Avis assainissement

Bonjour,

Tout d'abord, nous sommes bien d'accord sur le fait que vous êtes zoné en assainissement non collectif ? Il n'y a aucun projet de collectif de la commune ? (vu leur réaction sur la proposition d'achat du terrain ce point semble ok)

Je vous conseille pour commencer de prendre contact auprès de votre SPANC (voir avec la commune ou l'intercommunalité pour savoir qui contacter). Le SPANC pourra vous éclairer sur plusieurs points : étude de sol et de définition de filière obligatoire ou non, type d'ANC déjà mis en place à proximité...
Une étude de sol et de définition de filière, même si elle n'est pas obligatoire peut s'avérer utile dans vous cas dans l'optique de savoir si une filière traditionnelle peut être mise en place sur votre terrain (vert).


Pour un aspect purement technique, plusieurs solutions sont envisageables :

o Si le terrain en vert permet le traitement et l'infiltration dans le sol (sous réserve de la perméabilité, de la profondeur de la nappe, du respect des distances réglementaires avec les arbres, les limites de propriété et le puits) :

- mise en place d'un poste de refoulement eaux brutes à la sortie des eaux usées de votre maison puis fosse toutes eaux et traitement par filière traditionnelle sur votre terrain (tranchées d'épandage, filtre à sable,...).

- mise en place d'une fosse toutes eaux suivie d'un poste de relevage eaux faiblement chargées sur le terrain communal en bleu puis le traitement (toujours en filière traditionnelle) sur la parcelle en vert.

o Si le terrain en vert ne permet pas le traitement mais possède une perméabilité suffisante pour l'infiltration des eaux usées traitées :

- mise en place d'une filière agréée (filtre compact ou microstation) suivie d'un poste de relevage sur la parcelle communale puis refoulement et infiltration sur votre parcelle en vert.

Concernant l'infiltration sur la parcelle en bleu, je ne la conseille pas car trop proche des fondations de la maison.

o Si votre parcelle ne permet pas non plus l'infiltration d'eaux traitées, il faudra trouver un réseau d'eaux pluviales, un fossé,... ou pourquoi pas le tuyau sur lequel vous êtes raccordé actuellement (après avoir demandé une autorisation de rejet au gestionnaire du réseau).

Concernant les coûts, il est difficile de s'avancer "à l'aveugle" (sans étude, donc sans savoir, à minima, quel type de filière peut être mis en place chez vous) de plus les prix des terrassiers varies d'une région à l'autre.
Néanmoins, le site suivant permet de visualiser l'ensemble des filières agréées, vous trouverez notamment l'analyse des coûts sur 15 ans pour chaque modèle.

http://www.assainissement-no[...]nt-r92.html

PS : la capacité de la filière (en EH) est égale au nombre de pièces principales sur votre habitation (chambre, salon, séjour, bureau, véranda, salle de jeu... sans compter la cuisine, ni la ou les salles d'eau).
PS 2 : vous n'êtes peut-être pas obligés d'acheter le terrain communal, une convention avec la mairie pourrait suffire (c'est vous qui voyez). De même en cas de refoulement à travers la voirie, il y a quelques démarches administratives à effectuer.

Je reste à votre disposition si besoins sur le forum ou en PV.

Merci pour cette réponse complète!


Tout d'abord, nous sommes bien d'accord sur le fait que vous êtes zoné en assainissement non collectif ? Il n'y a aucun projet de collectif de la commune ? (vu leur réaction sur la proposition d'achat du terrain ce point semble ok) 

Il n'y a rien du tout de prévu. Petite commune avec petit budget, petit village isolé. Certaines maisons n'ont aucun assainissement puisque pas de terrain.

Par contre, la question que je me pose, c'est pourquoi la commune n'envisage pas la phytoépuration en faisant cotiser tout le monde, sachant qu'il y a déjà un tuyau unique qui se déverse au fond d'un champ :-/

Bonjour,

Je ne connais pas assez bien la partie juridique régissant ce que vous proposez qui s'apparente à du "semi-collectif", mais je pense que le zonage risque de bloquer.
Je parle par exemple de la participation aux frais, l'entretien et la facturation, tout cela est propre à l'assainissement collectif et je ne sais pas s'il y a cette possibilité en zonage non collectif.
Pour avoir une réponse plus précise, je vous conseille de vous rapprocher de votre municipalité.

comtenaab
Lorsque vous dites qu'un projet avait été monté puis abandonné par les propriétaire précédant, il serait peut-être intéressant de voir ce qui a été proposé à l'époque.

spanc-lm02 a écrit:

comtenaab
Lorsque vous dites qu'un projet avait été monté puis abandonné par les propriétaire précédant, il serait peut-être intéressant de voir ce qui a été proposé à l'époque.

La mairie a contacté le "sidépa" qui traite ces sujets mais je n'ai toujours pas de nouvelles. J'ai récupéré ce matin leur numéro de téléphone pour les appeler en direct.

comtenaab a écrit:

spanc-lm02 a écrit:

comtenaab
Lorsque vous dites qu'un projet avait été monté puis abandonné par les propriétaire précédant, il serait peut-être intéressant de voir ce qui a été proposé à l'époque.

La mairie a contacté le "sidépa" qui traite ces sujets mais je n'ai toujours pas de nouvelles. J'ai récupéré ce matin leur numéro de téléphone pour les appeler en direct.

Très bonne idée 

J'ai enfin réussi à avoir le SIDEPA qui s'occupe de vérifier l'assainissement. Ils ne peuvent/veulent pas redonner un dossier qui a été fait par d'autres personnes.

Ils déconseillent l'usage d'une micro station et conseil la filière compact. Pour eux, il n'y a pas de soucis à mettre une solution d'assainissement à côté d'une source, tant qu'on la bois pas, c'est pas grave. Ce que je trouve plutôt étrange dans une idée écolo ...

Je vais voir la mairie pour le bout de terrain à côté et essayer de trouver des artisans pour des devis.

Bonjour.

Effectivement tout dossier d'assainissement ne peut être communiqué tant que ce dernier n'a pas abouti (contrôle de bonne exécution et envoi du rapport correspondant au propriétaire).
Donc si le dossier est devenu caduque entre temps. Après le technicien aurait pu au moins oralement vous présenter la solution retenue à l'origine ... sauf si cette dernière pouvait être "sensible".

Pour l'usage de la micro-station ils ne peuvent que vous déconseiller mais vous rester libre de pouvoir en installer une tant que cette dernière est agréée avec une capacité de traitement adaptée au nombre de pièces principales de votre logement.

Pour le rejet effectivement la source peut être un bon moyen de diluer les eaux usées traitées avant évacuation dans le milieu naturel.
Par contre il faudrait s'intéresser à cette source et à un éventuel usage en aval (abreuvoir ...).

Quant à l'emprise du terrain communal, c'est une solution a exploité en terme de mise en oeuvre et qui pourrait s'avérer plus opportun (attention là aussi aux distances avec les ouvrages fondés, les limites avec le voisinage ou encore l'accès à la filière par des tierces personnes).