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Remblais , mur de soutènement

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Env. 10 message Haute Savoie
Bonsoir à tous !

Je me suis peut être trompée de catégorie pour ma question, si c'est le cas je suis désolée.

J'ai une question à laquelle je ne trouve pas de réponse, j'ai posé la question à la mairie qui m'a répondu une chose, mais mon mari (terrassier, sur Genève, donc pas la même législation qu'en France) me soutient autre chose, donc je suis perdue.

Voilà, je vais essayer d'être la plus précise possible.

Nous venons de finir notre construction, nous sommes sur un terrain qui a été divisé en 4, donc 4 permis ont été accordé, le terrain d'origine, a un dénivelé très important. Donc chaque maison se retrouve avec des talus plus ou moins grand.

En bas de notre terrain, des maisons étaient déjà construites, qui sont donc en contre bas par rapport à nous, les voisins qui étaient déjà présent nous demande de faire un mur pour soutenir notre terre, jusque là pas de pb, nous comprenons.

Nous allons donc entreprendre un mur de soutènement d'un hauteur de 1m20, mais d'après la mairie je ne peux pas remblayer contre le mur, pour remettre mon terrain a plat, (la terre c'est la nôtre, nous allons la sortir du Terrassement de la piscine), la secrétaire de mairie m'a soutenu que c'était illégal de combler pour remettre à plat mon terrain, il faut que je fasse le mur et que je garde mon talus telquel (gros doute sur l'orthographe du mot).
Mon mari me soutient qu'à ce moment là où est l'intérêt du mur ?(c'est ce que j'ai répondu à l'employée de la mairie, qui a fini par me raccrocher au nez, car elle en avait marre des gens qui n'étaient pas content des réponses qu'elle apportait)

Je suis complètement perdue, je ne trouve rien dans le PLU de ma commune concernant la remise à plat de mon terrain contre le mur de soutènement, et je ne trouve pas non plus sur internet (je ne dois pas chercher avec les bons mots clés sûrement).

Voilà, je suis désolée pour le pavé, je voulais que tout soit claire, si vous avez besoin de précision pour me répondre , n'hésitez pas.

Et j'ai une dernière question un peu bonus, est ce que nous, simple mortel propriétaire d'un bout de terrain, sommes soumis au même PLU que la commune dans laquelle nous vivons ?

Merci pour vos réponses,

Excellente soirée
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 mois
 
Env. 10 message Haute Savoie
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Haute Savoie
Bonjour,
Il y a probablement dans le PLU des indications sur ce qui peut être fait ou pas sur les rehaussements de terrain.

Il faut chercher...
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2, ou LPRAB au choix Wink
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Bonjour, vous devez respecter le permis de construire (plan de coupe du terrain du permis)
Le muret est-il sur votre permis de construire ?
Vous pouvez toujours faire une demande de permis modificatif avec une modification des pentes du terrain.
Dans votre cas, muret et terrain droit.

Je vous met un exemple,
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
gg0_150 a écrit:Bonjour, vous devez respecter le permis de construire (plan de coupe du terrain du permis)
Le muret est-il sur votre permis de construire ?
Vous pouvez toujours faire une demande de permis modificatif avec une modification des pentes du terrain.
Dans votre cas, muret et terrain droit.

Je vous met un exemple,


Ok ! Je comprends, je vais demander à la mairie si ça peut jouer en modifiant le permis. Merci pour votre réponse.
Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 mois
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Cotes D'armor
Zells74 a écrit:

En bas de notre terrain, des maisons étaient déjà construites, qui sont donc en contre bas par rapport à nous, les voisins qui étaient déjà présent nous demande de faire un mur pour soutenir notre terre, jusque là pas de pb, nous comprenons.

Nous allons donc entreprendre un mur de soutènement d'un hauteur de 1m20, mais d'après la mairie je ne peux pas remblayer contre le mur, pour remettre mon terrain a plat, (la terre c'est la nôtre, nous allons la sortir du Terrassement de la piscine), la secrétaire de mairie m'a soutenu que c'était illégal de combler pour remettre à plat mon terrain, il faut que je fasse le mur et que je garde mon talus telquel (gros doute sur l'orthographe du mot).

Bonjour
Le principe est simple : celui qui modifie le terrain doit construire le mur de soutènement
ce qui veut dire :
- vous creusez pour être plus bas que le voisin -> vous devez soutenir les terres du voisins -> vous payez le mur
- vous remblayez  -> vous devez soutenir vos terres pour éviter qu'elles aillent chez les voisins -> vous payez le mur
- le voisin creuse  -> il doit soutenir vos terres -> il paye le mur
- le voisin remblaye -> il doit soutenir ses terres -> il paye le mur

Vous avez un PC (Permis de Construire) à respecter, et donc respecter les niveaux indiqués sur le PC.
s'il n'a pas été prévu de remblayer, vous n'avez pas à le faire. Mais vous pouvez demander l'autorisation de remblayer en déposant un permis modificatif.
Et votre permis doit respecter le PLU, s'il n'autorise pas le remblaiement, alors vous ne pouvez pas remblayer et avoir un sol plat.

Pourquoi les voisins vous demandent ils de soutenir vos terres ? vous avez déjà commencé à remblayer ?
ou ce sont eux qui ont creusé ?
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Haute Savoie
Merci,

Alors oui concernant qui paie le mur ya aucun pb,

Concernant le plu, du coup j'ai cherché avec le mot clé "remblais" et j'ai trouvé ceci.
Il est dit qu'on peut faire un mur de soutènement de 1m5 max, qu'on peut remblayer jusqu'à 1 m mais que on doit ériger le mur a 1m de la limite de propriété et remblayé de terre jusqu'à 1 m de hauteur max (ce qui est notre cas du coup), on peut remblayer, laisse la pente qui est sur notre PC mais faire une pente plus douce.

Parlons de chose qui fâche, nos voisins , haha, depuis le début de notre construction (qui est finie à présent), ils nous bassinent avec un mur car le talus va s'effondrer (sauf que le talus était inscrit sur le PC de leur côté) d'un instant à l'autre, nous allons pas partir sur un débat ce soir, j'ai assez débattu concernant les talus pour cette année, donc on érige un petit mur et notre talus est tenu.

ManuTaden a écrit:
Zells74 a écrit:

En bas de notre terrain, des maisons étaient déjà construites, qui sont donc en contre bas par rapport à nous, les voisins qui étaient déjà présent nous demande de faire un mur pour soutenir notre terre, jusque là pas de pb, nous comprenons.

Nous allons donc entreprendre un mur de soutènement d'un hauteur de 1m20, mais d'après la mairie je ne peux pas remblayer contre le mur, pour remettre mon terrain a plat, (la terre c'est la nôtre, nous allons la sortir du Terrassement de la piscine), la secrétaire de mairie m'a soutenu que c'était illégal de combler pour remettre à plat mon terrain, il faut que je fasse le mur et que je garde mon talus telquel (gros doute sur l'orthographe du mot).

Bonjour
Le principe est simple : celui qui modifie le terrain doit construire le mur de soutènement
ce qui veut dire :
- vous creusez pour être plus bas que le voisin -> vous devez soutenir les terres du voisins -> vous payez le mur
- vous remblayez  -> vous devez soutenir vos terres pour éviter qu'elles aillent chez les voisins -> vous payez le mur
- le voisin creuse  -> il doit soutenir vos terres -> il paye le mur
- le voisin remblaye -> il doit soutenir ses terres -> il paye le mur

Vous avez un PC (Permis de Construire) à respecter, et donc respecter les niveaux indiqués sur le PC.
s'il n'a pas été prévu de remblayer, vous n'avez pas à le faire. Mais vous pouvez demander l'autorisation de remblayer en déposant un permis modificatif.
Et votre permis doit respecter le PLU, s'il n'autorise pas le remblaiement, alors vous ne pouvez pas remblayer et avoir un sol plat.

Pourquoi les voisins vous demandent ils de soutenir vos terres ? vous avez déjà commencé à remblayer ?
ou ce sont eux qui ont creusé ?
Messages : Env. 10
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