Conduit d’évacuation public dans notre terrassement

Bonjour,
Après de nombreuses semaines d’attentes, notre constructeur à enfin lancé les fondations de notre chantier.
Cependant, après être passé sur site, nous avons remarqué dans le terrassement un gros conduit d’évacuation public passant à l’endroit des fondations. (Voir photos)
Ce conduit est relié à l’égout présent sur le trottoir en face de notre terrain.

Ma question étant, peux-t-on effectuer des fondations, et si oui, de qualité, dans ces conditions et avec cette contrainte ?
Par ailleurs, ce conduit n’était pas mentionné sur le plan cadastral lors de notre passage chez le notaire.

Merci pour votre aide !

Bonjour,
Après de nombreuses semaines d’attentes, notre constructeur à enfin lancé les fondations de notre chantier.
Cependant, après être passé sur site, nous avons remarqué dans le terrassement un gros conduit d’évacuation public passant à l’endroit des fondations. (Voir photos)
Ce conduit est relié à l’égout présent sur le trottoir en face de notre terrain.

Ma question étant, peux-t-on effectuer des fondations, et si oui, de qualité, dans ces conditions et avec cette contrainte ?
Par ailleurs, ce conduit n’était pas mentionné sur le plan cadastral lors de notre passage chez le notaire.

Merci pour votre aide !

Il serait préférable d'en savoir plus sur cette canalisation, est-elle vraiment publique? Que dessert-elle? Peut-on la déplacer? Pourquoi se trouve t'elle sur votre terrain? Fait-elle l'objet d'une servitude de passage? Toutes ces questions sont à voir avec la commune et les éventuels propriétaires. Quelles solutions, au pire faire établir une étude de béton armé pour chevaucher la canalisation, ce qui sans doute aura des influences sur votre projet

Bonjour,
lors du terrassement j'ai découvert une canalisation d'eau usée à l'emplacement des fondations prévues du projet. en ce qui me concerne par contre c'est une canalisation privée.
Découverte faite mi aout 2020, depuis le chantier est à l'arrêt ....

Mon conseil : assurez vous dans votre acte de vente d'une potentielle servitude ou non et avocat (pour ne pas faire ou dire de bétise). S'assurer si la canalisation est publique ou privée pour avoir le bon interlocuteur. Sachant que vous avez un constructeur, je ne sais pas qui doit s'occuper de quoi dans cette situation...

Cordialement

Bonjour,

PIERREYVON a écrit:

[...] Fait-elle l'objet d'une servitude de passage? [...]

"de tréfonds" en l'occurrence  

Ne compte pas faire tes fondations sur ce conduit, il va falloir le dévoyer. Mais comme dit plus haut, il faudrait savoir à qui il appartient.