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Possibilité chalet de jardin ?

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Nouveau membre Env. 10 message Yonne
Bonjour,

Je suis propriétaire d'une vieille ferme rénové de 200m² habitable avec un terrain accolé de 100m² qui est constructible .

Je souhaite installé sur le terrain constructible un chalet de jardin pour mon fils, le choix se porte pour le moment sur un chalet en kit de 48m². Après consultation du PLU de ma ville , rien ne s'y oppose.

Le terrain attenant appartient actuellement à mon père (ancien propriétaire de la maison), il a prévu de m'en faire donation , une fois les deux parcelles à mon nom est il possible d'y mettre une dépendance même s'il s'agit de deux parcelles cadastrale ? (Celle ci son bien accolé sans aucune séparation je précise) ou faut il obligatoirement passé par une fusion des deux parcelles ? 

Autre question : La rue ou est situé les parcelles ne possède pas le tout-à-l'égout. Notre installation est donc une fosse toutes eaux avec épandage, celle ci à été contrôlé il y à 2 ans par le SPANC et tout est OK , est il possible de raccordé la dépendance à la fosse toutes eaux à l'aide d'une station de relevage ? (environ 25 m entre l'endroit voulu pour la dépendance et un leger dénivelé positif.).

Dans le cas ou il ne serait pas possible de posé se chalet en temps que dépendance, mon père ferait la donation directement à mon fils qui est majeur et qui à une situation stable. Pour l’obtention du permis de construire un assainissement privé est il obligatoire ou peu il toujours se repiqué sur la fosse toutes eaux actuelle ? Éventuellement avec une autorisation de ma part acté par un notaire ? 

Et enfin dernière question , le chalet est censé être posé sur plots en polypropylène sur terrain stabilisé (10 cm de terre végétale à enlevé chez moi, mise en place d'un lit de sable. Apparemment pas de soucis s'il est déclaré en dépendance, en revanche cela à il une incidence si la donation est faite à mon fils, car cela deviendrait une "maison" à part entière ? Rien dans le PLU au sujet des fondation , dans l'ancien les "les structure légère sans fondation à usage d'habitation son interdite" cette ligne à été supprimé dans le nouveau PLU en cours depuis fevrier dernier.


Merci d'avance de vos réponse car autant je me débrouille avec des outils, mais je vous avoue m'y perdre un peu avec toutes ses lois

Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Yonne
Ancienneté : moins d'1m
 
message
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Membre super utile Env. 1000 message Yvelines
Bonjour,

1- Peu importe qu'il y ait une ou plusieurs parcelles tant que vous êtes propriétaire ou si vous avez l'accord du propriétaire (R.423-1 du code de l'urbanisme).

3- Que dit le PLU concernant l'assainissement et les réseaux en général ?

4- Le PLU limite le nombre de logements ? Qu'en est-il des règles de parking ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Yonne
Bonjour, merci pour votre réponse !

Petite correction de mon premier message, le terrain ne fait pas 100 m mais 1000m²

Au niveau du nombre de logement le chapitre consernant "L'implantation des constructions sur une même unité foncière" il est ecrit "article non réglementé." En revanche je sais que dans d'autre secteur de ma ville il est écrit "nombre de construction annexe et limité à 1.".

Pour les places de stationnement " - Les aires de stationnement ne peuvent présenter qu'au plus deux accès sur les voies publiques. - Au minimum, 2 places de stationnement (garage compris) devront être réalisées par unité foncière ou par terrain d’assiette de la construction. "

J'ai déja une grande cours ou on peu garé facilement 4 à 5 voitures.

Pour l'assainissement "- En l'absence de réseau collecteur, ou en cas d'impossibilité technique de s'y raccorder, l'assainissement autonome est obligatoire. Il devra être réalisé conformément à la réglementation en vigueur et sa mise en service est subordonnée à l'autorité compétente"

Pour l'eau , il est écrit "Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution." Cela veut il dire que je dois posé une nouveau compteur d'eau ? Pour une dépendance, je pensais pouvoir me reprendre sur mon installation actuelle ? 

Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Yonne
Ancienneté : moins d'1m
En cache depuis le mardi 26 mai 2020 à 13h17
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