Puis je utiliser les plans de mon constructeur

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CERISE21 Picto info

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Le 08/06/2007 à 23h25 Env. 20 message Cote D'or

En ayant rompu un CCMI pour fautes imputables au constructeurs, peux ton utiliser le même PC en étant soit même d'oeuvre (en déposant un PC modificatif (1 porte extérieure supplémentaire) par exemple?

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Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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stephrider Picto info

Le 08/06/2007 à 23h27 Photographe Env. 9000 message Aube

je pense que le constructeur peut te poser des problemes ...il va pas apprécier que tu lui voles ses plans!

auto construction terminée
165m² + 65 m² garage

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Photographe

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karlito31 Picto info

Le 09/06/2007 à 00h47 Env. 3000 message Toulouse - France (31)

Le PC est déposé en ton nom, je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas l'utiliser !

Cordialement,

Karlito.

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CERISE21 Picto info

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Le 09/06/2007 à 07h29 Env. 20 message Cote D'or

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.

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Meursacbeach17 Picto info

Le 09/06/2007 à 08h41 Env. 900 message Charente Maritime (17)

pas de problème pour utiliser vos plans personnalisés.

constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=42855

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Philippe29 Picto info

Le 09/06/2007 à 09h08 Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)

Bonjour CERISE21

Tu as été très sympas face à ton cts , parce que tu aurrai franchement pu demander le paquet .

(1 an de loyer de plus, coût de la nouvelle construction qui sera plus important, perte d'un an d'intérêt et préjudice moral (chantage divers)

Pour tout ça . J'espère que ton nouveau projet se passera mieux .

Allez bon courage pour ce nouveau projet et pour le plan , si vraiment tu veut te couvrir à 200% tu le fais parapher par une personne agrémenté .

A +

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Membre super utile

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De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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