-eau solaire
S'équiper d'un chauffe-eau solaire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir