Avis largeur passage pour terrassement

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Afrozaz Picto info

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Le 02/09/2020 à 17h45 Env. 40 message Janze (35)

Bonjour,

Je sollicite vos avis sur un soucis que je rencontre avec mon terrassier. Le terrassement de notre terrain à commencé et quand je suis passé sur le terrain je me suis aperçu qu'un de nos 2 piliers de clôtures (en pierre) à été démoli. Pour information il y a un peu plus de 3m entre les 2 poteaux.

Quand j'ai demandé pourquoi il avait été démoli, le constructeur m'indique que le terrassier n'avait pas le choix sinon les engins ne passaient pas. Je me demande donc si il y a une "réglementation" particulière sur la largeur minimum d'une allée pour que les engins puissent passer?

Je pensais que 3m était suffisant. J'ai bien conscience que ça peut être plus compliqué mais possible... du coup j'ai du mal a entendre qu'il n'y avait pas le choix et surtout de ne pas avoir été consulté.

Merci beaucoup pour votre aide.

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Woofy

Le 02/09/2020 à 17h59 Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone

Bonjour,

Cela dépend des engins utilisés. Une minipelle 5T, c'est 2m55 de large. Enfin s'il ne faut pas manoeuvrer et qu'on peut entrer droit. Mais une grosse de 22T, c'est beaucoup plus.
Pour les accès il me semble que la largeur minimale obligatoire est de 4m, pour les pompiers notamment. Mais pour l'accès chantier, rien n'est dit.

Le constructeur devra reconstruire ce pilier à l'identique.

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Afrozaz Picto info

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Le 03/09/2020 à 11h29 Env. 40 message Janze (35)

Woofy a écrit:
Le constructeur devra reconstruire ce pilier à l'identique.

Bonjour et merci pour le retour. Vous êtes certains que je peux exiger de sa part une reconstruction du pilier?
Je me demande juste si il ne peut pas invoquer une "règle" quelconque qui l'autorise à faire tomber le pilier si la largeur de passage n'est pas réglementaire.
Encore merci

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Woofy

Le 03/09/2020 à 11h31 Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone

Il ne peut rien invoquer d'autre que le contrat.
S'il fait bien son boulot, il s'assure avant que les engins peuvent passer, si ce n'est pas le cas il y a une clause quelque part sur la préparation du chantier (qui demanderait de retirer un pilier par exemple).

Si le contrat ne dit pas que le pilier devra être abattu avant le début du chantier, et que sa reconstruction est à vos frais, il n'a pas à y toucher ou alors il répare à l'identique.

Il n'y a pas de largeur réglementaire pour un chantier (si les engins ne passent pas, il faut tout porter à la main, c'est plus cher mais c'est faisable). Il y en a peut-être une en revanche pour la conformité avec le permis de construire, là je ne sais pas trop. Mais le constructeur ne peut pas s'en prévaloir à mon avis.

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Reda92 Picto info

Le 03/09/2020 à 19h21 Membre utile Env. 700 message Hauts De Seine

Bonsoir
En construction actuellement avec une largeur de 3m à l'origine, c était compliqué... on as donc sauté un poteau en accord avec notre voisin qu on remettra en construisant le mur de mitoyenneté. Le passage fait maintenant 3.30 et cela suffit pour les pelleteuses (grosses) et toupilles pour le béton.

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