Retour
Menu utilisateur
Menu

Demande de modification de projet suite à déclaration de travaux

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 126 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 10 message Rhone
Bonjour,
Je n’ai pas l’habitude d’écrire, il me semble même que c’est mon premier message, mais j’ai besoin d’un avis de votre part sur la réponse de ma mairie concernant ma déclaration de travaux sur l’édification d’un mur de clôture.

Pour vous résumer l’histoire j’ai demandé l’édification d’un mur plein qui correspond aux critères du PLU de ma ville, mais la mairie me demande de modifier mon projet pour un muret + claire-voie avec comme justificatif « nous souhaitons que la végétalisation acquière une place prépondérante dans nos espaces de vie. En effet, trop de murs ont été édifiés sur la commune. » 

Peut-on me demander de modifier mon projet pour ce motif là où est-ce parfaitement arbitraire.
Puis-je faire un recours, sachant que ma demande n’a pas été refusé le courrier que j’ai reçu en recommandé a pour objet demande de pièces manquantes.

Je vous remercie par avance de l’aide que vous pourrez m’apporter.
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez sur la page devis clôture de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des artisans de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Bonjour, donc votre projet n'a pas encore été accepté si on vous demande des pièces complémentaires.
Dans se cas, il vaut mieux suivre les préconisations.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Rhone
Bonjour, 
Merci pour votre retour mais je ne souhaite pas modifier mon projet je veux juste savoir si la réponse de la mairie est bien réglementaire.

Il me semble que ni la forme ni le fond du courrier ne soit raisonnable, après je ne suis pas spécialiste en urbanisme.

Pour vous mettre l’ensemble de la demande sur les pièces complémentaires :
« Je vous informe qu’à ce jour votre dossier est un complet car il manque les pièces ou informations suivantes :
À ce jour nous souhaitons que la végétalisation acquiert une place prépondérante dans nos espaces de vie en effet trop de murs ont été édifiés sur la commune
C’est pourquoi nous ne pouvons accorder un mur plaint d’une hauteur de 1,80 m.
Nous préconisons l’édification d’un mur plein d’une hauteur de 80 cm et aussi d’une clôture à clair voie de 90 cm.
Merci de bien vouloir compléter votre dossier en ce sens. »

Pour information mon plu autorise jusqu’à 2 m de mur et possibilité de murs pleins similaires s’harmonise avec l’environnement (ma rue étant constituée à 80 % de clôture en mur plein)
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le mardi 09 avril 2024 à 14h22
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de clotures en bois
Photos de clotures en bois
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir