Notice descriptive et plans...

A mon avis, quatre bonnes raisons :
1- les plans sont ceux du PC j'imagine ? Il faut alors faire le conduit de fumée et la souche pour avoir la conformité.
2- le contrat à prix global et forfaitaire comprend, d'une part le plan défini à l'article R. 231-3 (CCH) qui m'apparaît comme prioritaire, et la notice descriptive prévue à l'article R. 231-4. L'ensemble de ces documents forme un tout, les documents se complétant pour conduire au forfait.
3- si le conduit de fumée n'était pas compris dans le prix convenu, l e constructeur aurait dû le chiffrer dans les travaux que se réserve le maître d'ouvrage (art. L.231-2/d).

4- Enfin, le constructeur n'a pas à mettre d'autres clauses dans le contrat que celles définies par la législation et la réglementation (art. L. 230-1) qui sont d'ordre public.

1- oui, les plans sont ceux du contrat joints à la notice... Mais en quoi une souche sans conduit est non conforme ??

2- sur quel article te bases-tu dans le "code de la construction" pour dire que ces documents se complètent et que la notice ne prévaut pas sur les plans ?
Car si je lis bien l'article R231-3 , il est dit : "Le plan indique en outre les raccordements aux réseaux divers décrits à la notice prévue à l'article R. 231-4"
et là , ça me ferait plutôt dire que la notice prévaut sur le plan, non ?

Merci d'avance !

Un peu compliqué tout ça...

On trouve très souvent dans les notices descriptives des phrases du style: "menuiseries, nombre et dimensions suivant plans"...ou bien, taille des menuiseries intérieures "selon plan détaillé"...

Dans ce cas là c'est bien le plan qui prévaut sur la notice descriptive. Par contre si par exemple sur la notice on peut lire: conduit chéminée poujolat, s'il n'est pas dessiné, le constructeur vous le doit.

C'est clair que si le conduit de chéminée n'est pas dessiné, le conducteur de travaux va avoir du mal à deviner qu'il en faut un...C'est pour cette raison qu'il faut lire attentivement et se faire préciser, poste par poste avant signature.

Moi je dirais que notice descriptive ou plans...les deux sont complèmentaires!

Le PC a été délivré avec des plans ou apparaît une souche de cheminée. Il est normal qu'on la retrouve lors du contrôle de conformité.

Une souche sans conduit n'existe pas, puisque la maçonnerie de la "souche" est réalisée sur le conduit pour assurer l'étanchéité et l'isolation thermique du conduit.

En règle générale, on ne peut pas construire sans plans, mais on pourrait construire sans notice (c'est un peu limite)

Les plans et la notice sont joints au contrat, ils ne peuvent être que complémentaires, ils ne disent pas exactement la même chose. (ce que rappelle également cocoyoto)

Evidemment (il me semble) on est pas dans le "tout ou rien". Mais ce sont des éléments forts sur lesquels tu peux t'appuyer pour avoir ton conduit de fumée.

Peut-être à négocier dans le cadre de ton autre post.