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Surélèvent de terrain avec son excédent de terre de fondations.

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 187 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Correze
Bjr,
 Notre voisin à construit une maison de plein pied sur un terrain face au notre, terrain quasiment de niveau mais séparer d'une petite clôture grillagée m'appartenant . Le surplus de terre de notre voisin et suite à la réalisation des fondations n'as pas été évacué mais étalée sur leur propre terrain dont un rehaussement de plusieurs CM. Depuis cela à entrainé que les eaux pluviales s'écoulent lors de pluie abondantes sur notre propriété, et notre voisin fait la sourde oreille. Si nous nous référons au code civil, Article 640 et 641 mon voisin est en infraction. 
Peut-on nous confirmé que cette personne est bien en infraction du fait d'avoir étaler le surplus de terre sans autorisation préalable et du fait qu'il ne respecte pas le code civil, l'Article mentionner ci dessus .
Dans cette attente d'un retour, je vous en remercie.

Cordialement François 
Messages : Env. 10
Dept : Correze
Ancienneté : moins d'1m
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Nouveau membre Env. 10 message Correze
Bjr, cela n'ai pas un problème de fondations mais un problème de voisinage suite eaux pluviales qui s'écoulent lors de pluie abondantes sur notre propriété.
Quelle solution ???.
Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Correze
Ancienneté : moins d'1m
 
Membre utile Env. 2000 message Conflans En Jarnisy (54)
Bonjour
Il faut être certain que l'eau ne se déversait pas avant la construction.

Si ce n'est que quelque cm de terre en plus ca m'étonnerait que ca créé les problèmes que tu indiques, mais si c'est au moins 50 cm c'est possible.

Il peut aussi avoir été créé une dérivation d'eau souterraine.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Conflans En Jarnisy (54)
Ancienneté : + de 3 ans
 
Bloggeur Env. 10 message Ille Et Vilaine
Si c'est dans un lotissement, il y a un architecte urbaniste et c'est lui qu'il faut prévenir dans ce cas. Je rencontre la meme situation. Le constructeur me conseille de faire la meme chose que le voisin et de se mettre au meme niveau.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : moins d'1m
 
Nouveau membre Env. 10 message Correze
Merci pour le retour,
je vous confirme que l'eau ne se d'éversait pas avant leur travaux. Il y a moins de 50cm mais comme il reste encore une légère pente en fond de terrain penchant sur un côté de notre propriété cela créer de mini inondations pour le quelle nous ne pouvons rien plantés trop humide. pour info: cela n'ai pas dans un lotissement et il n'ai pas question pour nous de faire rentrer de la terre végétale et renivelé notre terrain pour la négligence de notre voisin.

Cordialement
PS: N'aurait 'il pas fallu qu'il demande une autorisation pour étaler toute cette terre via ses fondations?
Messages : Env. 10
Dept : Correze
Ancienneté : moins d'1m
 
Env. 10 message Ensisheim (68)
Bonjour,

Vérifiez aussi dans votre règlement de lotissement et PLU.
Sur le terrain que je viens de signer, les taupinières sont interdites (donc lever le terrain de 50cm autour de la maison..)
Dans ce cas, ce ne serait pas autorisé

Et côté gestion des eaux, généralement chaque terrain doit gérer ces eaux pluviales .. si sont terrain est en pente vers chez cous ce n'est pas normal non plus.. un muret de clôture pourrait par contre régler cela..
Messages : Env. 10
De : Ensisheim (68)
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