Division et géomètre..
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Bonjour,
Petit nouveau sur le forum, je me permet de vous posez quelques questions.
Je divise une propriété bâti en 2 lots. Après avoir consulté l'urbanisme de la commune, rien ne s'oppose a ce projet. Je demande un devis a un géomètre pour effectuer une division et bornage donc voici la copie:
Administratif:
Commande et consultation de documents fonciers,
Etude des documents existants,
Constitution du dossier
60.00 euros HT
Réalisation du plan de division avec:
Déplacement sur les lieux,
Opérations de relevé topographiques,
Rédaction d'un plan de division,
Fourniture de deux exemplaires papier du plan
420.00 euros HT
Bornage des limites divisoires avec:
Déplacement sur les lieux,
Mise en place des bornes de limites divisoires
Mise a jour du plan de bornage
220.00 euros HT
Rédaction du Document d'Arpentage:
Rédaction du document d'arpentage
Recueil des signatures
Obtention de 2 nouveaux numéros de parcelles
Mise à jour du plan de division
Envoi de la déclaration de division en Mairie ( dans le cadre d'un terrain à bâtir)
Demande d'Alignement déposée en Mairie
175.00 euros HT
Soit un total TTC de 1046.50 euros
Le devis précise que ne comprend pas l'établissement d'un procès-verbal de bornage avec les propriétaires riverains. La superficie mentionnée sur le plan de division ne sera donc pas garantie.
La mise à jour du plan de bornage (indiquer sur le devis ) ne doit- il pas être signés par tout les voisins !!
J'ai du mal à comprendre
Est-ce un supplément au plan de division ??
Merci pour vos conseils..
Petit nouveau sur le forum, je me permet de vous posez quelques questions.
Je divise une propriété bâti en 2 lots. Après avoir consulté l'urbanisme de la commune, rien ne s'oppose a ce projet. Je demande un devis a un géomètre pour effectuer une division et bornage donc voici la copie:
Administratif:
Commande et consultation de documents fonciers,
Etude des documents existants,
Constitution du dossier
60.00 euros HT
Réalisation du plan de division avec:
Déplacement sur les lieux,
Opérations de relevé topographiques,
Rédaction d'un plan de division,
Fourniture de deux exemplaires papier du plan
420.00 euros HT
Bornage des limites divisoires avec:
Déplacement sur les lieux,
Mise en place des bornes de limites divisoires
Mise a jour du plan de bornage
220.00 euros HT
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Obtention de 2 nouveaux numéros de parcelles
Mise à jour du plan de division
Envoi de la déclaration de division en Mairie ( dans le cadre d'un terrain à bâtir)
Demande d'Alignement déposée en Mairie
175.00 euros HT
Soit un total TTC de 1046.50 euros
Le devis précise que ne comprend pas l'établissement d'un procès-verbal de bornage avec les propriétaires riverains. La superficie mentionnée sur le plan de division ne sera donc pas garantie.
La mise à jour du plan de bornage (indiquer sur le devis ) ne doit- il pas être signés par tout les voisins !!
J'ai du mal à comprendre
Est-ce un supplément au plan de division ??
Merci pour vos conseils..
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Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Bonjour,
Nous avons fait faire une division aussi pour notre terrain. Déjà, le devis de ton géomètre est correct. J'en ai eu 4, ça allait de 900 euros à 1800 euros.
La division doit normalement comporter la convocation des voisins pour confirmer les limites du terrain, mais ce n'est pas obligatoire, du moins le notaire nous a expliqué qu'il s'agit là d'une interprétation des textes qui fait que c'est légal. J'avoue, je ne saurais expliquer clairement, mais tu peux poser la question à ton géomètre et à ton notaire, ils te le diront. Je pense que ce que tu risques, c'est tout simplement qu'on te borne à 1500 m2 (admettons que l'urbanisme demande 1500 mini pour pouvoir construire par exemple), et qu'au final, tu te retrouves avec 1450m2 après vérification éventuelle avec les voisins, par simple décalage de cloture ou quelque chose comme ça.
Après la division du terrain, le propriétaire qui nous vend une partie de sa parcelle s'est retrouvé avec un terrain plus grand de 100m2 environ si je ne me trompe, voir même plus. Dans notre cas, c'était tout bénef. ça arrive régulièrement d'après le notaire, qu'il y ait une décalage comme ça.
Voilà, je ne t'aide pas beaucoup c'est vrai, et je ne suis pas experte...mais c'est déjà ça !
Nous avons fait faire une division aussi pour notre terrain. Déjà, le devis de ton géomètre est correct. J'en ai eu 4, ça allait de 900 euros à 1800 euros.
La division doit normalement comporter la convocation des voisins pour confirmer les limites du terrain, mais ce n'est pas obligatoire, du moins le notaire nous a expliqué qu'il s'agit là d'une interprétation des textes qui fait que c'est légal. J'avoue, je ne saurais expliquer clairement, mais tu peux poser la question à ton géomètre et à ton notaire, ils te le diront. Je pense que ce que tu risques, c'est tout simplement qu'on te borne à 1500 m2 (admettons que l'urbanisme demande 1500 mini pour pouvoir construire par exemple), et qu'au final, tu te retrouves avec 1450m2 après vérification éventuelle avec les voisins, par simple décalage de cloture ou quelque chose comme ça.
Après la division du terrain, le propriétaire qui nous vend une partie de sa parcelle s'est retrouvé avec un terrain plus grand de 100m2 environ si je ne me trompe, voir même plus. Dans notre cas, c'était tout bénef. ça arrive régulièrement d'après le notaire, qu'il y ait une décalage comme ça.
Voilà, je ne t'aide pas beaucoup c'est vrai, et je ne suis pas experte...mais c'est déjà ça !
0 Salut,
Merci pour ton aide rynn
Si je comprend bien, le procès verbal de bornage n'est pas obligatoire mais vivement conseiller.
Si je le demande, les voisins peuvent ne pas signer. Mais si je ne le demande pas, ils peuvent le constester...
Conclusion: Je me fache avec mes voisins, je demande un bornage judiciaire et je partage les frais.
Compliqué l'urbanisme !!!
Merci pour ton aide rynn
Si je comprend bien, le procès verbal de bornage n'est pas obligatoire mais vivement conseiller.
Si je le demande, les voisins peuvent ne pas signer. Mais si je ne le demande pas, ils peuvent le constester...
Conclusion: Je me fache avec mes voisins, je demande un bornage judiciaire et je partage les frais.
Compliqué l'urbanisme !!!
0 de rien ! Mais n'hésite pas à demander conseil et de plus amples explications à ton notaire et ton géomètre, au moins tu seras sûr de partir avec toutes les infos en main. 
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