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Respect implantation maison

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Env. 100 message Var
Bonjour,

J'ai fait construire ma maison il y a 4 ans. J'ai fait faire le permis de construire et le gros oeuvre par un artisan.
Le permis de construire devait être déposé rapidement pour respecter des délais et notamment des avantages au niveau du prêt, donc l'implantation de la maison sur le plan de masse a été fait tout en sachant que j'allais la modifier pour optimiser.
Le maçon m'a dit qu'il n'y avait pas de soucis et que l'on pouvait implanter la maison différemment sans problème, tout en respectant bien sûr le PLU.
Le truc c'est que j'ai laissé le permis de construire comme ça sans modifier le plan de masse ne me doutant pas à l'époque que cela devait être respecter au millimètre. (C'est ce que j'en avais déduit par rapport aux dires du maçon).
(L'emplacement AEP, EDF et Télécom n'est pas au bon endroit non plus).
Je souhaite faire d'autres choses sur mon terrain et j'ai ressorti mon plan de masse et j'ai cette question qui me vient, à savoir, si cela peut engendrer des problèmes et aussi, si cela peut être réglé en Mairie 4 ans après?
J'ai reculé la maison d'environ 6,5m tout en respectant la distance par rapport aux limites, rien à redire par rapport au PLU.
Je me demandais si ça pouvait se modifier et si je devais soulever le lièvre en mairie ou pas.

Je vais faire modifier mon assainissement après 4 ans de péripéties (d'où le fait que je ressorte mon plan de masse pour déposer un nouveau projet), l'assainissement prévu sur le plan de masse ne sera donc plus le même et placé à un autre endroit, le plan de masse ne sera plus bon à ce niveau la aussi...

Merci à vous et bonne journée.
Edité 2 fois, la dernière fois il y a 6 jours.
Messages : Env. 100
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Nouveau membre Env. 40 message Gironde
Hola chaud patate ton truc tu as un pc mais tu ne l a pas respecter et c est pas juste des cm tu parle de plusieurs m
a par faire une demande de permis modificatif seul pb si refus t es dans la merde :(
Messages : Env. 40
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Env. 100 message Var
fred33750 a écrit:Hola chaud patate ton truc  tu as un pc mais tu ne l a pas respecter et c est pas juste des cm tu parle de plusieurs m
a par faire une demande de permis modificatif seul pb si refus t es dans la merde :(

Je connais le Maire et je ne pense pas qu'il refuserait, d'autant plus que je respecte le PLU. Le truc c'est que pour faire une demande de permis modificatif, il faut la faire avant la déclaration d'achèvement de travaux....chose que j'ai faite il y a quelques temps...
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Nouveau membre Env. 40 message Gironde
Dans ce cas explique au maire ton pb et la solution la plus simple pour le régler
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Env. 100 message Var
fred33750 a écrit:Dans ce cas explique au maire ton pb et la solution la plus simple pour le régler

Toute la question est là...est-ce que je laisse comme cela sans rien dire avec peu de risques que cela pose problème ou est-ce que je prends le risque de le faire remarquer au maire même si je sais que son intention première serait de faire en sorte que tout aille pour le mieux...

Sincèrement, est-ce que le fait d'avoir "simplement" remonter verticalement la maison de quelques mètres par rapport au plan, dans le même axe, en respectant le PLU et sans changer quoi que ce soit sur la maison serait un motif de démolition?

Le constructeur (qui m'a fait seulement le gros oeuvre et qui m'avait proposé de se charger de la dépose du PC) aurait dû me dire de faire une demande de permis modificatif mais il ne l'a pas fait ou aurait-il dû le faire lui même, je pensais que le plus importants sur le plan était les côtes de la maison et non sa position, bref, je me demande si le constructeur pourrait être inquiété si jamais il y avait un problème? à savoir qu'il m'a fait signer l'implantation lorsqu'on a mesuré et décidé de celle ci ensemble...
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Nouveau membre Env. 40 message Gironde
Si constructeur c est lui le pro et donc responsable de l implantation de la maisons qui devait etre faite en fonction du PC Si vous avez des voisins Pas a l abris qu il s en rende compte en consultent le PLU il vont bien voir que les implantations du PLU et en réel ne colle pas
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Env. 100 message Var
fred33750 a écrit:Si constructeur c est lui le pro et donc responsable de l implantation de la maisons qui devait etre faite en fonction du PC Si vous avez des voisins Pas a l abris qu il s en rende compte en consultent le PLU il vont bien voir que les implantations du PLU et en réel ne colle pas

Merci pour vos réponses!
En parlant de ce qui colle, est- ce que vous savez sur quoi se base des sites comme Géoportail et cadastre.gouv pour situer les constructions sur un terrain? 
Car je viens de voir que l'emplacement de ma maison sur la parcelle sur ces sites correspond à la réalité actuelle...bizarre, j'imagine qu'ils se basent sur des documents officiels déposés et non sur une vue aérienne...
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Nouveau membre Env. 40 message Gironde
Oui c est pris sur le cadastre et normalement ca fini ici https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
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Env. 100 message Var
fred33750 a écrit:Oui c est pris sur le cadastre et normalement ca fini ici https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

Oui j'ai déjà regardé et l'emplacement sur le plan correspond avec la vue aérienne et la parcelle, idem avec géoportail. Ce qui signifie que ma maison est enregistrée au bon endroit, que le constructeur a dû faire la modification, que je possède l'ancienne version du PC, que je me suis fait du souci pour rien et que je t'ai fait perdre du temps aujourd'hui?
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Nouveau membre Env. 40 message Gironde
Possible que ton constructeur ai fait la démarche ;)
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Membre utile Env. 300 message Cher
Bonjour,

Vous n'avez pas posé la question au bon endroit. Ici c'est pour l'amélioration des plans alors que votre question rentre dans la rubrique administrative. C'est dommage parce qu'il y a des experts sur le forum qui pourraient vous répondre précisément.

Le service d'urbanisme a un temps de recours déterminé (trois mois ?) après le dépôt de la déclaration d'achèvement des travaux pour contester la régularité des travaux vis-à-vis de ce qui a été convenu dans l'acceptation du permis.

Dans votre situation il serait quand même intéressant de savoir si un permis modificatif a été déposé ou non par votre maçon (qui n'est pas constructeur à proprement parler) et si oui, ce qu'il est marqué dessus. Dans le cas contraire, on peut penser que la mairie n'a pas remarqué ou pas contesté le positionnement erroné de la maison sur le terrain.
Picto recompense Membre utile
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En cache depuis le jeudi 10 juin 2021 à 18h49
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