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Puis je utiliser les plans de mon constructeur

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Env. 20 message Cote D'or
En ayant rompu un CCMI pour fautes imputables au constructeurs, peux ton utiliser le même PC en étant soit même d'oeuvre (en déposant un PC modificatif (1 porte extérieure supplémentaire) par exemple?
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Messages : Env. 20
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 18 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Photographe Env. 9000 message Aube
je pense que le constructeur peut te poser des problemes ...il va pas apprécier que tu lui voles ses plans!
auto construction terminée
165m² + 65 m² garage
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 9000
Dept : Aube
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 3000 message Toulouse - France (31)
Le PC est déposé en ton nom, je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas l'utiliser !
Cordialement,

Karlito.
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Messages : Env. 3000
De : Toulouse - France (31)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 20 message Cote D'or
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
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Messages : Env. 20
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
pas de problème pour utiliser vos plans personnalisés.
constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=42855
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Messages : Env. 900
De : Charente Maritime (17)
Ancienneté : + de 18 ans
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour CERISE21


Tu as été très sympas face à ton cts , parce que tu aurrai franchement pu demander le paquet .

(1 an de loyer de plus, coût de la nouvelle construction qui sera plus important, perte d'un an d'intérêt et préjudice moral (chantage divers)

Pour tout ça . J'espère que ton nouveau projet se passera mieux .

Allez bon courage pour ce nouveau projet et pour le plan , si vraiment tu veut te couvrir à 200% tu le fais parapher par une personne agrémenté .

A +
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 18 ans
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En cache depuis le lundi 04 aout 2025 à 03h08
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