PC accordé et prescriptions dû à l'Aqueduc
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Bonjour,
Nous venons d'avoir notre PC mais avec des prescriptions car l'aqueduc (sous terrain) de la dhuis longe notre terrain, ce que nous savions déjà.
Notre construction sera donc à 13m du terrain de l'aqueduc.
Nous avions à la base prévu 2 puisards, mais il est interdit d'en mettre à cause de l'aqueduc (prescription).
Notre concessionnaire ne trouve pas le réseau EP alors que la mairie nous avait dit (certificat urbanisme) qu'il passé devant.
Par ailleurs il y a un petit bout de la maison (sur l'avancée) qui est à 12m90 de la aqueduc. La zone n'était pas hachurée donc constructible apriori, et le permis validé avec (pas de retour sur ce point). Cependant si on prolonge la zone rapprochée de 13m le petit bout est dedans.
L'agglomération qui s'occupe de vérifier est très pointilleuse, mais n'a pas fait de remarque dessus.
Est ce que plus tard on pourrait nous reprocher de ne pas être à 13m, si le permis est validé ?
Dans l'annexe on nous parle de mettre l'eau potable dans un fourreau en béton armé ou fourreau en acier jusqu’à notre maison. Mais dans les prescriptions, ce n'est pas indiqué... Qui fait foi ?
Dernière question, on me demande une attestation d'assurance de responsabilité civile, au cas où l'aqueduc était endommagé. Mais n'est ce pas celle du constructeur ou des entreprises de VRD ? (apparemment dans une ville voisine, l'aqueduc aurait été endommagé, et l'agglomération réclame 500 000€ au propriétaire...(je n'ai pas plus d'info) )
J'ai du mal à joindre le concessionnaire et la mairie (petite mairie de campagne)
et concernant ceux qui s'occupe de la dhuis, aucun de téléphone, juste une adresse postale...
Auriez vous des éléments de réponses?
Merci de votre aide
Je joins un plan de masse ainsi que les prescriptions est annexe.
Prescriptions :
Annexes :
Zone rapprochée 13m
Zone éloignée : 40m
Nous venons d'avoir notre PC mais avec des prescriptions car l'aqueduc (sous terrain) de la dhuis longe notre terrain, ce que nous savions déjà.
Notre construction sera donc à 13m du terrain de l'aqueduc.
Nous avions à la base prévu 2 puisards, mais il est interdit d'en mettre à cause de l'aqueduc (prescription).
Notre concessionnaire ne trouve pas le réseau EP alors que la mairie nous avait dit (certificat urbanisme) qu'il passé devant.
Par ailleurs il y a un petit bout de la maison (sur l'avancée) qui est à 12m90 de la aqueduc. La zone n'était pas hachurée donc constructible apriori, et le permis validé avec (pas de retour sur ce point). Cependant si on prolonge la zone rapprochée de 13m le petit bout est dedans.
L'agglomération qui s'occupe de vérifier est très pointilleuse, mais n'a pas fait de remarque dessus.
Est ce que plus tard on pourrait nous reprocher de ne pas être à 13m, si le permis est validé ?
Dans l'annexe on nous parle de mettre l'eau potable dans un fourreau en béton armé ou fourreau en acier jusqu’à notre maison. Mais dans les prescriptions, ce n'est pas indiqué... Qui fait foi ?
Dernière question, on me demande une attestation d'assurance de responsabilité civile, au cas où l'aqueduc était endommagé. Mais n'est ce pas celle du constructeur ou des entreprises de VRD ? (apparemment dans une ville voisine, l'aqueduc aurait été endommagé, et l'agglomération réclame 500 000€ au propriétaire...(je n'ai pas plus d'info) )
J'ai du mal à joindre le concessionnaire et la mairie (petite mairie de campagne)
et concernant ceux qui s'occupe de la dhuis, aucun de téléphone, juste une adresse postale...
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Zone éloignée : 40m
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...
Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
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Bonjour,
C'est la première fois que je vois des réglements aussi stricte mais il est vrai à côté d'un aqueduc c'est vraiment atypique comme endroit.
Première question:
Par rapport à l'éloignement des 13.00m ca va être bon, car c'est la toiture qui est dans les 13.00m et non pas votre maison. Demandé un plan de masse sans toiture à la personne qui a fait votre permis pour être sur.
Deuxième question:
Je pense que les instructeurs de votre permis n'ont pas vu ce détail, je serai vous, je respecterai le PLU et le fait de faire des canalisations en béton ou en acier.
Troisième question:
Je n'ai jamais eu ce cas dans ma vie professionnelle. Le mieux c'est de demandé à votre assurance !!!! Mais je pense comme vous, ca doit être la RC de l'entreprise qui fait les travaux qui doit payer si il y a des dégats.
C'est la première fois que je vois des réglements aussi stricte mais il est vrai à côté d'un aqueduc c'est vraiment atypique comme endroit.
Première question:
Par rapport à l'éloignement des 13.00m ca va être bon, car c'est la toiture qui est dans les 13.00m et non pas votre maison. Demandé un plan de masse sans toiture à la personne qui a fait votre permis pour être sur.
Deuxième question:
Je pense que les instructeurs de votre permis n'ont pas vu ce détail, je serai vous, je respecterai le PLU et le fait de faire des canalisations en béton ou en acier.
Troisième question:
Je n'ai jamais eu ce cas dans ma vie professionnelle. Le mieux c'est de demandé à votre assurance !!!! Mais je pense comme vous, ca doit être la RC de l'entreprise qui fait les travaux qui doit payer si il y a des dégats.
1 Merci pour ta réponse
1. La toiture n'a pas beaucoup de débord. Je vais demander les plans. Mais en imaginant que c'est la maçonnerie qui se trouve à 12m90,est ce qu'ils peuvent revenir sur un Permis validé ?
2. C'est noté dans l'annexe generale des prescriptions, mais pas dans le PLU, je ne sais pas si cela change beaucoup. Je ne comprend pas trop l'intérieur pour de l'eau potable, mais s'il faut le faire...
3. L' assurance dit comme vous... Je pense que si il y a plusieurs intervenant comment savoir qui a cassé quoi. Du fait que le constats sera fait au début et à la fin. L'aqueduc est sous terrain et on ne voit rien...
En tout cas merci
C'est compliqué quand même, surtout pour avoir des personnes au téléphone !
Précision, l'instructeur qui a instruit le PC n'est pas la même personne qui a instruit et donné sont avis sur l'aqueduc, se sont 2 agglomérations différentes.
1. La toiture n'a pas beaucoup de débord. Je vais demander les plans. Mais en imaginant que c'est la maçonnerie qui se trouve à 12m90,est ce qu'ils peuvent revenir sur un Permis validé ?
2. C'est noté dans l'annexe generale des prescriptions, mais pas dans le PLU, je ne sais pas si cela change beaucoup. Je ne comprend pas trop l'intérieur pour de l'eau potable, mais s'il faut le faire...
3. L' assurance dit comme vous... Je pense que si il y a plusieurs intervenant comment savoir qui a cassé quoi. Du fait que le constats sera fait au début et à la fin. L'aqueduc est sous terrain et on ne voit rien...
En tout cas merci
C'est compliqué quand même, surtout pour avoir des personnes au téléphone !
Précision, l'instructeur qui a instruit le PC n'est pas la même personne qui a instruit et donné sont avis sur l'aqueduc, se sont 2 agglomérations différentes.
0 PhotographeOUi je me suis rendu compte après que l'aqueduc était souterrain 
Si le mur est à 12.90m au lieu des 13.00m et qu'au moment de la conformité ils s'en rendent compte, la mairie peut soit:
-Etre clémente et vous demander un permis modificatif
-Soit être méchante et déplacer la maison.
Oui j'ai déjà eu le cas pour deux centimetre ou l'implantation d'une maison a été faite avec un piquet de travers et lorsque la conformiét est venu ils ont dit qu'il manquait ses 2 centimetres. Du coup on a du refaire un permis pour seulement deux centimetre.
Si c'est bien les prescriptions de l'acceptation du permsi de construire, il vaut mieux les respecter, car comme l'implantation la conformité va normalement vérifier ses points dans la prescription.
Si le mur est à 12.90m au lieu des 13.00m et qu'au moment de la conformité ils s'en rendent compte, la mairie peut soit:
-Etre clémente et vous demander un permis modificatif
-Soit être méchante et déplacer la maison.
Oui j'ai déjà eu le cas pour deux centimetre ou l'implantation d'une maison a été faite avec un piquet de travers et lorsque la conformiét est venu ils ont dit qu'il manquait ses 2 centimetres. Du coup on a du refaire un permis pour seulement deux centimetre.
Si c'est bien les prescriptions de l'acceptation du permsi de construire, il vaut mieux les respecter, car comme l'implantation la conformité va normalement vérifier ses points dans la prescription.
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Sur le Permis la maison est bien à 12m90 et accordé avec les 12m90
Mais l'aqueduc demandée 13m.
Pour la canalisation, ce n'est pas écrit dans les prescriptions du permis, mais dans une annexe générale des prescriptions, d'où cette confusion.
0 PhotographeOla !!!
Je vois ce que vous voulez dire concernant les prescriptions !!!
Combien de fois je me suis fais avoir dans mon travail à cause des prescriptions parce que je les avaient mal lu
Je vois ce que vous voulez dire concernant les prescriptions !!!
Combien de fois je me suis fais avoir dans mon travail à cause des prescriptions parce que je les avaient mal lu
0 Du coup pour les 12m90, si c'est accordé c'est que c'est bon ?
Pour les fourreau, je vais encore me renseigner, car j'imagine que ce n'est pas donné.
Pour les fourreau, je vais encore me renseigner, car j'imagine que ce n'est pas donné.
0 Photographe 0 0 Photographe 0 0 Photographe 0 On ne va pas créer les égouts de Paris quand même. Mais à la lecture de l'annexe, on dirait que oui...
Je vais recontacter l'aqueduc
Je vais recontacter l'aqueduc
0 Photographe 1 0 PhotographeCool, les feux semblent au vert maintenant !!
0 0 Photographe 0 0 Photographe 0 0 PhotographeEn cache depuis le vendredi 26 septembre 2025 à 12h52
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