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Frdnz13

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 174 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

Je viens à vous car je me sens désespéré.

J'ai mis un an à obtenir mon permis de construire, principalement à cause du manque de réactivité de mon constructeur quand il manquait une pièce dans mon dossier.

J'ai obtenu mon permis de construire en Mai et j'ai rapidement enchainé 2 ou 3 rendez vous avec lui. J'étais totalement mis en confiance, j'ai choisi les détails de la construction. Et surtout il y avait les promesses: "on va obtenir les assurances obligatoires en 3 semaines maximum", "On pourra commencer une partie du chantier en Juillet" et le commercial m'incitait même à ne pas attendre les délais de recours car je suis déjà propriétaire du terrain.

Ensuite, le futur conducteur de travaux était un peu plus réaliste (ce que je comprenais totalement): début de chantier début Septembre au plus tard.

Aujourd'hui, plus de 3 mois après le premier rendez-vous, rien ne s'est passé et à chaque fois que je me renseigne, on me dit qu'il manque la garantie de livraison, que l'assureur était en vacance etc...

Le souci, c'est que j'ai l'impression que c'est l'excuse parfaite et qu'ils peuvent faire durer ça aussi longtemps qu'ils veulent.  Le contrat stipule que le chantier devra commencer un mois après la réalisation de l'ensemble des conditions suspensives. Donc je suppose, y compris les conditions suspensives qui leur incombe car rien n'est précisé là dessus.
Donc, ils sont probablement dans leur droit, tant qu'ils n'ont pas obtenu cette assurance qui fait partie des conditions.

Même si la date de validité de ccmi est largement dépassée, il n'est pas question que je remette la validité du ccmi en cause, pour leur faire pression car c'est vraiment avec eux que je souhaite construire.

Mais je me pose pas mal de questions.

Comment les inciter à commencer très rapidement alors qu'ils peuvent faire trainer cette histoire d'assurance pendant des semaines?    Pourquoi m'avoir fait miroiter un début de chantier en Juillet pour finalement me mener en bateau?
Quelle peut bien être la raison?  Pourquoi me faire ça alors qu'ils m'ont déjà fait galerer un an avec le permis?
Le covid-19 a t-il entrainé un retard général sur les chantiers en France? Est-il possible que les constructeurs aient un quota de nombre de chantiers assurés en même temps? Je cherche une explication un peu plus logique que cette histoire de délais d'obtention d'assurance.

Je suis un peu désespéré et je ne sais pas quoi faire.

Je vous remercie d'avoir lu mon message
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : moins de 7j
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 100 message Calvados
Bonjour,

Premier conseil: Adhérez à l'aamoi, cela vous permettra d'être épaulé dans vos échanges avec votre constructeur (http://www.aamoi.fr/)

Ensuite, la levée des conditions suspensives ne concerne que vos conditions à vous. Les conditions du constructeur n'on aucun impact sur le délai contractuel pour débuter les travaux:

http://www.aamoi.fr/les-actualites/flash-info/item/2434-un-a[...]changer-dans-les-delais

Cordialement.
mon récit de construction: https://manormandie.forumconstruire.com
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
Vous semblez chercher des excuses à votre constructeur... Vous devriez surtout vous rendre compte qu'il vous ment tout simplement !

D'ailleurs, j'ai jamais vu un CST ouvrir un chantier en Juillet, ça serait très très débile puisque les vacances d'août stoppent tout pendant 1 mois alors que le délai contractuel serai lancé et que les pénalités démarreront quoi qu'il arrive derrière...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Cotes D'armor
frdnz a écrit:Bonjour,

Je viens à vous car je me sens désespéré.

J'ai mis un an à obtenir mon permis de construire, principalement à cause du manque de réactivité de mon constructeur quand il manquait une pièce dans mon dossier.

J'ai obtenu mon permis de construire en Mai et j'ai rapidement enchainé 2 ou 3 rendez vous avec lui. J'étais totalement mis en confiance, j'ai choisi les détails de la construction.

Bonjour
je ne comprends pas, vous avez signé un CCMI, déposé le permis de construire et ensuite seulement choisi "les détails de la construction".
Qu'appelez vous "les détails" ?
Parce qu'en principe on négocie avant la signature, pas après ...
Comme déjà dit, vous devriez adhérer à l'AAMOI, ça vous permettrai d'obtenir un certain nombre d'informations et de conseils juridiquement valables sur la construction en CCMI ...
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 4 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Bouches Du Rhone
Bonjour, je vous remercie pour vos réponses, qui m'ont d'ailleurs poussé à me "bouger" un peu plus.

Déjà, hier je n'ai pas tout dit, j'ai oublié un détail: Moi et mon frère allons construire tous les deux avec le même constructeur et nous avons eu notre permis en même temps (à trois jours près). Et le "traitement" est le même pour tous les deux. Nous vivons la même chose.

J'ai aujourd'hui appelé l'organisme d'assurance pour la garantie de livraison qui figure sur le CCMI. J'ai demandé où en était la demande de garantie de livraison pour mon chantier, j'ai donné mon nom de famille et celui du constructeur. Et là, surprise: "Nous venons à peine de recevoir la demande aujourd'hui". D'ailleurs ils n'ont reçu la demande que pour le dossier de mon frère, et pas pour mon dossier.

J'étais choqué, cela fait environ 3 mois que le constructeur nous disait qu'il était en attente de la garantie de livraison. J'ai appelé le commercial et je lui ai présenté la chose. Je lui ai dit que je voulais savoir s'il avait l'intention de faire ma maison parce que sinon il fallait que j'arrête de perdre du temps et que j'avance. Il est resté très surpris et il a dit qu'il me recontactait (surement le temps de faire une réunion de crise avec le patron pour décider quoi raconter).

J'ai été recontacté et ils nous ont raconté que l'assurance ne voulait pas nous assure car le contrat est caduc depuis quelques semaines. Et qu'il faut que nous signons un avenant sur la durée pour la réalisation des conditions suspensives car sinon ils n'obtiendront jamais l'assurance.

D'après moi, ils font ça pour nous coincer quelques mois de plus dans le contrat, et ce n'est pas vrai. Qu'en pensez-vous?

J'ai aussi un mauvais pressentiment qu'ils ne veulent faire que la maison de mon frère, et pas la mienne. Et qu'ils font ça pour "coincer mon frère dans le ccmi" de peur qu'il se désiste, le jour où j'apprendrai qu'ils ne font pas la mienne. Mais bon là dessus, je n'ai aucune preuve concrète. C'est juste un pressentiment.
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : moins de 7j
 
Membre utile Env. 300 message Eure Et Loir
Bonjour,

Votre constructeur vous raconte n'importe quoi... À ce stade, je pense que la bonne question à se poser est "avez-vous suffisamment confiance en ce constructeur pour lui confier un projet qui vous engage sur des décennies ?". Si la réponse est non, profitez de l'occasion qu'il vous fournit pour résilier votre CCMI - et n'hésitez pas à conseiller à votre frère de faire de même.


C'est rageant, mais il vaut mieux perdre un an que vous engager dans des années de galère et de procédures pour faire respecter vos droits.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
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Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
Arrétez avec vos suppositions et vos sentiments, barrez-vous de là et trouver un autre constructeur qui sera moins menteur pour commencer !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 200 message Eure Et Loir
Bonjour,

vous devriez :
1/ adhérer rapidement à l'AAMOI

2/ si vous souhaitez continuer avec eux, leur rappeler que depuis un arrêt de la cour de cassation de 2017 le délai d'exécution du contrat court à partir du délai du contrat.

Ainsi si vous avez réalisé vos conditions suspensives (accord PC + prêt + autres conditions) et que le délai était d'un mois, le délai de construction a de fait commencé. Le constructeur avait tout le temps de dépôt du permis et son instruction pour trouver la garantie de livraison et la DO si vous l'aviez missionné pour ça.

Pratiquement l'incapacité de votre constructeur à commencer dans les temps et à vous fournir ces documents essentiels n'est pas très engageante et je m'appuierai sur les conseils avisés de spécialistes du contrat CCMI pour me défaire d'un tel constructeur.

Bon courage
Picto recompense Membre utile
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Dept : Eure Et Loir
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Nouveau membre Env. 10 message Bouches Du Rhone
Edité 1 fois, la dernière fois il y a 3 jours.
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : moins de 7j
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

vous êtes "gentil" Crying

Pour rappel ou pour info : les cst lisent le forum.


Je n'ose même pas vous souhaiter "bonne construction" de crainte qu'on dise ensuite que ça vous a porté la poisse... et visiblement vous n'en aurez pas besoin.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Haute Savoie
C'est commencé ! Faites la DOC, dès maintenant, en ligne, ça prend 5mn.

Mais il est probable qu'avec les bons conseils de l'AAMOI, la date de début de chantier (base des délais contractuels) sera ramenée à la date à laquelle VOS conditions suspensives ont été réunies.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2, ou LPRAB au choix Wink
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le mardi 22 septembre 2020 à 15h47
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