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Murs de soutènement des terres non prévus par le constructeur

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Env. 10 message Seine Et Marne
Bonjour à tous et merci d'avance pour vos précieux retours.

Nous allons faire construire notre maison individuelle sur un terrain rectangulaire qui se situe en hauteur par rapport à la route (environ 1m50).

En façade du terrain (dans la largeur), il y a un mur en pierre sur toute la largeur qui donne directement sur la route. Il est prévu de créer un accès par là complètement à droite avec création d'une pente douce sur une longueur d'une trentaine de mètres. Nécessairement, cette partie se retrouvera plus basse que le terrain du voisin de droite (petite parcelle d'environ 3m sur 50m).

MAIS le constructeur a seulement chiffré en travaux réservés un mur de soutènement côté gauche du chemin d'accès, c'est à dire du côté de notre future maison et sur une faible longueur.

Nous avons choisi notre propre terrassier pour créer cet accès entre autres. Il est donc venu visiter notre terrain la semaine dernière et nous a alertés sur la nécessité de créer également un mur de soutènement sur la droite du chemin, donc côté voisin, pour retenir sa terre. Coût total estimé par le terrassier : 50 000 € ! J'ai prévenu le constructeur qui doit se mettre en lien avec le terrassier car il n'est pas d'accord avec son analyse (j'ignore ses arguments). J'attends donc des nouvelles.

Une solution serait toutefois envisageable : sur le côté droit de notre futur terrain (on n'a pas encore signé chez le notaire), donc dans la longueur, il existe déjà un portail. Si on traverse ce portail, on doit traverser le terrain du voisin sur sa largeur (donc 3 m comme dit plus haut) pour pouvoir accéder à notre terrain qui n'est pas clôturé de ce côté. On pourrait donc demander une servitude de passage au propriétaire du terrain.

Jusqu'à présent, le propriétaire de ce terrain est aussi le propriétaire actuel de notre futur terrain. Donc, sur le principe, il serait dans son intérêt de nous accorder cette servitude, sans quoi on ne pourrait pas acheter le terrain car grosse plus-value avec cette histoire de mur de soutènement. Et il est probable que personne d'autre ne veuille l'acheter au vu du prix du mur.

MAIS, le gros hic, c'est que cette petite parcelle de terrain que l'on voudrait traverser, est actuellement en vente ! Il y a une promesse de vente à ce stade. Et ça, ça change la donne. Il faudrait donc négocier la servitude avec le nouveau futur propriétaire qui, lui, n'a aucun intérêt à nous l'accorder.

Nous sommes désespérés et craignons que notre projet sur lequel on travaille depuis un an maintenant ne puisse aboutir.

Auriez-vous des conseils à nous apporter svp ?
Quelles solutions envisager ?
Qui a raison dans l'histoire ?
Quelle négociation possible avec le constructeur ou le voisin etc...?
Et surtout, si le projet ne peut pas aboutir, qui en aurait la responsabilité ?
Peut on faire quelque chose contre le constructeur ?

Merci d'avoir pris le temps de me lire et pour vos conseils.

Ci-dessous, une image des terrains en question. Notre parcelle est la 850. Ligne violette : là où on souhaite ouvrir pour créer un accès sur route.
Ligne bleue : là où on pourrait demander un droit de passage.
En vert : les terrains en cours de vente
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +1 mois.
Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
 
message
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Membre ultra utile Env. 9000 message Cotes D'armor
Bruso a écrit:Bonjour à tous et merci d'avance pour vos précieux retours.

Auriez-vous des conseils à nous apporter svp ?
Quelles solutions envisager ? Qui a raison dans l'histoire ? Quelle négociation possible avec le constructeur ou le voisin etc...? Et surtout, si le projet ne peut pas aboutir, qui en aurait la responsabilité ? Peut on faire quelque chose contre le constructeur ? Merci d'avoir pris le temps de me lire et pour vos conseils.

Bonjour
Pourriez vous poster un plan de la zone.
Et reprendre votre texte pour l'aérer un peu, parce qu'il s'agit d'un pavé sacrément indigeste.

un constructeur est là pour vous vendre une construction. S'il y a un risque de ne pas y arriver à cause d'un surcoût de 50 000€ lors de l'aménagement de extérieurs qui aura lieu après la construction, pensez vous qu'il vous en parlera ?

Combien est vendue la parcelle de 3 x 50 m voisine de la votre ?
Pourquoi ne pas tenter de l'acheter afin d'être tranquille ?
Surtout que 3x50 m ça ne peut être constructible, donc il doit s'agir d'une parcelle agricole, bien moins couteuse qu'u n terrain constructible.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
ManuTaden a écrit:Et reprendre votre texte pour l'aérer un peu, parce qu'il s'agit d'un pavé sacrément indigeste....

+1  
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Seine Et Marne
ManuTaden a écrit:
Bruso a écrit:Bonjour à tous et merci d'avance pour vos précieux retours.

Auriez-vous des conseils à nous apporter svp ?
Quelles solutions envisager ? Qui a raison dans l'histoire ? Quelle négociation possible avec le constructeur ou le voisin etc...? Et surtout, si le projet ne peut pas aboutir, qui en aurait la responsabilité ? Peut on faire quelque chose contre le constructeur ? Merci d'avoir pris le temps de me lire et pour vos conseils.

Bonjour
Pourriez vous poster un plan de la zone.
Et reprendre votre texte pour l'aérer un peu, parce qu'il s'agit d'un pavé sacrément indigeste.

un constructeur est là pour vous vendre une construction. S'il y a un risque de ne pas y arriver à cause d'un surcoût de 50 000€ lors de l'aménagement de extérieurs qui aura lieu après la construction, pensez vous qu'il vous en parlera ?

Combien est vendue la parcelle de 3 x 50 m voisine de la votre ?
Pourquoi ne pas tenter de l'acheter afin d'être tranquille ?
Surtout que 3x50 m ça ne peut être constructible, donc il doit s'agir d'une parcelle agricole, bien moins couteuse qu'u n terrain constructible.


Modif faites. On envisage l'option de l'achat de la petite parcelle. J'attends de connaître le prix à ce stade. S'agit-il vraiment uniquement d'un aménagement ? Cela n'est-il pas de la responsabilité du constructeur de s'assurer que les travaux nécessaires en fonction de l'implantation de la maison et de la configuration du terrain ne vont pas causer des problèmes en particulier ?
Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 1 mois
 
Membre super utile Env. 3000 message Feucherolles (78)
Bonjour,
Si votre (future) parcelle est la 850, je ne vois pas ce que le chemin bleu pourrait bien vous être utile !
Picto recompense Membre super utile
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Env. 100 message Tours (37)
Vous n'avez qu'a faire votre entrée au milieu de la façade avec un talus de chaque coté. Pas besoin de mur de soutènement.
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Env. 10 message Seine Et Marne
bdevijve a écrit:Bonjour,
Si votre (future) parcelle est la 850, je ne vois pas ce que le chemin bleu pourrait bien vous être utile !


Bonjour, ce n'est pas un chemin mais l'emplacement du portail existant.
Messages : Env. 10
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En cache depuis le dimanche 12 septembre 2021 à 10h06
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