Retour
Menu utilisateur
Menu

Qui doit payer?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 121 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 10 message Calvados
Bonjour,

Nous avons signé une promesse de vente chez un notaire puis un contrat de construction avec un constructeur. Logique vous allez me dire! Toutefois, après avoir déposé le permis de construire, nous avons appris 15 jours après par une lettre recommandée du service Expertise qu'il manquait nos dates de naissance en page 1 et le document attestant de la fin des travaux de mise en conformité du lotissement (voiries, etc...). Et là, surprise nous apprenons que notre terrain se trouve dans un rayon de 500 mètres d'un monument historique. Le permis est à nouveau déposé quinze jours plus tard. Trois mois passent et nous recevons enfin l'accord de permis de construire avec une imposition sur la toiture. Je transfère dans les 48 heures tous les documents au constructeur.

Trois mois passent à nouveau et nous avons la réunion d'ouverture de chantier. Le conducteur de chantier lit le dossier en expliquant les matériaux qui seront utilisés. Le moment arrive où il parle de la toiture et de la catégorie de tuiles qui seront utilisées. J'interviens en demandant si cela correspond à l'imposition sur la toiture indiqué dans l'autorisation de permis de construire. Surprise de son côté. Il avait oublié. Il nous explique qu'il y aura dès lors un avenant de plus value. On nous annonce 11 000€ de plus value.

Ma question : qui doit payer? Ayant été avertis par lettre recommandée que nous étions dans un rayon de 500 mètres d'un monument historique par le service expertise, le constructeur n'aurait-il pas dû revoir sa copie pour être sûr que tout passe? 
11 semaines après réception du permis de construire, on nous annonce cette plus-value. J'estime que je n'ai pas à subir cette erreur du constructeur. Dois-je vraiment payer cette plus-value où est-ce au constructeur d'assumer ces frais supplémentaires.

Par avance, merci à toutes et à tous , de vos réponses et conseils.

ABF 
Messages : Env. 10
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 1 mois
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 1000 message Essonne
Prenez le temps de lire, vous y trouverez votre réponse : https://www.forumconstruire.com/guides/guide-reussir-ccmi/

Je relève d'ailleurs avec amusement votre signature "ABF", peut-être était-ce un signe pour vos tuiles en zone de monument historique ?
aamoi8428
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

Madfreak a écrit:
...Et là, surprise nous apprenons que notre terrain se trouve dans un rayon de 500 mètres d'un monument historique. Le permis est à nouveau déposé quinze jours plus tard. Trois mois passent et nous recevons enfin l'accord de permis de construire avec une imposition sur la toiture. Je transfère dans les 48 heures tous les documents au constructeur.


...On nous annonce 11 000€ de plus value.

Ma question : qui doit payer?

ABF 

réponse : le CST. et il le sait !!! mais il a aussi le droit d'essayer de gagner + ...

j'aime le "surpriiiiiise... zone ABF, j'avions pas vu"  
de votre part (non pro) c'est normal.... de la part du cst ça l'est beaucoup moins !
monter un projet, déposer un permis SANS vérifier ce genre de "détail" c'est de l'amateurisme...

à la question : "si ça fait 3 mois qu'ils ont le dossier, pourquoi ne l'ont-ils pas dit avant ?  "

la réponse doit être du style : "si on essaie de demander 11K€ au client -trop tôt- il risque de refuser ou de prendre le temps de se renseigner....  si on le prend à chaud à la réunion "promesse de démarrage de chantier" il sera content que ça démarre... et paiera + facilement ...
si, si... et souvent ça marche

et fin octobre, c'est bientôt Noël ... après les primes d'été, "ils" visent les primes de fin d'année ... ("ils" pour " l'équipe cst " )


ps : il est bon ce chef de chantier, il discute technique pour présenter les matériaux ('y s'rait temps si la construction doit démarrer !!!!) , ne se souvenait pas du pb "tuiles" .... mais annonce une +value


Je vous souhaite bonne construction,
Cdlt.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Essonne
elisa21 a écrit:ps : il est bon ce chef de chantier, il discute technique pour présenter les matériaux ('y s'rait temps si la construction doit démarrer !!!!) , ne se souvenait pas du pb "tuiles" .... mais annonce une +value

Pour le coup, ce problème "tuiles" est une vraie tuile pour lui.
aamoi8428
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Madfreak a écrit:Nous avons signé une promesse de vente chez un notaire puis un contrat de construction avec un constructeur. Logique vous allez me dire! 

Euh, non ! Vous auriez pu aller voir un architecte ou un maître d'œuvre.

PS : La "magie" des constructeurs qui ont réussi à faire croire de leurs indispensabilités pour construire une maison. 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 9 ans
En cache depuis le dimanche 21 novembre 2021 à 23h02
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir