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Puis-je me rétracter du contrat ?

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Nouveau membre Env. 10 message Essonne
Bonjour à tous,

Je vous écris concernant un souhait de me rétracter d'un CCMI signé.

J'ai signé le CCMI avec un constructeur le samedi 4 octobre. Nous avions rendez vous avec ma femme ce jour-là pour discuter du projet mais pas pour signer (nous avions déjà fait 3 ou 4 RDV avec ce constructeur à ce moment là), et à la fin du rendez vous, ils nous ont fait signer le contrat de manière un peu précipité en nous expliquant très rapidement les conditions particulières.

Depuis, nous avons fait d'autres rendez-vous avec un autre constructeur qui répond vraiment mieux à nos attentes sur le projet et avec qui nous souhaitons continuer (il n'est pas au courant que nous avons signé quelques temps plus tôt).

Avant de parler des clauses de rétractation du contrat, je dois vous expliquer ceci :

  • Notre terrain (appelé Lot 1) n'est pas encore divisé auprès de la mairie, car l'étude de division commencera une fois que le terrain (appelé Lot E) accolé au notre sera divisé (les vendeurs ont obtenu pour le Lot E la DP et l'avis du syndicat favorable. Le CUb est en cours réalisation)
  • La validation de la division de notre terrain est une condition suspensive dans le compromis de vente.

Avant d'écrire ici, j'ai lu les clauses de résiliation du contrat qui indiquent :

"Le présent contrat et ses annexes seront adressés par lettre recommandée avec AR ou par tout autre moyen  présentant des garanties équivalentes pour la détermination de la date de réception ou de remise. A compter du lendemain de la première présentation de la lettre lui notifiant l'acte, le maitre d'ouvrage dispose d'un délai de 10 jours pour se rétracter".
Or nous n'avons toujours pas reçu le courrier recommandé

Question :
  • Nous avons signé le CCMI seulement avec le directeur de l'agence sur place, mais nous sommes repartis les mains vides. Ils nous envoyé une copie du contrat signé par mail le lendemain. Est ce que la signature sur place et l'envoie du contrat par mail suffisent pour passer outre la réception du contrat par recommandé ?

  • Est ce que le contrat est bien valable bien que le terrain "n'existe pas encore" ?

  • Pourquoi le constructeur ne nous a toujours pas envoyé le recommandé ? Oublie ou parce que ils attendent que le terrain soit officiellement divisé ?

  • Avec ce que je vous ai expliqué, est ce que je peux me rétracter du contrat sans pénalités ?

Si je n'ai pas été clair sur certains points, merci de me le faire savoir !

En vous remerciant d'avance,

Lucas,
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : moins de 7j
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 800 message Haute Garonne
Bonjour,

Vous avez signé le contrat en main propre, la clause stipule "AR et par TOUT AUTRE MOYEN" donc le mail avec votre contrat signé est bon

pourquoi vous vous n'êtes pas rétractés lors des 10 jours ?

Ne jamais faire confiance a un constructeur (ce qui est problématique lorsque vous lui confiez le projet/économie d'une vie)
LaTeam, Architecte HMONP
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 800
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Essonne
Parce que nous globalement nous étions satisfait de ce que proposait le constructeur et que nous savions pas que le deuxième constructeur allait être plus convaincant ..
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : moins de 7j
 
Membre utile Env. 600 message Var
Magri.@lucas

Bonjour,

Comme vous avez signé le contrat le 04 octobre, aujourd'hui cela fait plus de 10 jours.

Je serai a votre place je vérifierais dans le ccmi qu une clause suspensive prévoit bien sous réserve d accord de votre prêt.
Si C est le cas peut être qu il suffirait que votre prêt ne soit pas accordé.
C'est une supposition ça je ne suis pas un spécialiste.

Et comme l indique LaTeam, ne pas faire a un seul constructeur.
Par la suite si vous réussissez à faire annuler votre ccmi vous pouvez également consulter un maître d oeuvre ou un architecte  que rester uniquement sur des constructeurs qui sont souvent pressé de vous faire signer.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Var
Ancienneté : + de 9 mois
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Bonjour, je vous conseille de vous rapprocher de l'association AAMOI, les plus à même de vous aider
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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En cache depuis le jeudi 23 octobre 2025 à 16h21
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