Charpente posée avec poteaux apparents différents des plans de construction au contrat
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Bonjour à tous
J'ai signé un contrat CCMI pour une maison en brique avec charpente bois.
Aujourd'hui la charpente est montée, le pare vapeur est en place. Sur les plans de construction, 2 poteaux au total apparents au milieu des pièces de l'étage sont prévus contre les cloisons, pas de soucis.
Sauf que ce qui a été installé n'est pas 2 mais 4 poteaux, qui m'embêtent du coup pour meubler. J'en parle à mon conducteur de travaux... Il m'envoie alors dans la foulée les "nouveaux plans" bon pour EXE différents (on voit du coup les 2 poteaux qui changent en 4 poteaux) du contrat que l'on a signé.
Pour illustrer tout ça, ci-joint 3 plans de l'étage qui m'ont été fournis à 3 dates :
Plan du contrat signé par les 2 parties en juin 2019
Plan APD fourni en novembre 2019
Plan qui m'a été envoyé aujourd'hui quand je râle qu'il y a 4 poteaux :
Je l'ai eu au téléphone entre temps, il me dit qu'il y a cette clause dans le contrat qui le protège :
"Le constructeur de réserve seul lors de la réalisation des plans d'exécution la définition et la nature des ouvrages destinés à supporter la structure".
Je comprend qu'il a le droit de dimensionner comme il veut sa charpente, mais en aucun cas changer les implantations de poteaux signés au contrat non ?
J'ai appelé le conseil juridique de mon assurance il me dit qu'il faut que je mette sur la table l'article 1217 du code civil, donc mettre en cause la responsabilité contractuelle.
Merci pour vos avis. J'aimerais savoir si je suis dans mon droit ou non avant d'aller chez eux...
PS : Adhésion à l'aamoi dès demain.
Merci à ceux qui prendrons le temps de répondre.
Salutations
J'ai signé un contrat CCMI pour une maison en brique avec charpente bois.
Aujourd'hui la charpente est montée, le pare vapeur est en place. Sur les plans de construction, 2 poteaux au total apparents au milieu des pièces de l'étage sont prévus contre les cloisons, pas de soucis.
Sauf que ce qui a été installé n'est pas 2 mais 4 poteaux, qui m'embêtent du coup pour meubler. J'en parle à mon conducteur de travaux... Il m'envoie alors dans la foulée les "nouveaux plans" bon pour EXE différents (on voit du coup les 2 poteaux qui changent en 4 poteaux) du contrat que l'on a signé.
Pour illustrer tout ça, ci-joint 3 plans de l'étage qui m'ont été fournis à 3 dates :
Plan du contrat signé par les 2 parties en juin 2019
Plan APD fourni en novembre 2019
Plan qui m'a été envoyé aujourd'hui quand je râle qu'il y a 4 poteaux :
Je l'ai eu au téléphone entre temps, il me dit qu'il y a cette clause dans le contrat qui le protège :
"Le constructeur de réserve seul lors de la réalisation des plans d'exécution la définition et la nature des ouvrages destinés à supporter la structure".
Je comprend qu'il a le droit de dimensionner comme il veut sa charpente, mais en aucun cas changer les implantations de poteaux signés au contrat non ?
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-143-devis_toiture.php
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Membre super utileBonjour Tornes,
En effet si on résonne par l'absurde il pourrait tout changer, mettre des pannes toutes fines et caler 20 poteaux à l'étage.
Le problème c'est que je n'arrive pas à avoir de réponse claire concernant cette clause, est-elle abusive ? Autorise-t-elle les modifications uniquement de section des poteaux (la charpente reste libre de conception bien sûr) et pas de la position de ces derniers ?
J'attends mes identifiants aamoi l'inscription et l'adhésion est faite.
J'ai encore eu le conducteur de travaux au téléphone, il campe sur ses positions et dit qu'il ne changera rien. J'ai beau lui argumenter qu'on est dans le cadre d'un ccmi, rien n'y fait.
J'ai écrit une lettre en RAR aujourd'hui notifiant qu'il me doit un respect du contrat selon l'article 1217 du code civil blablabla, puisque l'on est dans le cadre d'un CCMI avec plans. Mais cette clause... Bref. En plus il me dit qu'il devait couvrir avec tuiles demain, je lui ai juste dit qu'il fait ce qu'il veut, et dans le pire des cas si il avance il devra recommencer après (suite à constatation d'huissier par exemple).
Si il couvre et qu'il m'envoie l'appel de fonds, que faire ?
Ha j'espérais qu'avec ma maison toute simple je m'esquiverai ce genre de soucis... tu parles
Merci pour ta réponse en tout cas
En effet si on résonne par l'absurde il pourrait tout changer, mettre des pannes toutes fines et caler 20 poteaux à l'étage.
Le problème c'est que je n'arrive pas à avoir de réponse claire concernant cette clause, est-elle abusive ? Autorise-t-elle les modifications uniquement de section des poteaux (la charpente reste libre de conception bien sûr) et pas de la position de ces derniers ?
J'attends mes identifiants aamoi l'inscription et l'adhésion est faite.
J'ai encore eu le conducteur de travaux au téléphone, il campe sur ses positions et dit qu'il ne changera rien. J'ai beau lui argumenter qu'on est dans le cadre d'un ccmi, rien n'y fait.
J'ai écrit une lettre en RAR aujourd'hui notifiant qu'il me doit un respect du contrat selon l'article 1217 du code civil blablabla, puisque l'on est dans le cadre d'un CCMI avec plans. Mais cette clause... Bref. En plus il me dit qu'il devait couvrir avec tuiles demain, je lui ai juste dit qu'il fait ce qu'il veut, et dans le pire des cas si il avance il devra recommencer après (suite à constatation d'huissier par exemple).
Si il couvre et qu'il m'envoie l'appel de fonds, que faire ?
Ha j'espérais qu'avec ma maison toute simple je m'esquiverai ce genre de soucis... tu parles
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