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SPANC et permis Résolu

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 461 fois
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leeloo32CM
Auteur du sujet
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Gers
Ancienneté : + de 2 ans
Le 28/07/2017 à 18h54
SPANC et permis
Bonjour à tous
Actuellement avec un projet de construction de maison individuelle sur le gers, j'ai demandé l'avis du SPANC pour la mise en place de l'assainissement non collectif. La demande qui a été faite pour une fosse toutes euax vient d'être validée sans problème par le SPANC. Jusque là pas de problème... Mais ce matin pour déposer le dossier de permis de construire mon constructeur préconise une micro-station m'indiquant qu'il n'y aura pas de problème avec le SPANC ensuite et m'argumentant sur le fait que j'aurai du mal à trouver un installateur pour une fosse. J'en ai appellé 2 cet après-midi et effectivement ils m'ont indiqué ne mettre en place que des microstations... Mais puisque le SPANC a donné son avis sur une fosse ne va-t-il pas y avoir de problème si je pars sur une micro par rapport à la conformité ? Et en plus mon constructeur, pour mon prêt bancaire, me conseille de faire faire des devis, l'assainissement étant dans les travaux réservés mais du coup je demande quoi un devis micro ou fosse ? je ne sais plus ce que je dois faire... Merci à tous pour les conseils et aides que vous pourrez m'apporter...  
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speedykate
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 2 ans
Le 28/07/2017 à 19h51
Bonjour
Cela s'est passé comme cela pour nous
Nous avons dû faire une étude de sol par un organisme privé qui a détérminé suivant la nature de la terre et de l'évacuation sur le terrain de ce que nous devions mettre
Ensuite le spanc a validé et pour le permis de construire il faut que vous respectiez ce qu'à préconisé le spanc
Du coup je pense que vous devriez voir directement avec le spanc qui a du se déplacer sur le terrain et qu'ils partent alors sur une microstation si c'est possible
Comme cela pas de soucis avec le permis de construire
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leeloo32CM
Auteur du sujet
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Gers
Ancienneté : + de 2 ans
Le 28/07/2017 à 21h37
Bonsoir Speedykate et merci pour votre réponse ! Pour mon constructeur en fait ça poserait problème selon lui pour le SPANC si c'était l'inverse : une micro-station préconisée et une fosse mise en place. Pour le permis il me dit qu'ils ne regardent que ce qui concerne l'urbanisme, donc aucun risque à déposer le dossier comme ça... Je râle parce qu'il aurait pu me conseiller correctement dès le départ... J'aurai fait une demande pour une microstation ! Le SPANC met 6 semaines pour donner son avis... je ne me vois pas de recommencer... en fait le technicien ne s'est pas déplacé et ne m'a pas demandé d'étude non plus. Je n'aime pas quand ça ne correspond pas... ça va encore être la galère...
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bboy33
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 29/07/2017 à 12h59
Bonjour reprenons depuis le début.
La proposition de fosse c'est donc vous qui l'avez faite au spanc ?
Si oui qu'est ce qui était prévu après la fosse ? Épandage ou filtre à sable ?
Il n'y a donc pas eu d'étude de sol mais d'où viennent ces préconisations ?

Ensuite le spanc vous à t- il délivrer une attestation dans le cadre de la demande de pc ? Cette dernière est obligatoire et indique donc le type d'assainissement validé.

Donc si vous souhaitez modifier le choix de filière il faudra donc en faire part au spanc comme précisé par speedykate.
Maintenant il faut avoir tous les tenants et aboutissants comme le rejet de la future micro à confirmer (exutoire au fossé, drainage de surface,....)
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leeloo32CM
Auteur du sujet
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Gers
Ancienneté : + de 2 ans
Le 30/07/2017 à 20h08
Bonsoir bboy33.
Oui la proposition de fosse c'est moi qui l'ait faite au SPANC avec filtre à sable vertical drainé et exutoire au fossé, sur les conseils de mon constructeur à ce moment là, à cause du coût de la micro. La demande a bien été faite pour le PC. Le sol est très imperméable dans nos campagnes (argileux++)... La future micro suivra exactement le même trajet, l'exutoire sera le même. C'est juste que les entreprises contactées à cause du recyclage du sable et du temps passé ne veulent plus s'embêter à mettre en place des fosses toutes eaux et que mon constructeur a fait le dossier pour le PC avec la micro. Moi j'ai peur d'être embêtée pour le PC et avec le SPANC ensuite. Voilà pour les tenants et aboutissants de la petite histoire... Merci pour vos conseils.
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Alexandre65
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 7 ans
Le 31/07/2017 à 10h13
Bonsoir,

Vous risquez de voir votre dossier retoqué au niveau de l'urbanisme s'ils font bien leur taf.

Vous transmettez un accord du SPANC avec fosse toutes eaux et lit filtrant et votre CMI vous réalise un plan de masse avec micro-station ... les plans et documents ne sont pas en corrélation ... normalement permis retoqué ...

Du moins par chez nous ça fonctionne comme ça.

Ensuite votre CMI vous balance les infos qu'il veut mais en aucun ça ne vous a donné des infos pertinentes.

Votre rejet après filtre à sable nécessite-t-il un poste de relevage ?
Avez-vous assez de terrain "à perdre" pour une filière de type filtre à sable ?

Si oui pourquoi prendre une filière qui consommera de l'énergie électrique avec des pièces électro-mécaniques à changer quand elles tomberont en panne ...

Après des artisans qui font encore des filières traditionnelles il en existe encore dans tous les départements ...

et pitié oubliez cette histoire de sable à changer ... au bout de 10 ans.

j'ai contrôlé des filtres de plus de 25 ans qui  étaient toujours dans les normes de rejet ...
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leeloo32CM
Auteur du sujet
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Gers
Ancienneté : + de 2 ans
Le 31/07/2017 à 10h43
Bonjour Alexandre65
Merci beaucoup pour votre réponse. C'est comme ça que je voyais les choses d'où mon inquiétude. Je ne trouve pas mon constructeur cohérent et je ne voyais pas bien comment on pouvait faire un plan de masse différent de la filière validée. A quoi ça sert alors de demander la validation du SPANC ? Néanmoins les 2 installateurs contactés m'ont bien confirmé ne plus installer de fosse. J'espère que je suis tombée sur des exceptions et que je vais pas trop galérer pour trouver. J'ai 1600m² de terrain et pas besoin de pompe de relevage... ça descend au contraire pas mal et je dois rejeter 80m plus bas. Je vais insister auprès du constructeur qui doit déposer le permis mercredi pour qu'il modifie le plan de masse... En espérant que... Merci encore !
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Alexandre65
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 7 ans
Le 31/07/2017 à 14h12
Re,

Si vous souhaitez mettre la pression au constructeur, vous lui rappelez que vous avez un avis du SPANC pour une filière traditionnelle et que vous le validez pas les plans pour le permis de construire (autrement dit vous ne signez rien !).

Après vu les caractéristiques de votre parcelle la mise en oeuvre d'un filtra à sable bien implanté pour qu'il ne vous "mange" pas trop de terrain est une solution qui personnellement me semble pertinente.

Regarder le coût d'investissement (avec les contraintes) et le coût de fonctionnement ne serait-ce que sur 15 ans ... je vous laisse seul juge bien sûr je ne suis ni pour ni contre les micro-stations mais le SPANC devrait vous donner toutes les infos pour que vous puissiez vous positionner définitivement.

Après vous êtes toujours à temps après le PC obtenu de changer de filière sous réserve de l'accord préalable de votre SPANC !
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leeloo32CM
Auteur du sujet
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 20
Dept : Gers
Ancienneté : + de 2 ans
Le 01/08/2017 à 16h35
Bonjour !
Un petit post pour vous donner des nouvelles ! J'ai contacté le constructeur hier après-midi et lui ai demandé de refaire le plan de masse avec la FTE comme validé par le SPANC (j'avais hélas déjà signé le 1er plan... ). Il m'a rappellé ce matin pour que je vienne signer le plan rectifié... Tout est rentré dans l'ordre..pour l'instant ! Vous avez raison Alexandre65, je verrais ensuite si je refais une demande au SPANC pour une micro le moment venu et une fois le PC accordé. Merci à tous pour l'intérêt que vous avez porté à mon petit souci...
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En cache depuis le vendredi 11 octobre 2019 à 00h34

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