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Modification du prix CCMI pour adaptations des fondations

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Nouveau membre Env. 10 message Val De Marne
Bonjour à tous(tes),

Je me permets de vous poser la question suivante, car j'ai trouvé des sujets/questions similaires sur le site et l'AAMOI mais j'ai toujours un doute quant à l'interprétation et à la réponse de mon constructeur.

J'ai signé en Novembre dernier un contrat (CCMI) avec mon constructeur. Il avait effectué lui même l'étude de sol (sur 1.4m de profondeur) et en avait déduit un certain prix pour les fondations et plus généralement le prix global de la maison.

Fin janvier, l'étude de sol (plus élaborée) mandatée par le vendeur du terrain rapporte que la maison aura besoin de fondations renforcées, les sols étant composés d'argile. J'ai donc contacté mon constructeur à ce moment pour m'assurer qu'il n'y aurait pas d'impact sur le prix de la maison. Celui ci m'a répondu de ne pas m'inquiéter et que les fondations actuelles étaient déjà adaptées.

A la suite de cela, j'ai reçu cette semaine un appel de mon constructeur m'expliquant qu'après étude du dossier + résultats de l'étude de sol, il faudra compter 7 500 euros supplémentaires pour l'adaptation des fondations.

J'ai répondu que j'étais surpris car il me semblait que le CCMI convenait d'un prix ferme et définitif. 
La réponse du constructeur étant que l'adaptation des fondations auraient été à sa charge seulement si la construction avait débuté, ce qui n'est pas le cas.

Ma question est la suivante : Mon constructeur a t-il le droit de me demander ces 7 500 euros après la signature du CCMI ? (sous forme d'avenant au contrat)

Merci d'avance pour votre aide 
Messages : Env. 10
Dept : Val De Marne
Ancienneté : moins d'1m
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Haute Garonne
Bonjour,

Votre compréhension est bien la bonne : CCMI signé = adaptation à l'étude de sol pour la pomme du CST. Pareil s'il y a des changements qui ne sont pas de votre fait, mais de la mauvaise lecture du PLU par le CST par exemple.

En plus vu ce que vous en dites je ne pense pas que le CST ait fait une G2AVP. Mais bon en général quand c'est le CST qui fait lui-même l'étude il fait souvent appel à des gens qui ont des super pouvoirs et qui en 3 trous aléatoires arrivent à déterminer des fondations, ou parfois juste en regardant le sol sans creuser "parce qu'ils connaissent bien ce quartier".

Là où vous avez eu le bon réflexe également, c'est de vous tourner vers l'AAMOI. Vu comment votre CST tente de vous enfumer, je pense que vous en aurez besoin.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Bonjour,

NON !!!

Après signature du CCMI, seules les plus-values demandées par vous même sont facturées.

Après encore une fois, quand vous aurez eu gain de cause, évitez de demander la moindre plus-value ou la moindre vis va coûter trèèèèès cher Sleep

++
Maison vendue depuis juin 2018.
Nouveau projet en cours...

prie dieu, mais continue de nager vers le rivage (proverbe russe)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Somewhere Autour De Toulouse (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Val De Marne
Merci beaucoup pour la rapidité de vos réponses !

Excellente journée
Messages : Env. 10
Dept : Val De Marne
Ancienneté : moins d'1m
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,
Encore un constructeur qui a mangé un clown !
Pas à votre charge bien sûr.
Il est mignon Monsieur Pignon
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
En cache depuis le dimanche 04 avril 2021 à 05h34
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